Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

fi A R. Cie vérification au parlement de Paris. T. II. p. 691. & fui1" Arrêt du parlement de Pa,is, du 6. mars 170+ concernant l'union du prieure de Cainr f)enis de la Chartre , au féminaire de faint Fran~ois de Sales , contre les religieux , prieurs claufhaux & couvens de fainr Mar– tin-des-Champs, & de fainr Denis de la Chartre, appellans comme d'abus. T. Il. P· 695. é,• faiv. Décret de M. le cardinal de Noailles , pour l'union du prieuré de faint Denis de la Chartre audit féminaire. Lettres paten– tes confirmatives du décret d'union , avec l'arrêt de vérification au patlemenr. T. II. P· 698. & faiv. VII. Lettres parentes, du mois de juillet i663. pour l'érablilfemcnr d'un féminaire à Paris, où l'on inflruira aux fciences, lan– gues & connoilfanccs néceffaires pour les miffions érrangcres, des perfonnes qui en feront jugées capal>les. Vérification defdi– tes lettres au parlement & à la chambre des comptes. T. ll.p. 723. & faiv. Décret de M. l'évêque de Quebec , du 19. mai 1675. portant union du féminaire de Quebcc & de fes dé1'end:;nces au fémi– naire éral>li à Paris pour les miflions étran– geres: lenres patences confirmatives du dé– cret d'union, vérifiées en parlement. T. Il. P· 727. & faiv. Décret de M. l'archevêque de Paris, du 30. oél:. 1677. portant confirmation de l'u– nion du féminaire de Quebec au féminaire l-tabli à Paris pour les miffions érrangeres. T. II. p. 732. 733· VIU. Arrêt du p1rlement de l?aris. du 9. mors 1619. fur l'appel comme d'abus imer– jetté p•r un religieux procureur de l'hôpital de fa Charité, au fauxbourg faint Germain, de l'obédience, pour aller à Rome trouver le général, & de la fufj?_enlio11 à di1•inis, par le général de l'ordre. T. IV. p. 66+ 665. · Arrêt du confcil privé, du dernier juin 1637. rendu contre l'hopitol des prétendus téfor:nés. établi à Paris au fauxbourg faint !vbrcel. Arrèt conforme, du 10. juin 1660. T. I. p. 1836. 1837. 1838. 1843. Arrêt du parlement de Paris, en forme cle réglement, du 18. avril 1673. qui or– donne, que les comptes des hôpitaux qui font de la fondation des archevêques de Pa– ris, feront rendus plrdevant leurs fuccef· feurs archevêques ou leurs vicaires • en préfence des curés, officiers & principaux habitans des lieux. T. III. p. 1551. IX. Sur Je parlement de Paris. Voye:r. PtJr[emens. · X. Il s'était gliffé un ufagc dans la cham– bre des décimes de Pasis, de fa~on qu'il II. P~rti<, . f> A R. rl!r ruJfi(oit pour y être admis' de. s'y préfen– ter. ou avec la démiflion d'un des députés fans la particjpation du Clergé du diocefe, ou d'avoir une lettre de nomination du pre· mier évêque qui fe trouvoit à Paris. Cet al> us a duré jufqu'en 1665. & a ce[é depuis. T. VIII. p. 2135. 2i36. XI. Sur le fceau de la prévoté de Paris. Voye:r. S~ea•; · · · ·§. IV. Chapitres , abbayes , prieurés &. cures du diocefe. I. Sur les chapitres de Saint - Cloud , Champeaux, Saint-Spire de Corbeil. V. · Saint· Cloud , Champeaux , Corheil. II. Sur l'abbaye de Saint-Denis en Fran• ce. Voye:r. Saint-Denis.. · . III. L'évêque de Paris ayant voulu viliter le prieuré de Saint,-,Eloi {.dépendant de l'ab" baye de S1int·Maur, e prieur de Saint' Eloi, conjoinlement avec l'abbé de Saint– Maur, en appellerent co'11me d'abus: mais, par arrêt du parlement de Patis , du mois· de janvier 1389. l'évêquc fut maintenu par provilion dat:s fon droit de vilite fur le prieuré. T. VII. p. 83. 8+ · . , Bulle du Pape Clémeat.VII. du rJ. juin 1533. pour la fécubrifati.on de l'abbJye de S•int !vhur·des-Foffés, & pour l'union du· doyenné de cette églife l l'évêché de Paris! T. X.p. 1901. & faiv. IV. Arrêt <lu pJrlement de Paris, du 18. avril 1673. en forme de r.iglen1ent; pour la reddition des comptes des fabriques des cu– res & des ho?itaux du diocefe de Paris. T. Ill. p. 1 549· & faiv. V. Arrêt du parlement de Paris, du S.· mlrs 1 ï04- pour la reddition des compks' des fabriques du duché d'Anguicn. T.111. p. 1572. & fuiv. VI. t\ rrê: du pnleme:it de Paris, du 1 r; avril 1690. cor.tenant uri réglemcnt détaiMé touchacr i'élell:ion des marguilliers pour I~ p•roilfe d'Argente'uif', diocefe de Plris·, leur préfè~nce fur les officiers de jufticc dans les alfemblées, & la qua Eté des pe'r– fonnes qui doivent avoir voix & affi(\erlUlC nominations, tant des muguillicrs, que des fyndics de çe1te paroiffe. T. Ill. p. r 209. & faiv. · Autre arrêt du parlement de Paris. du 25. ïanvier 1597. au fu'.et du prieuré d'Ar-. genteuil, par lequel i1 a été jugé qu'en matiere bénéficiale, celui qui dem'ande à, être réintégré, doit avoir titre. Torne Xil; · p. 1637. & faiv. fP' Les religiell'X Bénéci:tlins, depuis lcui ~tablilfcment dans le prieuré d'Argen- ', X... ~ http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence