Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

s I. "°' I... r,J ligion & autres, s'ils ne ront commis par 1695. qui maintient ..i..;..vêque de s;lleron l'évêque diocéfain. T. l.p. 1640. & fuiv. d•ns le droit d'approuver, & même d avoir . SIMPHORIEN. (Saint- ) Sur Saint- le choix libre des régens des collcges des Simphorien des-Ponts de Tours. Voyez villes de Ion diocefe, & d'en ttablir où il Tours, n. XVIII. jugera à propos. Autre arrêt, confirmatif Sur Saint·Simphorien d'Anfelme, dio- du précédent, du 25. ftl'fi~r 1696. coctre cefe de Mâcon. Voyez Mâcon, n. li. les échevins de Forcalquier, audit diocefe. SISTERON. 1. Arrêt du parlement Lettre de cachet, du 1'1. ollobre 1696. pour d'Aix, du.... au fojetd'un bénéfice dansl'é- l'exécution defdits arrêts. T. I. p. 1042. glife de Silleron, pu lequel il a été jugé jufq. 1049. que la difpenfe de J':îge requis pour être prêtre, obtenue pendant le procès pour le . ffJ" 8. Dans le D. de Silleron ell une poffelfoire dudit bénéfice, qui étoit lacer- chapelle dépendante de l'abbaye de N. D. dotal, ne pouvoir préjudicier à celui qui de Lure. Les défordres qui fe palfoientdans l'avoir impécré par dévolut. T. XIl.p. 1511. cette chapelle, & le mauvais état où elle & fuiv. étoit , quoique d'une grande dévotion dans 2. L'évêque de Silleron étant entré dans ce lieu, occafionnerenc la vifite de M. l'é– la fallion de Savoie, le parlement de Pa· vêque. Procès· verbal en conféquence , qui ris, par arrêt du30. ollobre 1591.ordonna conllate le mauvais état de la chapelle, les que les chanoines de Silleron s'affemble- abus qui s'y_commettoient par ]'indécence raient capitulairement, & éliroient, ainfi avec laquelle les.hommes & les femmes y que dans la vacance du fiege, un vicaire palfoient les nuits pêle-mêle, & le mauvais général pour l'adminillration du temporel ufage qui fe faifoit des libéralités & of– & du fpirituel du diocefe. T. X. p. 756. frandes données par les fi del es en ce lieu. 3. Arrêc du parlement d'Aix, du 31. mai. IV!. de Silleron, pour remédier à ces abus , 162_1. fur la vifice, clôture & difcipline ré- & m_eccre toue en regle, rend fon ordon• guliere du monallere des religieufes de nance le 9. ollobre 1735. L'onlonnanceetl: Sainte· Claire de Silleron, avec injonllion lignifiée aux parties intérelfées, & entr'au– au provincial de l'ordre d'y faire la vifice tres, au lieur Burie, abbé commendataire cous les ans, autrement, en fon défauc, y de Lure. Celui-ci en interjette appel com– fera pourvu par l'évêque diocéfain. T. IV. me d'abus au parlement de Provence : il p. 767. 768. alléguait, pour premier moyen d'abus, 4. Arrêt du confeil privé, du 16. fepcem· l'exemption de Ion abbaye de la jurifdic– bre 1670. porta ne, que l'évêque de Silleron tion de I' ordin_aire. Son fecond moyen écoit continuera fa vifite, tant du tabernacle & la prétendue vexation du prélat, qui ne ciboire de l'églife abbatiale de Sainte-Claire cherchoir qu'à l'accabler par la multitude de ladice ville , que dedans & dehors de des réparations contenues en Con ordoa– l'abbaye, pour le fait de la clôcure; à quoi nance, & la plu pur inutiles. les religieufes feront contraintes par faifie Dans les vrais principes, M. de Sill:e– de leur temporel, même par ouverture & ron, en fa qualité d'ordinaire, n'était point frallion des portes. T. IV. p. 1742. &f. 177-4· obligé de prouver Con droit, ni l'exercice 5. Arrêt du parlement d'Aix, du 19. fé- de fa jurifdiétion; néanmoins, pour ne bif· vrier 167+ au f11jec de la fuppreffion du fer rien :\ defirer dans ra caufe, il établi[. monafiere des Augullines de Forcalquier, foie, 1°. que l'abbaye de Lure avoit tou– faire par l'autorité de l'évêque de Silleron. jours été foumife aux évêques de Silleron: Par cet arrêt, il aéré jugé qu'un monallere 2°. que les abbés de ce monallere avoii!bc ;yant manqué, & ayant été fupprimé pour eux · mêmes reconnu cetre dépendance : fa grande pauvreté, les religieufes ne font 3°. que nul évêque de Silleron ne les en pas en liberté, & qu'elles doivent Ce retirer avoic jamais affranchis: 4°. que dans l'érac dans un autre monallere , du confentement où étoic cette abbaye depuis plufieurs fie– de l'évêque. T. IV. p. 27. & fuiv. cles qu'elle n'étoic foumife :\ aucune con- 6. D1ns l'alfemblée générale de 1695. grégation, les ordonnances du royaume la l'évêque de Silleron fe pllignit de ce que foumettoient à l'ordinaire. l'évêque de Saint·Paul·trois-Ch:îteaux en- C'ell dans cet état qu'ell intervenu arrêt treprenoic fur Con autorité·, en ordonnant, au parlement de Provence , le 28. janvier fans lettres dimiffoires, des eccléfialliques 1737. par lequel cette cour a déclaré n'y du diocefe de Silleron , en vertu feule· avoir abus dans la fentence rendue en cours ment de quelques petices chapelanies. T. de vifite de la chapelle de Notre-Dame de V. p. 526. Lure par l'évêque de Silleron, nnn plus 7. Arrèc du confeil d'état, du 8. mars que dans les différences ordonnances aulli JI. Partie, ' B b http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence