Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

187 B U L L E S. cbu(es ont été introduites ~ar les officiers Jina1ionibu1 , ou autre équivalente, offenfc de la cour de Rome, le Clergé & les cours l'e(prit de Dieu qui préfidc aux conciles• féculiercs du royaume, qui ont enrég1firé & qu'elle ell nulle. abulive & inouic. les ades oil elles font contenues. en ont T. VI. p. 1009. prévenu les (uires par des modificarions Elle n'ell pas inouïe; elle a été inférée exprelfcs; le Clergé en déclarant (es fen- dans les bulles en 1116. en 1351. en 1505. rimens fur ces clau(es ; & les cours frcu- en 1574 en 1576. Elle eft devenue enfuite lieres, en ordonnant que ces alles foient très-commune fur la fiA du XVIe. fiecle, enrégillrés fans appr.obation defd. clau(es. & au commencement du XVIIe. Elle a été T. VI.p. 1co5. introduire par degrés, comme les autres Dans les arrêts J'cnréginrement , les qui concernent les prêremions des officiers cours ne Cpécifienr pas toujours en détail de cour de Rome. On peur dilliguer cinq les claufes qu'elles ne re\oivent poinr;elles degrés. Au commencement elle ne conte– mertenr feulement une réferve généule. noir qu'une dérogation aux conlliturions T. VI. p. 1006. 1013. 1014. des Papes; on y ajoura dans la fuite les 3°. Il y a certaines clau(es li odieufes , conftirutions générales ou particulieres des qu'elles font rejerrer les bulles, quelque conciles provinciaux & des fynodes. Avant favorables qu'elles puilfent être d'ailleurs qne d'y comprendre les conciles généraux• au bien de l'églifc & de l'état. Telles font on y inféra la claufe Ve! quâvis aliâ firmi– celles où nos Souverains font menacés d'ê- rate roboratis. On y nomma enfuite eYpref– tre excommuniés, ou d'être privés de leurs fément les conciles généraux ; mais ]5 états. T. VI. p. 1005. · exemples en font rares 31•ant Grégoire XV. 4°. Il y a plufieurs clau(es dans les bul· enfin on y comprit non feulement les coR– les, qu'on regarde comme un nyle des of- ciles_palfés, mais encore les conciles à vc– ficiers de cour de Rome, auxquelles on n'a nir. T. VI. p. 1009. éJ fuiv. point d'égard. Nos Rois , poui entretenir E!le ne rend pas abufives les bulles oà la paix & l'union avec le Pape, tolerenr ce elle fe trouve. Les cours du royaume en ont fiyle fouvenc contraire à leurs droits, per- enréginré plufieurs, fans improuver la cl au· fuadés que ceu-: déférence ne doit pas être (e dont il s'agit, quoiqu'elles ayent exprelfé– regardéc comme une marque de fujérion, ment condamné d'autres clau(es vicieufes mais comme un témoignage de piété. T. 'Ill qlli s'y trouvaient aulli, Ce ne ferait pour- p. 1oo6. 1007. 1008. tant pas entrer dans l'efprir de ces cours• 5°. Quant aux claufcs générales des bul- fi on en inférait une approbation tacite des les, brefs & autres expéditions obtenues claufes de cette nature. Leur improbation en cour de Rome fur les (uppliques des étant devenue d'un u(age conllanr, elles panicul iers , quelque vagues & étendues n'ont pas ellimé nécelfaire de la réitérer dans qu'elles puilfent être, elles ne doivent être tous leurs arrêts; elle ell toujours fous en· entendues, que par rapport à la fupplique rendue. D'où l'on peut conclure que la des impétrans. Il faut auffi dillinguer dans claufe Nonobj/antibus , & autres claufes de les fuppliques, ce qui el\ de la fubftance de cette nature, font de pures clau(es de ftylc la demande , & ce qui ell du llyle de cette auxquelles on ne fait en France aucune ac· cour, auquel on en obligé de fe confor- tenrion. T. VI.p. 1013. 1014. 1015. nier. Lorfque les correéleurs & revifeurs (e donnent la liberté de réformer les fuppli– ques, on ne juge point de l'état des fuppli– ques par les expéditions de cour de Rome ; mais par les certificats des banquiers expé– ditionnaires , qui attellent le contenu en la fupplique, & le changement que les offi– ciers y ont fait. T. Vl.p. 1049. 1050. II. Dt la claufl Nonobftantibus quibuf– vis , élc. De favans jurifconfulres & de gf3nds th:'ologiens ont prétendu que la claufe /\'onohflant.:éu.s quibllftJi.s opojlolicis 1 ntc– non in provincia!ibus , fynodalibus , univtr– jâ!i6ofqut conciliis edilis , ••el tdtndis, JPt· <ia/iôus vel c•nera/i611s ,pnjlilutioni6111 {/ ~r~ III. De la claufa Motu proprio. 1 o. Cette claufe en également rejetréc parle Clergé de France, & par les cours fé– culiere< du royaume; parce qu'elle fuppofe que le Pape ell en droit d'exercer un jurlf· diétion immfdiate & ordinaire ; & parce qu'on el\ perfuadé en France que les arfaires importantes qui intérelTent roure l'églife • ou les grandes églifes. ne peuvent être ré– glées que d.1ns une allemblée légitime, ou du moins dans l'alfemb!ée des cardinaux• qui eft regardée dans la pratique des der– niers liecles , comme le fénat de l'i'gli(c univerfelle. T. VI. p. 1015. 2°. C'eft principalement dans les <?R· 'iles provin,iaux, tenus pour la ré,eptHIR http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence