Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

17t P R. repré(ent"er en leur ab(ence. T. Il.pag. 5 20. 5. Autre arrêt du con(eil d'état, du 1 2. avril 1651. portant, que les prélats de Pro– vence, de Languedoc & de Dauphiné, & autres qui fe prétendent exempts des droits de rrgale. rapporteront dans fix mois les ti• tres de leur exemption ; & cependant fans préjudice du droit des parties au principal, défenfcs de troubler ceux qui font en pof– feffion. T. XI. p. 353· & fuiv. 6. Divers arrêts du confeil d'état & pri– vé du Roi , du 2. juin 1651. du 21. avril 1653. du 6. janvier 1654. du 11.avril 1657. du 5. oltobre de la même année , du 2 1. juillet 1666. qui reglenc l'état de ces dioce– fes par rapport à la régale , & lailfent les évêques dans la polfeffior. oà ils fe trouvent jufqu'aujugement de l'inllance générale. T. XI. p. 374· jufq. 389. 7. Arrêt du confeil d'état, du4. mai 1663. qui 01donne la démolition de plufieursrem· pies au pays de Provence & aux environs, & qui contient divers réglemens entre les catholiques & ceux de la R. P. R. èfdits lieux. T. I. p. 13 10. & ju;v. 1468. & faiv. 8. Arrêt du confeil d"état , du 18. fept. 2664. pour informer des contraventions fai- 1es aux édirs de Nantes , & de 1629. en Dauphiné , Provence & Lyonnois. Ledit arrêt fervant auni de réglemenr pour couc le royaume. T. I. p.1326. & faiv. p 9. Le réglement de 1683. pour le èiocefe d'Embrun , a été donné pour ter– miner les con1ell:a1ions furvenues entre les curés & les réguliers de ce diocefe. L'heu– reux fuccès qu'il a eu, & de femblables con– tell:ations élevées dans les autres diocefes de Provence one obligé d'en étendre les dif– pofitions i tous ces diocefes. C'ell ce que S. M. a faic par fes leures· parentes d'avril 2746. vérifiées au parlement de Provence, le 13. mai fuivanc. Rapp. 1750.p.60. &faiv. V. Emhrun. PROUILLAN. [Abbaye de J Voyez Condom , n. II. PROVINS. 1. Arrêc du pnlemenc de Paris , du 24. aoilr 15~4· qui confirme le legs fait par une mere a deux de fes eofans qui étoient religieux , l'un en l'abbaye de S. Jacques de Provins , l'autre au couvent des Jacobins de la même ville. T. IV.pag. 1058. 1059· 2 • Arrêt du parlement de Paris, du 30. mars 1632. touchant l'éltétion du doyen– né de N. D. du Val de Provins, par le– quel il dl dit avoir été mal & abufivemcnt élu pourvu , procédé , exécmé, tant par le chapitre, que pa. l'archevêque de Secs; P R. P U. ~rdon~e qu'il fera proc~dé à nouvelle ~leeJ uon d un doyen, en prefence du lieutenant géné~Jl du bailliage. T. XU. page 1 z8 9 • & fazv. , 3·. Arrêt du parlement de Paris, du 1 8. fevner 1634. portant , que le principal dll college de Provins , pour le revenu de la pré~ende préceptoriale qui lui el\ affeélée, Jouira de rous les droits , dont jouilfenr les chanoines de S. Quiriace, à la réferve feu· lemenc des dilhibutions manuelles. T. I. P· 926. & fuiv. 4. Arrêt du confeil privé, du 14. déc. 1638. contre le maire & les échevins de la ville de Provins, qui, de leur autorité & fans attendre l'ordre de l'archevêque de Sens avoie~c ordonné de chanter le Te Deum & y avoient contraint les eccléfiaftiques. T :v. p. 1414. . .5· Arrêc du parlement de Paris , du 9. JUiiler 1643. & fenrence de l'official de Pa– ris • du 10. mars 1646. au fujet d'une de– mande en rellitution faire par un religieux de l'abbaye de S. Jacques de Provins. T. IV. p. 144. & Juiv. 6. Arrêt du P. de Paris, du l 5. fév. 16SJ· qui maintient le chantre de l'églife collégiale de S. Quiriacc de Provins, en polfeffion d'inf– cituer de pecires écoles , tant en la ville de Provins, qu't:s environs. T. I.p. 1c68. & [. 7. Arrêc du grand confeil , du 1 5. mai 1673. en faveur du curé de l"t'glife & pa– roilfc de faince Croix en la ville de Provins, conrre les religieux de faine Ayoul, fe pré– tendant direé\eurs des proceffions générales de lad. ville. T. III. p. 398. 8. Arrêc du P. de Paris, du 7. juil. 1682. conlirmatif d'une fentence des requêtes du palais, qui maintienc le curé de la paroilTede fainre Croix de la ville de Provins , en la polTeffiond'adminillrer les facremens, le· ver & faire l'inhumation des corps de ceux du chapitre de l'églife collégiale de N. D. de Provins. T. III. p. 466. & fuiv. 9. Arrêt du grand confeil • du 11. fév. 1687. qui regle un dilférend fur la portion congrue & fur les offrandes enrre le prieur de l'abbaye d'Auvillers , & tréforier du prieuré de S. Ayoul de Provins, & le curé ou vicaire perpétuel de la paroitTe de faine A y oui. T. III. p. 139. & faiv. 785. PSALMODY (Abbaye de) V. Alais. PUY. ( Le ) 1. L'évêque d~ Puy ~Il: exempt & iml1)édiatemenc fournis au faine Siege. T. VI. p. 307. 2. Les Papes ont accordé à r:évêque du Puy l'ufage & l'honneur du Pal/zum. Tome VIII. p. 173. 3. Arrec folemnel , rend~ au parle~e~t de Paris. en 1258. fur Ja resale de lcvit~ http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence