Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

MA. néo le; impofe aux chanoines non prêtres des peines pécuniaires ; ordonne un hono• raire plrticulier pour Je célébrant à certai· nes fêtes de l'année, accorde un jour de congé parfemaine aux chapelains & auxcho· ri Iles ; fixe le ran~ du viclire-c_uré au ddTus des chapelains; rcduit plulieurs fondation~; donne au précepteur rang & féance avant les chanoines non prêtres ; iinpofe aux cac pitulans !'obligation d'~ffiller aux a!Temblées capitulaires. fous des peines pécuniaires , & celle d'y obferver l'ordre convenable, fous d'autres peines de droit; nomme ceux qui ont droit d'aniller auxdites a!Temblées; défend de confier la garde des archives à une feule perfonne; enjoint au chapitre de veiller à ce que les maifons prébend•les foient bien entretenues par les potfetfcurs. & habitées par des gens dont la profeffion & la conduire ne foient point fufpeEtes ; défend aux eccléfvlliques les habits de cou– leur, & leur prefcrit d'autres regles demo· dellie; unit plufieurs différentes chapelles pour l'entretien de la pîallette & des cho· rillcs ; n'accorde aux habirans de S. Malo que la propriété à vie des bancs de l'églife; oblige le fabricien à rendrecomi:>re de deux en deux ans à J' évêque & aux dépurés du clupitte ; ordonne que les anciens lhtuts lui feront reptéfenrés pour recevoir fon ap- probation , &c. · Cette ordonnance fut acceptée par le chapitre à la pluralité des fuffrages j m•is quelques chanoines & chapelains s'oppofe· rent à fou exécution , & eR •i:>pellerent comme d"abos au parlement. Dans ces cir– conllances, S. M. pararrèt du confeil d'é– tat du 12. mars 1729. a évoqué à Elle & i fon confeil toutes les contdlations que~!. )'évêque de S. fylalo pouvoir ou pourrait a\•oir , îoit avec îon chJpitre , îoit avec les particù!iers qui lecompofcnt. Dans le cours de b procédure , lvl. de S. Malo voulut bien • fur les remontrances. des chanoines oppofans , adoucir & modifier certains ar· ticles de fon ordonnance ; ajoutant né•n· moir.s qu'il ne confenroit i ces aJouci!Te– mens & modifications , que fous le bon ploifir de S. l\1. & des commitî•ir<s. Le con· feil d'ér1t approuva quelques unes de ces mod;licarions & reierra les •urres. Enfin toute cette procédure étant inf– ttuite, el\ intervenu arrêt au confoil d'é– tat , fur 1'1vis des commi!TJires , le 16. mai 1733. pu lequel Sa Majeflé , fans s'arrêter aux oppolitions de quelques cha– noines & chapelains , homologue l'or– donnance de vifite du 23. join 1719. déclare fur plulicurs articles d'icelle dont étoieiit appellans comme d'abus lcfdir.s MA. rr5 chanoines & chapelains, n'y avoir abus. Or– donne l'exécution de lad. ordonnance fui– vant fa forme & teneur, à l'txception ce– pendant de la liberté qui avait éré la:tfée au chapitre d'accorder les dillributions quoti– diennes pendant les trois mois de v1canrc , en cas d'abfence pour affaires importa111es de famille; i l'excei:>tion aufli de ce qui ell porté dans lad. ordonnance au fujet do rang du précepteur, qui ne pourra, dit l'arrêr. pré– céder les chanoines' quoique clercs. M. l'évêque • pour affurer de plus en plusl'exécurion de cet arrêt, obtint des let· tres parentes cMfirmarives d'icelui. qui fu– rent er.régillrées au i:>arlemenr de Bretagne nonobllant l'oppofition des mêmes chanoi: .nes & chapelains. Rapp. 1735. p. 111. & fujv. Pùces, p. 109. 6• fuiv. 9. Sur l'aff•ire de M. l'évêque de S. ;\1alo au fuJet de la cure de Plouer de Ion clioce– fe, laquelle avoit vaqué dans un des mois réfervés au Pape. Voyez Bretagne, ~· Ill. n. XVI. M A L T E. [O R D R E D E] §. 1. Son origine & fan exemption. I. MR. de Marilbc , portant la p•role en 1669. explique l'origine de l'or– dre de Malte, & l'érat de fon gouverne· ment jufqu'à préfenr. T. XII. p. 79. 80. 81. Le même mag!llrat fait obferver, que li 1' ordre s'd1 entiérement fournis au Pare pour la difci;>line & la réformation des mœurs, il a réfillé lorfque le P•pe a voulu meure l:i moin aux bénéfices de l'ordre. Tom. XII. p. 82. 83. 11. Les chcviliers de Malte pré rendent que dans l'étabii!T<menr de leur ordre, ils ont été inflirués dans l'églife, à la chJrge de ne re· connoîcrc, ni avoir autres fupérieurs que le Pape, ranten leurs perfonnes, qu' ég'.1fcs dé– pendJntes de leurs commanderies, d1ns lef– quelles ils l'euver.t étJblirdes prétres , lef– queis font viliiés par les grJnds !'rieurs & commandeurs· prêtres, f11i1·ant l'ordre pre[– i:rit par leurs !bruts, d1ns lefquels il y a u11 chlpitre exprès pour le fait defdites vi!ires; d'où ils concluent que le privilege dont joui!Tenr les chevaliers & commandeurs de !\laite, enfemble toutes les églifes dépen· dJnres de leurs commanderies, de quelque qualité qu'elles foient , même les cures , n'ell point un droit d'exemption femb!able à celui dontjouiffent les ;iutres commuuau: p ij http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence