Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

RH. R H. 17' ceux de l'archevêque, fous prétexte de leur abfence. T. II. p. 530. ;1651. 23. Arrêt du confeil d'érac, du 19. janv. rifs de la cure de S. Maurice de cerre ville , de payer au vicaire perpétuel de lad. églife, la Comme de crois cents livres pour portion congrue. T. Ill. p. 693. & fajv. 1651. qui ordonne , que les receveurs & conuôleurs des décimes de Rheims feront affignés au confeil, avec furféance de cou– tes les procédures par eux faites au parle– ment, pour raifon de leurs taxations. T o– rne VIII. p. 1758. f/ faiv. '1652. 24. Arrêt du parlement de Paris , du 16. ~ 1. Arrêt du parlement de Paris, du 18. 1697. février 1697. en faveur de l'archevêque de Rheims, conrre l'abbefTe de Foncevraulc , au fujet de la forrie d'une religieufe du prieuré de Notre Dtme de Longau , dio- cefe de Rheims. T. IV. p. 1774. 2083. .1660. ollobre 165z. pour une prôbende de J'égli– fe de Rheims, qui avoie été réfignée entre les mains du Roi pe:idJnt l'ouverture de la rtgale. T. XI. p. 1880. 1881. 25. L'officiJ! méuopolitain de Rheims avoit évoqué une atfJire portée à l'officia– lité d'Amiens , & fait défenfrs d, procé– der en cette ofliciJ!ité à 1'ii;llrullion com– mencée. L'évoque d'Amiens prenant le fait & caufe de fon promoteur , interj"tta ap– pel comme d'abus de ces fenrenc<s. Sur cet appel, le p•rlement de Paris, par orrêt du 8. mai 1660. dit qu'il avoit été mal & abufivement jugé par cet offidal. T. VII. p. 1494. 1495. 1666. z6. Arrêt du P. de Puis, du 29. no- vembre 161)6. qui déclare le prieuré d Or– mes , D. Je Rheims, lequel ell à la colla– tion alternuive de 1 .rchevêque & ,ju grand archidiacre, avoir v1qué en régale , quoi– qu'il eût vJqué dans le rour de l'archidia– cre. T. XI. p. 75 t. 752. 753· .l68o. 27. Décret de l'union du petit féminaire étab:i i Rheh1s par M. le cardinal de Lor– raine. au grJnJ féminaire établi en lad. ville par M. le Tellier, en 1676. ledit dl'cret, du 10. ollobre 1680. T. Il. p. 633. f/ faiv. 1684. Recueil des pieces , concernant l'union du prieuré de [Jinte Belande de Thin-le– Monllier , faite en 1684. au féminaire de Rheims. Forn1Jlités Qui ont été obfervées. T. II. p. 7'4· jufqu'à 811. 1684. 28. Arrêt du conf<il privé , du 2. mai 168+ qui calfe deux ar,.,t~ du P. de Metz, rouchanc un refus de ,,;;;, par l'archevêque de Rheims i un prêtre pourvu en cour de Rome de la cure de faine Léger de Boham, diocefe de Rheims , avec les lettres paten– tes, par lefquelles le Roi enjoint au parle– ment de Metz d'enrégillrer ledit arrêt, en· femble !"arrêt d'enrégillremenc defdites let– tre< patentes. T. XII. p. 581. & fuiv. ~690. 29. Arr~t du confeil d'état, du 5. feptem– bre 1690. qui regle un différend fur la por· tion congrue encre le chapitre de l'ég!ife de Rheims, & quatre euros de la ville. T o– rne III. p. 170. 171. 32. Arrêt du confeil d'état , du 26. fé- 1697 ~ vrier r697. par lequel l'abb.1ye de 11 Valdieu, diocefe de Rheims, fpoliée par les troupes ennemies , a été déchargée pour crois ans des impofitions du Clergé. T. VIII. p. IZ91 • 1292. 33· Arrêt du P. de Paris, du 30. déc. 1698. 1698. qui juge y avoir abus dans le v1fa & d•ns ··la conclu fion capitulaire donnée par le cha– pitre de l'églife de Rheims, au fieur B•che– lia, fur les prol'ifions par lui obtenues en cour de Rome du doyenné de lad:te églife. Ledit Bachelierrenvoyé à l'archevêque pour (ll'endre fon vifa. T. X. p. 1640. 1641. T. XII. p. 857. 858. 34. Arrêr du p•rlement de Paris, du 2. 1702~ janvier 1701. encre deux concendans à un canonicl! de l'églife de Rheims, l'un réfi– gnataire r. fofé en cour de Rome , l'autre pourvu par 1' ordinaire. T. XII. p. 1668. 1669. 1670. 35. Arrêr du parlement de Paris, du 30. 1717; avril 1717. par lequel il ell or,lonné, qu'un confei.lcr·clerc au préfidial de Rheims, qui avoir été nommé official de la même ville, opteroit dans crois mois. T. VII. p. 286. 287. 36. Arrêt du parlement de Paris, du 8. 1717, mJi 1717. qui déclare abufive la procédure faite par l'offici•I de Rheims, contre un vicaire de S. Simphorien de la même ville, qui avo11 exercé les fnnllions curiales mal- gré l'interdit. T. VII. p. 761. 763. 37. Arrêt du parlement de Paris , du 30. 1726 0 juillet 1726. au fui et de la théologJle de J'é· glife de Rheims. Il •agilfoit de f•voir, fi cc bénéfice avoit vaqué en ré~ale par la pro– motion de l'évêque au cardinalat , f•ns le confencement du Roi.T.X.p. 1990. &jùi1•. 38. Titres & procédures pour l'union de l'abbaye de Saint - Thierrt de l'ordre de Saint·Bénoît i l'archevêché de Rheims, à l'"ffer de pourvoir ] l'indemnité de l'églife & de l'archevêché de Rheims, pour l'érec– tion de l'évêché de Caml>rai en archevê– ché. T. X. p. 1')61.jufqu'à 2005. 39. Sur l'univcrfité de Rheims. V. Un;- 1'trjuii, §. IV. i692. 30. Arrêt du parlement de Paris , du 26. août 1692. qui coodamme les Jéfuites de b ville de Rhçims , prieurs & curés primi- 40. Sur la collégiale de !\1ontfaucon 1 diocefe de Rheims. Voyez Monrfau<on, Zij http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence