Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

l> A R: Paroijfes , chapitres; corps & communautés de Paris, 1. Paroiffes & curts. I. Les curés de Paris ne prennenr pClÎnt de Jerrres d'atuche du chlntre de cette é3life, pour les écoles de charité établies dans leurs paroilfes. lis peuvenr y pour'Voir d'c~x-n).e: mes, mais pour les pouvrcs feulement & fans aucune rétribution. Divers ·arrêü dû parlement de Paris !'one ainfi jugé. Tom. l. p. ro7;. jufqu'à 1078. II. Par arrêt du parlement de Paris ; -du 9. avril 1557. il a été ordonné, que' les curés de cette ville, au cas qu'ils neveuillenc prê– cher eux- mêmes dans leurs paroilfes, pré– fenteront à l'évêque de Paris, conjointe· ment avec les margu~liers, les pré<licateurs qu'ils 2uront choifis pour Tavent & pour le catême, & ce, trois mois auparavant. Arrêt femb!JbJe, du 17. janvier 1558. Tom. III. p.925. 926. ' - III. .'lrrêr du P. de Paris , du 27. mars 1646. portant réglement' fur les convois & fépultures entre les curés de la ville & faux· bourgs de Paris, d'une part; & les reli· gieux, d'antre part. Autre arrêt , du 7. mai 1646. qui ordonne l'exécution du précédenr. T. UJ. p. 423. & fuiv. 496. 'IV. L'ordonnance du 18. mai 1701. fait défenfes à tomes perfonnes de travailler ~s jours de fêtes d~ns la ville & les faux bourgs tie Paris, fans permillion de l'archevêque. T. V.p. 1251. V. Le parronJge des cures de S. Côme, de S. André & de S. Germain-le-Vieil, ap– partenait autrefois à l'abbaye de S. Ger– main-des- Prés. Il a été cédé à I'univerfité àe Paris. Sur ce patr"""B" Voyez Univerfi- 1/s, §. III. n. II. - VI. Arrêt du parlement de Paris, du 14. janvier 1661. qui jµge la penfion créée fu,r la cure de faint Sulpice de Paris, n'êrre point éteinte par la promotion de t.1. TU:– beuf, penfionnaire, à l'évêché de S. Pons. T. II. F· 265. & fa;v, VU. Jean le Coq rapporte un arrêt du parlement de Paris, rendu conrre un pourvu en cour de Rome d'une chapelle érigée en l'églife de fa!nt Eullache , qui avoir vaqué in curiâ Romanâ, pendant l'ouvercure de la régale. T. XI. p. 794. 795. Aurre arrêr du parlement de Paris, du 29. janvier fti69. au fujet de la concellion d'un banc dans l'églife de S. Eullache de Paris par les marguilliers de cette églife, au préjudice des héritiers de celui qui en-j.:>uif· foit. T. III. r· 1416. & fuiv. - ' - - Arrêt du même parlement, du 3. avril 16111. au fujet du titre clé1ical d'un clerc du PAR. diocere du Mans, ha~it~é en l'égliCe de !. ~u~ache. Les marguilliers de cette églife eto1ent en c~ufe. T. 'f ·P· 5 96. & faiv. . A~rre arret d~ meme parlement, du 11 • 13nv1~r 16!?1. qu1déclarc n'y avoir abus dans les d1[penles de ba_ns accordées par !'1. l'ar· cheveque de Pans , pour la célébration– d'Uf! mJrÎage dans l'églifc de S. EuJ\ache de fyrt~ > & ledit marÏJge ne pouvoir être ré– puré daildefiin. T. V.p. 1038. & fa;, .. . VIII. Sur la cure de S. Germain-l'Auxer· rois & celle de S. Paul. S11prà. §. 11.n. V. IX. Arrêt du parlement de Paris du 1S. avril r 561. porranc rtglement _ e~tre les doy~n, ci.1,noines & chapitre de l'églife de S. Ger'!'ain-1' Auxerrois , ct!rOS primitifs de la paro11Tc , d'une put, & les maro11illiers, d'autre pan. T. HL p. 1408. 1409: Autre arr~t du parlement de Paris, du 19. aotÎt 1598. qui déclare la rrgale ouverte dans le diocefe de Paris par la promotion de rnonfteur de Gonày, évêque, au cordi· naln; quoiqu'il eût été promu à cette di– gnité fJns tiire, mois feu!emer.t f•·h expte– ta1ione tù~li. li s'agi!Toit d'un canonicat de ·faint'Germain-l'f.uxerrois. T. XI. p. 618•. & faic. Autre arrêt éu mtme par!:ment, du 18. mors 1602. qui jnge sue les mar(\uillicrs de faintGermain-l'Au~errois n'ont ru dilpofer d'une chapelle bâ(!ie- dans cette égEfe, -au préjudice de l'héritier du fondateur. T. III. p. 1414. 1415. · - - - - Autre ar'rêt·du P. de'Pari;-~·dl1·13.-mai 1602. en fave~r. du_ pou1vu par r~frgna'tion du doyenn~- 'de S:· :Gèrmain·; !'Auxerrois. T. XII. 1188. 1138. & fa;v, Arrêc du grand confeil, du 31. mars 162 r. conne un gradué, l'univerlité de Pa– ris intervenante; par leciuel il ell ordonné , que les chapelles de l'églife de S. Germain· !'Auxerrois ne pourront être conférées "qu'aux plus anciens vicaires & chor1lles de cette églife. T. X. p. 384._ . • X. Arrêt du P. de Pans, du 25. Janyrer 1661. qui m:.inrienr le lieur Coignet, âgé feulemenrdevingt·trois ans & deux mois• dans la cure <le faine Roch. T. UI. P· 274. &fuiv. 315. - Autre arrêt du même parlcmen.t, du 8. février 1663. à l'occafion de_s regdlres de ·mariage de la paroilfe de fJ.rnt Roch ,,par lequ.I il eniaint à tous cures de ~e laiffer aucune feuille blanche dans les rer1fites .iys muiages, publications de b•ns, &c. T. • pag. 70. d • Autre arrêt de la même cour• u vingt• un mai ·1694. port;inc- réi;lemenc pour la préf<ance & droits hononhques 'entre le~ marguilliers & les adm1n1Jhatcuu des ttn. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence