Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

M A N'. l"infcripti"n en foux &· IJ requête civile ; mais ce fut fJns fuccès. Après une procédu– re longue & embaru!Tée de la put du cha– pitre, la cour, pJr arrêr rendu fur les con- clulions de M. Joly de Fl~uri, le 15. Juillet 1749. a déclaré le chapitre non· recevable dans fes oppolitions aux arrêts de 1685. & 1749. 1686. ainli que dans fa demande en entéri– nement de lettres en forme de requête ci– vile; le déboute de Ca demande en infcrip– tion de faux formée contre les minutes , groffes & qualités de l'arrêt de 1686. & les condamne en 500. livres d'amende & 500. livres de dommages & intérêts envers M. l'évêque du Mans , & :i rous les dépens. Ordonne que fur l'appel comme d'abus in– terjeué par le chapitre, des ordonnances fynodales , les parries procéderont plus amplement , & qu'elles feront communi– quées au procureur général , pour , fur fes conclufions , être ordonné par la cour ce qu'il appartiendra. Rapp. 1750. p. 40. & fuiv. Pieces, p. 51. & faiv. 1699. ~5· L'évêque du Mans fe dit le premier fuffragant de Tours , & en cette qualité il prétend la premiere place dans les a!Tem– blées provinciales. Contelbtion élevée :l. ce fujet dans le concile provincial tenu en 1699. pour l'acceptation dt1 bref d'inno– cent XII. contre les livres des M"ximcs des Saints. T. l.p. 533. 1703. 36. Arrêt du confeil d'état, du 7. aotît 1703. qui regle le rang des officiers du pré– lidial du Mans , & des officiers de ville dans les procellions & autres cérémonies publiques. T. V.p. 1455. 1456. 171+ 37. Arrêt du parlement de Paris, du 14. juillet 1714. au fujet d'un abus introduit dans la province du Maine , par lequel il ell enjoint i tous curés & vicaires, de faire mention dans les regill:res des b•p:êmes , mariages & fépultures , des morts & fépul– rures des enfans , ainli que des autres per– fonnes , à quelque âge que lefdits enfans foient décédés. T. V.p. 1673. 1674. 1716. 38. Arrêt du grand confeil, du J· dé- cembre 1716. pour la cure de faint Cyr de Sergé, diocefe du Mans , fur une quellion concernant le concours des dates. T. XII. p. 803. 804. 39. Sur Laval , diocefe du Mans. Voyez Laval. 40. Sur le prieuré-cure de Courberie , diocefe du Mans. Voyez Bénéfices ré– guliers. 41. Sur le prieuré-cure de ?11arcillé-la– Ville, diocere du Mans. Voyez Chanoines r;p[itrs. MANTES. 1. Arrêt du parlement de MAR. G~enoble ' du 9· mai 1665. en la caure dd'. prteu.r. de ~~ntes' qui juge que les curés prtmLt1fs dec1mateurs & en out . & < • d . ' re renuers c 1onc1ers, ne otvenr contri'bu , I r n· d er a acon1- rru~,1on u presbytere' qu'à raifon de leurs fonds. T. III. p. 241 . 1. Sur l'interdit de la ville de Mantes. Voyez Chartrts , n. II. 3· Sur les Cordeliers de la même ville. Voyez Chartrts , n. XXVI. 4· Sur le prieuré de Saint· Georges de Mantes. Voyez Angers , n. XLVIII. , M~RCEL-CAVE. Paroiffe au diocere d Amiens. Voyez Presbyures. MARCELLIN. (Saint·) Arr~t du par• lement de Grenoble, du+ avril 166 0 . dans une ~aufe de.dorpourle monatlere deSaintc– Mane de Saint-Marcellin. T. lV. p. 1617. & foiv. MARCHEFERRIERE. (Chapelle de) Voyez Mans , n. XVIII. MARCILLÉ LA-VILLE. Diocefe du Mans. Vo~ez Chanoints réguliers. MARFONTAINE. V. Laon, n. XVIII. MARMOUTIER. (Abbaye de) 1. Ar– rêt du grand confeil, du 30. juin 1666. qui ordonne le putage en trois lors des biens de cette abbaye. T. lV.p. 1130. 2. Sur la réunion au féminaire de Rennes du prieuré régulier de Saint-Sauveur de Landes, dépendant de l'abbaye de Mar– moutier. Voyez Rennes, n. X. MARQUE. (La) Voyez Condom, n. III. MAHSEILLE. 1. Arrêt du P. d'Aix, du 30. mars 1634. qui déclare abulif l'appel des religieufes Urfulines de Marfeille , au vice légat d'Avignon , omiflo mtdio, d'une fenrence de l'évêque de Marfeille. T. Vll. p. 1422. 1423. 2. Dans l'alfemblée du Clergé, en 166(). l'évêque de Marfei!le fe plaignit d'une pré– tention linguliere des confuls de cette ville, que routes les fois qu'ils vont à la grande églife pour aOiller au fervice divin , ou à. quelqu'autre cérémonie, une dignité du chapitre doit aller à la porte pour leur don– ner de l'eau bénite : cc qui leur ayant été refuf,! en dernier lieu , ils ne voulurent point fe trouver au jour indiqué pour le TeDtum, & furent fe failir d'une églifeparoifiiale, où ils le firent chanter. T.V. p. IJ49· 3. Arrêts du P. d'Aix, du 12. oét. 1663. & du 5. juillet 1666. rendus (ur les conref– tations élevées dans le ch>pttre de la ca· thédrale de ~larfeille, >U fujer des voix & fuffrage~ des chanoines parcns de cette églife. T. II. p. 1377. 137~. ~379· , 4. Arrêt du parlement ,d Atx, d~ 5· de– cembre 1664. au fujet d un canonicat de l'églife ,oU~giale d;s Accoulcs de ?-.1at'. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence