Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

0 R. Jege , par b conlidération de cc que la ter– tatrice avoir fon confelfeur dans la com– munauté de l'Oratoire de cetre ville. Tom. V. P· 377· 3. Arrèt du parlement d"Aix, du 22. mai 1675. qui déclare nulle la difpofirion & inllnurion relhmenuire, faite par le lieur de Pelous , qui s'éroit retire chez les pe– res de l'Oraroire de Lyon, dont il portoir )"habit, en faveur de ceue maifon. L'avo– cat qui plrla dans ceue caufe pour les pe– res de l'Oratoire, fair menrion d'un arrêt du parlement de Paris , rendu au profit du préfident de Blancmenil pour un don très· conlidérable fait i la maifon de J'Oraroire de Paris, par lequel arrêt il a été jugé que la congrégation de l'Oratoire étoit incapa– ble des dons faits au préjudice des peres & 111eres ; mais le même avocat fit obferver que cet arrêt du parlement fut calfé par un autre arrêr du confeil, le Roi y féant. Il ell rapporté dans les preuves des libenés de l"Eglifc GJ!iicane. Dans cet arrêt trois chofes font à remarquer. 1Q. Sa t.1ajellé prend les maifons de l'Oratoire en fa parti· culiere proteétion: 1°. il les déclare, en ·tant que befoin feroit, capables de recevoir routes fortes d'avant;;ges, de quelque per– fonne que ce foit: 3°. il cafre !"arrêt du par· Jement & tous amres jugemens contraires à fa volonté. T. IV. p. 1071. éJ faiv. 4. Sur les comellations élevées entre les l'eres de l'Oratoire & quelques évêques de France, au fujet de la conduite des fémi– naires dont ces peresétoient chargés. Voyez Slminairts, §.V. ORCIERES. ( prieuré d' ) Voyez 'Gap. ORGON. Arrêt du P. d'Aix, du 5. mai 1676. qui c<>ndamne le prieur primitif de l'églife paroiffiale d'Orgon à payer le pré– dicateur de l'Avenr. T. III. p. 1072. 1519. ORLÉANS. 1. Un ancien arret, du 7. juillet 1519. rendu contre l'évêque d'Or– léans, prouve la jurifprudence d'affigner les clercs devant les juges féculiers , pour re– connoître leurs promelfes. T. VII. p. 378. 2. M. le Maître écrit qu'un cabaretier de la ville d'Orléans, qui avoit été cité par– devant l'oflicial d'Orléans pour répondre fur le trouble d•nS le fervice divin qu'il avoit caufé dans la proceffion, a)'ant op– pellé comme d'abus de la citation, il fut déclaré non· recevable. T. VII. p. 588. 1534. 3. Arrêt du P. de Paris, du 15. juin 1534. qui ordonne que les gouverneurs & adminillrateurs de l'hôpital d'Orléans , ayant permiffion de lévêque , pourront faire la quête dans l'églife de Saine-Paul & autres de la ville , fans que les mar- 0 R. 151 guilliers d'icelles puilfent les empêcher. T. IV. F· 1440. 1441. 4. Arrêt du parlement de Paris, du 5. 1535. aol1t 153 5. contenant un réglement pour J'églife cathédrale d'Orléans fur la rélidence des chanoines, fur les dillributions & allif– tances à l'office divin , & qui déclare nuis & abulifs tous llatuts contraires au concile de BaRe & à la pragmatique. T.11.p. 1163. {J foiv. Autre arrêt, du 10. juillet 1546. qui or- 1 546. donn~ l'exécudon du précédent, & qui re· gle d autres articles concernant !'office di- vin. T. II. 1173. éJ faiv. 1185. Arrêt conforme du même parlement, du 1607. 7. feptembre 1607. Tome II. page 1175. {J faiv. · 5· Arrêt du parlement de Paris, du 2. 1610. avril 1620. for le différend furvenu dans le diocefe d'Or:ôans, entre le chapitre de l'églife de Sainte· Croix, qui el\ la cathé- drale, & l'églife collégiale de Saint-Agnan, au fujet de leurs députés au bureau dio- céfain des décimes. Tome VllI.pag. 1916. 1917. 6. Arrêt du parlemenr de Paris, du 20. 1683; décembre 1683. qui regle la préféance des chanoine' de l'églife cathédrale d'Orléans felon l'ordre, à l'égard même des dignités & perfonnat<. T. Il. p. 1418. 1419. 7. Arrêt du parlement de Paris , du 16. 1637; février 1637. qui déclare les doéteurs ré- gens de l'univerlité d'Orléans exempts des chl!ges de gagers ou marguilliers en leurs paroilfes. T. III. p. 1190. éJ faiv. 8. Un chanoine de l'églifc collôgiale 1674. de Saint-Agnan d'Orléans , érant tombé malade , fut tranfporré dans une maifon fituée dans la paroilfe de Saint - Benoit du Retour à Orléans. Un curé dépendant du chapitre de Saint-Agnan , adminilhe le facrement de pénitence à ce mJlade, & un chanoine du même chapitre lui ad:ninilhe l'eucharillie, fans en avoir de– mandé la permillion au curé de Saint– Benoît. Sur la plainte du curé & fur le réquilitoire du promoteur , l'official de l'évêque d'Orléans fufpendit les eccléliaf- tiques qui avoient adniinillré ces facre- mens , fans êrre approuvés par l'évêque. Le chapitre prétendant êrre exempt , prit fait & caufe pour les deux ecclélial\iques , & l'év~que pour fon official. Les curés d'Orléans intervinrent en caufe , deman· dant d'être maintenus au droit de fa:re toutes les fonétions curiales à l'égard des chanoines & autres bénéficiers de l'églifc de Saint-Agnan qui décéderont dans leurs paroilfes. Pendant le cours de cette inf· unce, il s'élevil entre les chanoin~s de http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence