Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

P AR. 4111 dou~e juin ruivant, cette cour ordonna le même renvoi. T.V. P• 1533· 1534· III. L'atfe1nblée généule du Clergé, en 159). décida en faveur du doyen de l'églife de l'a ris , contre !'abbé de S. Marien d'Au· xerre, h quellion de préféance. Tome IV. p. 1258. 11s9. . . . IV. Arrêt du P. de Paris, du 19. Janvier 1719. portant réglement for la jurid!élipn cles archidiacres de !' églife àe Paris 1·. ll. p. 1781. 1781. T. VU. p. 1051. éJfaiv. V. Deux arrêts rendus au parlement de Paris, l'un en 1611. l'autreaumoisdemars 1711. en faveurdugrandarchidiacr: del'é· glife de Puis , pour la defferte de la cure <I.e S. Germain !'Auxerrois, & de cdle de S. Paul. T. XI. p. 841. 843. VI. A?rès b mort du cardin.il de Retz, le chapitre de la métropole d: Paris dctlirna 1' official , & en commit un autre , qui fut contiAué par l'archevêque rucceffeur; l'offi– cial dellitué intenta aélion contre le nou• veau, & far arrêt contradiéloi1·e du parle· ment de 1 aris, qu'on croit être de 1613. ce dernier fut maintenu. T. VII. p. 314. VU. Arrêt du conreil d'état , du 11. fév. 1616. par lequd Sa Majetlé leve les oppo– firions faites par le chapirre del'églifede l'a· ris , & autres b<inéficiers du diocefe ; or– .donne qu'il rcra palfé outre à la levée des oleniers, tant ordinaires, qu'extr.:ordinaires, ordonnée par l'affemblée géncirale du Cler· Il~, pour frais de bd. affemblée, & autres c:ieper.s. T.om. VIII. pag. 14>. & faiv. 1468. & fi.iv . . · VIII. du grand confeil d'état, Ju 16.juil– let 1631. qui ma;ntienr le pourvu d'un ca· nonicat de l'oglife de Paris par l'archevê– que, contre un indulcaire. L' évèché de Pa– ris venoit d'être écigé en métropole. T. XI. p. 1401. & faiv. IX. Arrtt du confeil d'état, du 31. jany. 1637. ponant , qu'une fomme imporée par l'affemblée générale de 163 5. fur le diocefc de Paris , à raifon des nouveaux mon•lle· res, rera levée par provifion, fans préjudi– ce des remontrances & oppofitions de M. J'.irchevêque de Paris, & des députés du diocefe. T. VIII. p. 1190. & faiv. X. Arrêt du confeil privé, du vingt·fcpt juillet 1638. qui affelte :1 ceux qui auront fervi d'enfans de chœur, ou qui feront chantres , machicots , ou clercs de ma– tines, en l'églife de Paris , deux chanci· nies & deux vicairies de Saint-Agnan, huit prébendes de faine Jean· le-Rond, dix de faine Denis-du· Pas , & la chapelle de fiinte Catb.éûnc. Ré&lcmcnt dp chapiuc ~ A R.. r)~ fait en con(équence , autoriîé de lettres pa– tentes, vérifiées au parlement. T. II. p. 1541. éJ ji.iv . XI. L'alfemblée du Clergé , convoquée en 1670. di'fapprouva la conduite de M. de h Hoguette , agent du Clergé & chanoine de N. D. de Paris, en ce qu'il ne s'était point trouvé au fervice qui fe faifoit dans ceue églire dans le rang & l'habit que l'aC– femb!éc lui avait ordonné. T.V. p. 1389. 1390. XII. Arrêt du P. de Paris, du 17. aodt 1672. par lequel cette cour déclare que la pré~ende de lëglire de Paris, qu'on foure– noit êrrc litigieure à caufe de l'exploit don– né à un des précendans droit, n'avoir point vaqué en. régale. Tom. XI. p. 840. éJ fuiv. 1887. & faiv. . XIII. Arrêt du P. de Paris , du 10. juil– lec 1684. qui adjuge à l'orchidiacre deJofas en l'églife de Poris, un dcoit de funérailles & de Cépulrnre, à prendre fur la fuccdlion d~s curés décédés. T. II. F· 1882. & faiv. XIV. Arrêt du confeil d'érat, du 18. ovril 1691. conrenant un réglemenr pour le cha• pitre de J'églife de Paris , fur les dillribll'– tions & allillances aux heurts canoniales des vicaires qui repréfentent en lad. églife les chapitresde S. Germain-l'Auxerrois, de S. ~1arcel&autres. Par le même arrêt, ona réglé la difpofition que les doyen & cha– noines de cette églife peuvent faire des mai– fons du cloître, & plulieurs aurres chefs. A litre arrêt du confeil d'état, du 18. fév·rier 1693. confirmatif du prééédent. Tom. Il. P· 13 59· éJ foiv. XV. Un bénélice ayant été conféré en ré· gale :i caufe du litige, fi les défendeurs en régale ont des nullités dans leurs titres , le régalille dl-il fondé à prétendre qu'il y i vacance de droit? Cette quellion s'ell pré– r,ntée :i juger au P. de Paris, pour une pré– bende de l'églife de Paris. Elle fut appointée par arrêt du 19. mars 1696. Ile <iepuis jugée définitivement en faveur du régalille. To· me XI. p. 1953. & fuiv. Une quellion ftmblable a été jugée fui· va nt les mêmes maximes, par arrêt du cinq mars 1698. pour une prébende de la même églire, qui avoit vaqué dans un mois de gra· dués. Les titres des gradués fe trouvant dé– feélueux , le réi;alille fur maintenu. T. XI. pag. 1979. XVI. Sur les maifons canoniales des cha– noines de l'églife de Paris. Voyez Maifon.s t4Jnoni11lts. XVII. Suries droits & privileges dugra11• chantre. Voyez Chantrt. Vii http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence