Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

• ME. . ·METZ. 1. Arrêt du parlement de Met:r:, du t4· décemb. t637. qui maintient dans la jouilfance d'un canonicdt del'églife de Metz un rC:fignataire , quoiqu'il n'eût point pris polfellion dans le tem~s marqué par le con– cordat germanique. Tome XI. pag. t821. & faiv. 2. Arrêt du grand-confeil. du t7- fep– tembre t675. qui maintient le pourvu par le chapitre de l'églife de Metz d'un canoni– cat qui avoir vaqué au toue du chapitre, contre un btevetaire de ferment de fidélité. T. XI. p. 12 59· 3. Arrêt du parlement de Paris, du 7. juillet 1682. qui regle l'habit , le rang & la féance des confeillers au parlement de l\1er:r. qui font chanoines de la cathédrale, lorf– qu'ils affil\ent aux procellions , Te Deum , & autres prieres publiques. Par I~ même ar– rêt il a été jugé que les chanoines confeil– Jers Clercs ne pourront prétendre les dillri– butions, lorfqu'ils n'aflitleront .p•s i l'offi– ce divin. T. JI. p. 1087. & faiv. T. V. pag. J425. Arrêt du confeil privé, du 29. décembre 1690. pour la féance du parlement de l\1etz dans la cathédrale de cette ville: T.V. pag. 1438. 1439. 4. Arrêt du confeil·d'érat , du 24. nov. 1687. contre le chapitre de Metz, en faveur des chantres, chlpelains & autres officiers de 13 chapelle & oratoire de S. M. en exé– cution de la déclaration de mars 1666. T. ll.p. 1o65. & faiv. 5. Arrêt rendu, en forme de réglemcnt , llJ!_parlemenr de Metz , le 16. juillet 1694. qui maintient dans la vicairie perperuellc de ]a: paroilfe de Hulfange, diocefe de Metz, celui qui avoit été pourvu de ladite vicairie fur la préfenration d'un chanoine tournaire de Saint-Sauveur de l\1erz, contre le pour– ~u au concours. T. XII. p. 1427. 1428. 6. Arrêt du confeil d'état, du t9· oél:o– bre t 737. qui ca!fe deux arrêts du parlement de Metz des t9.& 16. juillet t736. au fu)et cl"un canonicat de l'églire de l'vletz, réligné en cour de Ro:ne au lieur Hulfon. T. XII. p.1!62. & foiv. Ordre du ltoi, pnrcanr d.'fenfes au lieur Hufîon d'entrer dans l'églire de lv!etz en hab;c de <h1noine ... OrdonnancedeS. M. qui caffe la délibération capimlaire du cha– pitre de l\le:z, touchant la prire de porfef– lion du lieur Hu!fon. T. Xll. p. 867. &faiv. · fi:::? Toute retre alfJire du lieu~ tluffon, arrivée en J 736. cil exporée dJns la plus grande érendue, & avec tous les moyens de la caure, dJns le R'PP· dt t 740. !'· 74' li faiv. &· ri•ns /ts pi1Hs 1 p. 73· & faiv'. . . M 1. t-3l 7. Lettr.e écrite , le 4. rcptembre 1748· par M. le chancelier , au parlement de Metz , au fujet du procès criminel intenté au curé de faint Simplice de Metz , fur tro.is quetlions également intt'relfantes pour la Jurifdiél:ion eccldialliquc , avec l'arrêe d'évocation au confeil d·érar, du 13. juil– let 1748. qui renvoie la connoirfancc de l'nffaire à (J grand'chambre du parlement de i\let7.. Rapp. t750. p. 137. & foiv. Pie– c~s, p. i 77. & f•iv. 283. f• fuiv. Voyez Pro~ «J dts clercs , §. VU. n. 111. ~dETZ, TOUL& VERDUN. Voyez Lorraine, · l\IEULAN. V. Roum, n. XXX. l\ IICHEL de lleau Chêne. ( Chapelle de SJint-) V. Mans . n. XXI. l\1ICHELcn ll:ler~1. [AbbJye de faint] V. Mararin. · f\.11LLAUT. Arrêt du ronftil d'état, du 30: Juillet 1663. qui exclut des offices po– huques de la ville de Millaur ceux de la R. P. R. T. !. p. 188+ 2. Autre arrêr, du 6. juin t664. qui les exclut de la ch.,ge de procureur du Roi a11 liege de l\1;11,uc. T. J. p. 1888. l'vl!l\'IMES. t. Les relig'eux l\1inimes • dans leur ch>pitre général , déclarerent nuls les vœux que llerrraud Herarr, affiigé du 1nal ca~1uc 1 3\•oit f.iits chez eux; ils or– donnerenr qu'il rentreroit dans le liecle, & lui firent déf<nfes de porrer leur habit. 1 lerJrt ai•ant appelle! comme d';!lius de cette délibération capitulaire , le pnlemenc de Paris, par arrêt du t6. juin 1628. , jugei qu'il avoit été nullement & abu!ivement procédé, & enjoignir aux l\linimes de re– prendre ce religieux. T. IV. f· 116. f..• faiv. 306.do7. · · 2. n examina dans l'alfemblée du Cler· gé, convoquée en 165t. la conduire.des religieux l\linimes du diocere de Valence• qui, contre les ordres expr<'>de l'ordinaire. rendaient & fairoi,r.c ren.Jre un cuhe reli-, gieux à la nommée l\1Jrit T dfoonieré ,dont, par une violenfe fans pareille, ils :ivoient dépofé le corp< dans t:ne ch•pc:lc d< leuc égl;fe. On y examina auOi le linc orrc le )lere de la l{ivic:re, r..-1ini:nc, a\'oir con1pofé Bl publié dans le même dio:ele. L'alfem– blrc i;:iprouva la procédure de l'é·.:èque de VJlenct I''"'' enirêcher le fJu~ ri1'·e, & le prii de Jdè1dre la publ:cJrion de lîvie d11 l'c:·e de la li iv;ere, jnfqrr'à ce que· par les j . r · d ·' ,., '! ' ' ' .11mes pre1.cr1ces a11~ ! t? 1.e 1 • eue t·:e }'rocl-dé au iugen1ei1~ des J!-tions & de' ;ni– r'.lcles qu'il con~ient; B.: :lu r.1s q1J~ J;:.r·,{its t,.\inimes ne déferenc pas o fes d<!f.:oi""s • h,,ompag11ie. en d'avfa qu'il foie J:ltocÇdé: http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence