Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

r AR. religieux peut réclamer contre res vœu:r, & procéder pardevant l'ordinaire fans ref· crir du. Pape. Tome IV. p. 156. & faiv. Sur l'exemption, droits & privileges ·de l'abbaye & de l'abbé de fainte Genevieve. Voyez Gtnt1Jitvt. III. Le P•pe Paul III. par fa bulle confir· mative de l'indult du parlement de Paris , nomme pour exécuteur de fa bulle en fa. yeur des indultaires, l'ahbé de faint Viltor de Paris. T. XI. p. 1478. Arrêt du parlement de Paris, du 13. août 1615. qui regle dans l'églife paroiffialed'A· tis, diocefe de Paris, les rangs & honneurs entre les religieux de faint Villar de Paris, patrons fondauurs de !Jdite églife, & le feigneur fé•ulier féod•I & jullicier de la piroilfe. T.Ill.p. 1322. &faiv. TomeXII. p. 330. & ftiv. Autre arrêt du parlement de Paris, du 11. janvier 1610. qui maintient l'évêque de Pa· ris au droit de pouvoir, non-feulement par lui-même, mais encore par fes grands vi· caires & autres perfonries qu'il commettn, vifiter & réformer l'abbaye de fainr Viélor· lès Paris, nonobfhnt & fans préjudice de l'union d'icelle aux peres de la congréga– tion des chanoines rég~liers de fainte Ge– nevievc. T. VI. p. 260. 261. T. VII. p. 85. 86. 151. 152. Aurre arrêt en forme de réglement, du P. de Paris, du 27. févder 1624. par lequel cette cour déclare qu'il a été m1l & abufi– vement procédé par l'official de Paris, qui avoir informé des faits contenus dans la fupplique d'un religieux de faint Villar èo Paris, faite au Pape, pour êrre rellitué con– tre Ces vœux, pour, ladite procédure & in– formation être renvoyée à Rome. La cour calfe & révoque comme attentat tout ce qui avoir été fait par ledit official, f,it dé– fenfes à tous officiaux de faire de pareilles procédures. T. IV. p. 271. &· fuiv. IV. Sur l'abbaye de faint Magloire de Paris. Voyez Af,g/oire. V. 111o.1ele des lettres p1tentes de nomi– nation accordées par le !loi Fran~ois J. fur le mona!lere de S. l"1Hrin-des Champs à Paris. T. XI. p. 1479. 1480. 1481. Arrêt du P. d~ Paris, du 5. juillet 1554. qui regle un différend fur le droit de titre, entre les religieux de faint Martin- des– Champs des Paris, hluts·julliciers, & un feigneur engagille. T. III. p. 1161. 1163. Les religieux de S. Manin· de>· Champs ayant été taxés pour le don gratuit accordé f. ar le Clergé, en 1646. ils prétendirent que eur prieur commendataire devoir les en ac– quitter, comme jouilfJnt du lot de• chu– ses. Sur ce différend, les prieur & relii;ieux P A R. 159 convinrent d'arbitres; ceux· ci rurent con– damnés. La fentence arbitrale a été homo– loguée au gr•nd confeil, le 6. mai 1648. pour êrre exécutée à perpétuité. T. \'III. p. 1227. 1228. VI. Sur le CGllege de Clugny. Voyez C!11gny , n. VI. VII. Sur le prieuré de faint Denis de la Chartre à Paris. Voyez S. Denis, n. VII. VIII. L'évêque de Paris ayant voulu vi– fiter le prieuré de faint Eloi , dépendant de l'•bbaye de faint 111aur, le prieur de faine Eloi, conjointement avec l'ahhé de faint 1111ur, en •ppellerenr comme d'abus; mais, par arrêt du P. de Paris, du mois de janvier 1389. l'évêque fur provifionnel lement main– tenu dans fon droit de vifite fur ce prieuré. T. VI.pag. 83. 84. IX. Sur le grand couvent des Cordeliers de Paris. Voyez faint Franrois, n. VI. VU. VIII. XV. XVIII. XIX. XXI. XXII. X. Sùr le grand couvent des J•cobins de Paris. V. Dominicains, n. VII. VIII. XI. Arrêt folemnel du P. de Paris , du 14. juillet 1703. plî lequel un religieux Carme ex-provincial, accufé de fcandale hors le cloître, révendiqué par le fupérieur régulier, a été renvoyé à l'official de Paris, où le fcandale avait eté c•ufé. Le religieux fe fournit à l'arrêt, il reconnut la jurifdic– tion de l'officialité de Paris, où il fut jugé & condamné par fentence du 15. oétobre. 1703. T. VI. p. 1606. & faiv. XII. Arrêt du P. de i'•ris, du 14. déc. 1611. au fujet de l'éleétion d'un prieur des 13lancs·111anteaux. T. XII. p. 1246. & faiv. XIII. Sur les Jéfuites de Paris. V. Jlfaitts. XIV. Sur fainre Croix de la Brétonnerie. Vo}'CZ Sainte Croix. XV. Sur la maifon & college des Pré– montrés. \'oyez Prlmonrrés. XVI. Surla conte!lation é:evée ,en 17.45· entre M. l'archevêque de Paris, & 1\1. le grand prieur de France, au fujerde l'indic– tion des prieres publiques dans l'enclos du temple, & autres églifes dépendantes de l'ordre de Maire. V. Pritrts publiques, §.11, IV. Re!igitu" de Paris. I. Sur le différend furvenu entre l'arche· ,vêque de Paris & l'abbelfe de Mont10anre, pour IJ fupérioricé du prieuré de N.D. de Grace, de la Ville-l'Evêque lès Paris. Voy. Montmartrt. II. Sur l'abbaye de Panthemont. V. Pdn• tliemont. III. Arrêt du confeil d'état, du 3. i>nvier 1696. par leQucl Sa lda;ellé cécharge l';ibbelfe & les relisieules de l'abbJj u - http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence