Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

19z S E. noines de Sens , dilférens articles Cl)Ocer• nant l'office divin. T. Il. p. 951. 951. 1673. 27. Arrêt du P. de Paris, du 31. juillet 167 3. pour la. reddition des comptes d~s fabriques du drocefe de Sens. Autre arret conforme du même parlement, du 21. aoûc 1702. qui ordonne l'exécution du précé– dent. T. 111.p. 1552. 1553. 1563. & faiv. 1680. 18. Arrêt du parlement de Paris , du 18. juin 1680. qui déclare que la préchantrerie de l'églife de Sens , dignité éleétive par le chapitre & confirmative par l'archevêque , n'ell point fujecte à la régale. Tome XI. p. 1925. & faiv. 1696. 29. L'aréhevêque de Sen~ avoit un procès contre Con grand - archidiacre pour trois marcs d'or que celui-ci prétendoic lui être dûs pour l'inllallation de ce prélat. Pendant le cours du procès, l'archevêque reçut des plaintes contre l'archidiacre, .de ce qu'il faifoit fes vrfites fans regle , ni mefure, & qu'il menoit pour fon promoteur & fon greffier deux de fes parens , qui exerçoient concuffion : le prélat écrivit des lènrts cir– culaires; & fur les réponfes , Con promo– reur rendit plainte contre l'accufé. L'official s'étant déporté , l'archevêque en commit un autre qui fic l'inllruétion & décerna ajournement contre l'archidiacre , qui en appella comme d'abus. Le parlemenc le re– çut appellant, mais lui refufa un arrêt de défenfes. L'archidiacre fit un faélum très– injurieux à fon prélat ; il y a:léguoit pour moyens d'obus , que l'archevêque de Sens, étant en procès avec lui , & n'ayant pu le juger lui- même, n'avoit pu par conféquent commettre pour le juger ; qu'il avoit men– dié des dépofitions par les lettres circula.i– res qu'il avait écrites; qu'ayant la premiere dignité après l'évêque , on ne pouvait lui faire fon procès, fans prendre deux alîef– feurs du chapitre. Arrêt intervint au parlem. de Paris, le 11. aoûc 1696. par lequel il fut dit n'y avoir abus, l'archidiacre con– damné à avouer , ou à défavouer fon fac– tum dans trois jours; enjoint à l'imprimeur du faéium de fe repréfenrer en état d'ajour· 11emen1 perfonnel. T. VII. p. 860. 86 1. 1700. 30. Dans l'alîemblée générale de 1700. )'archevêque de Sens fe p_laignit du procédé de !"évêque de Saint- Paul· Trois- Châ– teaux , qui avoir , fans dimilîoires , ordon· ne un religieux , dont lui , archevêque de Sens , éroit le _p_ropre évêque. Délihéraciorz de l'affemhlée. Tome V. page 517. jufqu'à 539· 1700. 31. Arrêt du parlemenrde Paris, du 23. mars 1700. touchant la réli~nation de la cure d'Ellrechy , diocefe de Sens, dont la ·procuration"" rejig111mdam, n'avoit été in- • • S E. S f. /inuée que huit joues après l'envoi à Rome: T. Xll. p. 930. & faiv. ..32. Arrêt du parlement de Paris, du 5. 1708; JUm 1708. rendu fur le différend entre demc g_radut's n~mmés , rouchJnt la cure de S>1nt-Mart1n· fur-Ouanne, diocefe de Sens. T. X. p. 421. & faiv. 33· Sur la contelbtion terminée au par· 1 72s, !~ment de Paris en 172_5; au fuJet de la pré– feance dans les alîemb1ees de [,brique de la ville de Nemours, diooele de Sens & au- dition des comptes. Voyez. FJhrique;, §.Il. '-, "· V. .34· Sur un refus de facremens, fait à 1739: Vtlle-Neuve-le Roi , D. de Sens, pour le• quel etl intervenu l'arrêt du confeil d'etar, du 8. feptembre 1739. Voyez. Sa.remtns §. III. . ' 35· Sur les abb•yes de F armoutier , du Paraclet & du Lys , même diocefe. Voyez. ces mots. 1 SERGÉ. (Saint-Cyr de) Vorez. Mans• n. XXXVIII. SERIN. [ Prieuré de Saint- ] Sur le prieuré de faint-Serin de la Celle, ordre Saint· Benoît, diocefe de Troies, Voyei; Madrid. SERMUR.] Prieuré de] Voye:r. Rhori•r.; n. VI. SERVI. [ N. D. de] 1. Arrêt du parle– ment d'Aix, du 28. janvier 1633. qui, fur l'appel comme d'abus d'une fenrence du vicaire-général de N. D. de Servi , déclare qu'en ce qui concerne le bannilîement or– donné , il a été mal & abufivemenr jugé. T. VII. p. 1163. 1164. . 2. Arrêt du parlement d'Aix, du 12. fé• vrier 1671. concernant les commiffions du général des freres Services , qui dérogent aux contlitutions de l'ordre. T. IV. p. 683. & faiv. SEZANNE. 1. Arrêt du grand·confeil ," rendu en 1687. qui regle les droits d'offran– de & de porrion congrue , entre le prieu~­ curé primitif de Sezanne, & le curé ou vi– caire perpétuel de la paroilîe de Saint-De· nis dudit Sezanne. T.111. p. 147. 148. 2. Arrêt du parleme~r de Paris,. du S· mai 1689. entre le cure de la paro1~e de Saint· Denis de Sezanne & les rehg1eufes de l'abbaye de Dricol, transférée à ~ezan­ ne, au fujet de la fépulture & devoir~ pa– roiffiaux des tourieres & autres domellrques de ladite abbaye. T. Ill. p. 473. & faiv. SILVIN. ( Saint] Arr~t de la chambre de l'édit de Rouen , du 20. juillet 16'.IS· porranr défenfes de faire aucun· exercice de la R. P. R. dans le bourg de Saint-Sil– vin, dépendant de l'abbaye d' Almen~fchc, & de tenir écoles par ceux de ladrt~ .re- )1g1on http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence