Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

18 3 BLASPHÉMATEURS. BRÉVIAIRES. BULLES. par le prévôt de l'hôtel le 29. mai 1681. après en avoir reçu l'ordre du Roi. T.V. p. 1164.jufqu'à 1186. Plufieurs arrêrs rendus au parlement de Paris , ont rer:ouvellé les peines portées par les ordonnances. L 0 arr~t rendu le 30. mars 1544. ordonne aux juges laïques de prendre au corps les clercs féculiers ou réguliers, blafphémateurs , informations précédentes , & les rendre après au juge d'églife pour être punis. T.V. p. 1186. & faiv. §. 11. Procédure contre les clercs cufas de blafpheme. ac- Voyez Pro<ès crimintls dts c!trcs. §. VII. n. Il. ·~======~0~======~ B 0 1 S. PL Es curés. , comme printipaux ha– . bitans, ont droit dans les bois ap– partenons aux communautés des puoilfes , & dans lefquels les habitans font en droit d'avoir leur chauffage. Ainfi décidé par or– donnance de J\,I. l'intendant de Dijon , rendue en 1721. en faveur du curé de faint Loup de la Salle , & par différends juge– mens , tant de maîtrifes paniculieres, que des grands maîtres des eaux & forêts; & enfin par autre ordonnance du 18. mars 173~.du même incendant en faveur du cur~ de 1 agni , par laquelle il condamne les ha– bitans à lui délivrer par chacune affife & dillribution ordinaire de leurs bois, une portion defdits bois , en qualité rle premier habitant, femblable à celle qui fe délivre au plus fort en taille de ladi1e communauté en la forme ordinaire ; & i payer à leur curé la part & portion qui aurait dt1 lui être délivrée en 1738. liquidée à la fomme de vingt livres, fans tirer à conféquence , & en outre en tous dépens. Rapp. 1740. p. i95. 296. Pieas, p. 561. 56+ BOURSES BOURSIERS. Voyez CoLLEGEs, §. I. -~====::!'!!!!'"~Ot: ~""·11~·=====·!'/Q, - B R E f S._ ;f oyez Rifs.ciuÎ~· - ".'! •. - .. ' J: ~ 0 ~ BR É V 1A1 RE. Voyez 0FFtCE. ~ Q ~ BU L L E S. § l. De leur autorité en matiere de pri- vilcge & d'exemption. 0 N divife en trois cl a If es le• bull~s dont on fe ferc pour érabl:r un privilege. Les pre1nieres font regardl~es con-1n1e le ti– tre con!litutif & primordi,I. !.es fecondes fuppofent le privilege, & le confirmenr. D'autres ne font que l'énoncer. T. VI. p. 885. 886. 1. Bu_llts tf lnoncitition. Quelles preuves tn pt"t- on lÎrtr ? Voyez Titres , n. VI. Il. But!rs dt confirmation. Quellt rfl !tur au– torité, & en quelle forint e!les doivtnc étrt exrédile.r? Voyez Tirrts, n. VII. III. Bulles dt conajfion. Pour examiner le genre de preuves qui réfultent des premieres bulles, c'ell à-dire, de celles qui ~ont regardées comme le titre conllitutif & primordial des privilcges & exemptions, on doit expliquer, In. les re· gles pour juger de la vérité ou de la fup– pofition des bulles. 2°. Les conditions que doivent avoir les bulles, fuivant les maxi– mes du royaume , & fans lefquelles ces for– tes de ticres font fans force. 3"· Les reg!es & les principes pour juger du fens des bul– les , & pour en régler l'interprétation. T. VI. p. 885. 886. Reg/es pour juger dt {a 'VÙitt ou faufferé dtJ Oz:l/1:s EJ aurres titres. On doit convenir d'abord de la prodi– gieufe quanrité de faux titres qui ont été fabriqués , pour établir des prétentions d'exemptions & aucres privilcges. Voye:r. Titres , n. II. le. Rcg!t. On ne préfume pas ordinaire– ment que des refcrits de ju!lice foient fuppofés; mais à l 0 égard des privile~es, la fautfeié en ell: aifément préfumée'. ".r. VI'. p, 93°• . - Ili:. Reglt; El(è çomprend les ditfé~ns http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence