Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

1573. ' 1575· 178 R H. au fuietd'une prébende de l'égliîe de Rheims. T. XI.p. 1046. 1047. 7. Arrêt du porkment de Paris, du 4. janv. 1523. contre le clupitre de Hheinis, en faveur du théologal de cette églife. To– me III. p. 1151. 8. Etabliffement d'un petit féminaire en la ville de Rheims, en 1567. par le cardi– nal de Lorraine. Rlg!tmeni dudit féminairt. T. JI. p. 608. fJ faiv. 9. Arrêt de Io cour des aicks, du 18. dé– cembre 1573. fur une appellation comme d'abus cl'un monitoire oétroyé par l'official de Rheims, portant les noms & quaJités des parties qui étaient en procès. Fur dit avoir ùé mal & abufivement procédé. T. VU. P• 1059. 10. En 1575. fe préîenta à juger au par– lement de Paris, la queftion , fi la principa· lité du colle~e de Rheims, fondé dans I'u– niverfiré de 1 aris, qui avoir vaqué pendant la vaca~ce de l'archevêché de Rheims , avoir vaqué en régale? ~1. de Thou, por– tlnt la parole , donna fes conclufions con– tre le rég•!ille. T. XI. p. 710. 711. 711. 11. Arrêt du parlement de Paris, du 13. août 1584. entre un chanoine de l'~glife de S. Simphorien de Rheims, chantre de la cha– pelle du Roi, & le chapitre de ladite égli· fe, par lequel tous les fruits font adjugés audit chanoine. T. Il. p. 1070. 11. Arrêt du parlement de Paris, du· 1+ février 1630. dans h caufe concernant la cure de T répigni, diocefe de Rheims , bé– néfice dont avoir été pourvu un étranger. T. Xll. p. 767. fJ faiv. 13. Sur la démiffion de M. deSainre-Ma– riede l'a1chevêché de Rheims, le Roi y nom· ma Henri de Lorraine , âgé feulement de quatorze ans. li obtint des bulles en cour de Rome, avec la claufe, cùm ad ~tattm legiti– mam p<rvtneric, & le Pape expédia une corn· million à l'évêque de Châlons pour régir l'archevêché de Rheims, tàm in fpiricMa/ihus qu:.min ttmpora!ihus. Henri de Lorraine prê– ra le ferment de lidéliré, & fatisfit à routes les formalités pour la cl&ture de la régale. Ces que!lions re préfenterent à juger, le 9. juillet 1631. 1°. fi les bulleséroient bon· nes & valables: 2°. fi la régale éroit claufe: 3°. fi le Pape peut commenre l'adminiftra– tion d'un archevêché avec la claufe, tàm infpiricua!ibus, fic. T. XI. p. 1043. 1044. 14. Arrêt du parlement de P.:or;s, du 15. décembre 19i9. qui maintient un religieux dévoluraire en polfeffion du rrieuré d'Au– monr, diocefe de Rheims. T. Xn. p. 976. 980. fJ fuiv. 15. Une que!lion de préféance, entre l'abbé commendataire de l'abbave de S• • RH. Denis de Rheims & le prévlit de la caihé– dral_e, s'étant _préfentée au parlement de Pans, le 20. dec. 1639. M. l'"'·ocatgénéral Talon conclut en faveur de l'abbé & la cour appointa la caufe. T. IV. p,' 125 8. 1259. T. VUI.p. 143. t44· 16. Arrêt du conLil privé, du 4. juillet i6 4 z. 1642. portant calfar;on des i;rocédures fai· tes par le lieutenant crimi11el de Hhcims & par le paiement, centre les fcrgens por'. reurs de cor.craintes du receveur des déci- mes de Rheims: !"arrêt renvoie les parties en la la chambre eccléfiaftique. T. VIU. p. 2007. fJ fuiv. 17. Arnet dn confeil privé, du 10. juillet 16 43 • 1643. en réglement de juges entre la con– grégation de faine Maur & les fyndic & re– ceveur des décimes du d<ocefe de Rheims . . . . qu1 renvoie les parties en la chambre ccclé- fia!lique de Rheims. li éroit que(lion , fi la fous-infirmerie de l'•bbaye de f•int Remi de Rheims étoit contribuable aux décimes. T. VIU. p. 1966. 1~7. 2013. fJ faiv. 18. Arrêt du confeil privé, du 27. nov. 1643. 1~3. porllnt, que l'archevêque de Rheims, fes grands vicaires, archidiacres ou autres par eux commis, pourront, pendant le cours de leurs vifites, fe faite rendre compte du revenu de la fabriquedeFifmes, & autres du diocef< de Rheims, ou fe faire repréfenrer les comptes rendus. Autre arrêt du confeil privé, du 31. mai 1644. porrant, que l'ar- rêt précédent fera exécuté. T. Ill. p. 1508. fJ fuiv. 19. Arrêt du parlement de Paris, du 12. 16# mars 1644. qui confirme un réglement fait par l'official de Rheims, pour le vicaire per– péruel de la paroilfe de faint Timothée de cette ville , & le chapitre de J'églife collé- giale de faint Timothée, au fujer des en– terremens , ouvertures de terre, oblations, & autres fonétions paroiffiales. T. III.page 418. fJ fuiv. T. VH. p. 639. fJ fuiv. 10. Arrêt du parlement de Paris, du 1+ 1650. fé,.rier 1650. touchant la pénitencerie de J'églife de Rheims. Par cet arrêt , le col– laraire de l'archevêque , qui étoir le plus ancien des gradués, y fur mainrenu en cette qualité T. X. p. 364. fJ faiv. 11. Arrêt du pulement de Paris, du 1~. 1650. juillet 1650. portant , que les deux cha~ot- nes choifis par M. l'archevêque de Rheims pour l'afliller, jouiront de tous les fruits de leurs prébendes. T. Il. p. 981. 981. 21. Arrt:r du parlement de Paris, du 28. 1650. novembre 1650. contre les prétentions.du chapitre de Rheims , & en faveur de 1 ~r­ chevêque , qui éroir appellant. comme d a- bus des ordonnances du chapitre, portant nomination d'un grand vicaire à la place de· http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence