Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

577· 1207. 1 359· 1237. 1249. 1!4 1l o. ROQUENCOURT. Voyez Amiens , R. XI. : ROSAI. Voyez Meaux • 11. XIV. _ !-\OSIERES. (Prieuré de) Arrêt du par– lement de Paris, du 10. mars 1663. en la cau(e du prieuré de Rofieres , qui détènd aux notlires de délivrer aux parties des mi– nutes des procurations pour réfigner en cour de Home, & aux banquiers de les envoyer. T. X.p. 1317. ROSOI. V. Laon, n. X. ROUEN. i. Chilpéric demand1 jufiice au concile tenu i Paris , en 577. de Pré· rex1ar , archevêque de Rouen , requérant qu'il fût puni fuivanr les canon< , comme atteint de crime de leze·majellé au premier chef. pour avoir confpi ré avec l\1érovée, (on fils , qui vouloic ufurper la couronne, pour lui avoir fait époufer à defîein la Reine Bonichilde , pour avoir follicité fan peu– p:e à prendre les armes contre lui , & (u– borné des afTJffins pou rie ruer. T. Vl.p. 13. 1. En 1107. le fiege de Rouen érant va– cant. le maire de la ville fir emprifonner le v1lec d'un chanoine, pour s'être trouvé dans quelque mêlée ; le chapitre mit en interdit l'églife métropolitaine & toutes les p.roifîes de la ville ; & ne voulut point le lever, malgré les ordres exprès, & les menaces de Philippe-Augulle, juf– qu'à ce que le prifonnier eût été rendu li– bre i fon maître, & repréfenté, & que le maire eat donné caution de payer l'amende. T. VI. p. 22. Semblable interdit, en 13 59. fur les égli– fes de Mances, parce que les officiers de cecce ville ne voulaient pas rendre deux clercs détenus prifonniers. Ibid. 3. Par un traité fait, en 1237. entre l'ar– chevêque de Rouen & le chapitre de Saint– Melon de Pontoife. ce chapirre promecde plyer, une fois l'an , à l'archevêque cenc fols parifis , quand il le vifitera en perfoh– ne, & <le lui préparer un logement fourni des chofes nécelfaires • ce qui n"écoic pas encore la procuration enciere. JI paroît par le même craicé que ce chapitre donnoit une fomme plus confidérable pour la premiere vifice que chaque archevêque faifoir. Par un ancien regillre confervé dans l'églife de Rouen , il. paroît que ce chapitre payoit pour la procuration ent;ere, quinze livres, monnoie de Paris. Il contient auffi la taxe de plufieurs autres bénéfices du diocefe. T. VII. p. 199. 200. 4. En 1249. Eudes , archevêque de R.ouen, régla, par fenrence arbitrale, que l'archidiacre"du Vexin pourrait vificer les curés & les prêtres des paroilfes dépen– cbntes. dLI chapitre de Saine - lldeven de R o. Gournai, fans préjudice <lu droit du doyen & du ch~p1cre. T. II. p. 18 99 . _ .5· Arrec du pulement de Paris, du 3 , JU1ll.~t 1_338. dans la caufc d"une prébende de 1 egl1fe de Rouen entre deux régalitlcs. T. XI. p. 806. 807. 808. 6. Arrêt du p.de R?uen, du mois de juil. 1371. contre 1 archeve_gue de Rouen forun appel comme d'abus. T. VII. p. 15'14. 7· B~lle du P.ipe Grégoire XI. du 28. aoar 1375. pu !.quelle ce Pape reconnaît & approuve le droit de 1é•ale , donc nos Rois étoient en pofLflion ° dans l'églife de Rouen. T. Xl.p. 237. 238. 8. Dans les ar< hiv.- de Rouen on con– ferve un aéte de facisfoél:;on faite en l'an 1452 .• à un arthevêque de Rouen par les Cordeliers de la ville, qui avoient publié un miracle de faine Bernardin, fans l'appro– bation de l'ordinaire. T. I. p. 655. 9. Une ancienne ordonnan<e du bailli de Rouen, du 11. mars 1493. porte, que des deniers communs ferait l>âtie une maifo11 dans la vil,e pour i<s afîemblées des mar– ch1nds & autros perfonnes, afin d'ôter l'a– bus de s'.11fembler dans l'églife métropole. T.V. p. 1617. 1618. 10. Le 14. décembre 1545. le P.de Rouen déclara abufive une fencence de l'official de Rouen, cancre un hJbicant du Perche, por• tant citation pardevJnt ledit official , ainfi que !"exécution d'icelle, & rout ce qui s'en étoit fuivi: cette cour ordonna que l'arche– vêque bailleroic vicariat à quelque notable perfonnage pour connaître des appellations interjercées de !"official de Séez, ou le dio– céfain , par les demeurans dans le relfort du parlement : & qu'au dt'f,uc de ce faire. il foroit procédé par faifie de fan temporel & autrement, ainfi qu'il apparciendroic pu rai(on; que fi i'Jppellant écoit excommu– nié, il (eroic abfous, fi abfous n'avait été. T. VII. p. 216. 217. 11. Arrêt du confeil privé , du 10. juin 1554. qui cafîe plufieurs arrêrs du parle– ment de Rouen, & qui porte réglement entre l'archevêque & le parlement , fur le rang & la féance que cette cour doit avo;r dans l"églife, dans le c.- de< procellions géné– rales ordonnées par le Rai, & fur le droit de l'archevêque d"en déterminer le jour &: l'heure. T.V. p. 1394. 1395. T. VI. p. 25. 26. 27. 12. Arrêt du pirlement de Paris, du pri;– mier février 1586. qui adjuge à un chJno1- ne de Rouen chJnrre de la ch iiJelle du Roi , ton< le; fruits de fa prrbcnd" , ex- - cepté les dillribucions manuelles. Tom. JI, p. 1070. 1;i71. . . ' . 13. Arret dLI confe1l pnve, du prem:er an il 1 375• 1554 • http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence