Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

L Y. du 17. déc. 1668. entre les religieux Au– guilins de Morelle! , en Viennois. diocefe de Lyon, & le curé de ce lieu, qui regle , que les droits de lever les corps & les pré– feoter :l. l'églife paroiffiale, de faire les pro· ceffions & les bénédidions dans la paroif– fe, appartiennent au curé, à l' exclufion des religieux, nonobfiant leur polîefiion con– traire. T.111. p. 4~9· & juiv. 1673. 2,1· Arrêt du 1. de Puis, du premier août 1673. au fujet de la facrilliedu chapi– :re de faint Paul de Lyon, qui déclare cette dignité compatib!e avec la qualité de curé. T.11.p. 1~25. & faiv. 1675. 22. Arret du P. d'Aix, du 22. mai 1675. qui déclare nulle la donation tellamentaire que le fieur de Pelous. qui s'était retiré dans la nuifon des peres de 1·0ratoire de Lyon, avoit fait à cette maifon. Tome IV. p. 1071. &fuiv. 1679. 23. Le P. de Grenoble, rendit en 1679. un arrêt , par lequel l'archevêque de Lyon étoit ex horcé de nommer un official forain pourréfider dans'la partie du diocefe deLyoo, qui eH du relfort du parlement de Greno– ble, pour y exercer la jurifdiél:ion conten– tieufe. Par arrêt du confeil d'état, du 22. mai fuivant; il fut ordonné au procureur génértl du parlement de Grenoble, d'en– voyer à S. M. les motifs dudit arrêt. & ce– pendant l'archevêque de Lyon fut difpenfé de nommer cet official. S. M. en fuite de fan propre mouvement,& conformément à l'ar· rêt du confeil d'état du 22. mai, ordonna que le procès des eccléfiaHiques des paroif– fes du diocefe de Lyon, qui étaient du ref– fort du P. de Grenoble , enfemble toutes procédures fur refcrits du Pape, continue– roienr :l. être inllruits & jugés à l'avenir , comme ils l'avaient été par le palfé par J'officiai de l'archevêque de Lyon , fans préjudice né.1nmoins des appellations com– me d'abus qui feront interjettées de la part des eccléfiatliques demeurans èfdites paroir: fes du Dauphiné, des jugemens rendus en ladite officialité, lefquelles appellations fe– ront jugées au parlement de Grenoble. Ces lettres, datées du mois d'oél:. 1679_. ont été enré~ithees au P. de Grenoble. T. VII. p. 225. lY fuiv. 1696. 24. M. de Saint-George , archevêque de la même ville, obtint en 1696. d'autres lettres , portant , que conformément à ce qui avoit été accordé à l'.rrchevêque de Lyon par rapport au P. de Grenoble, & pour les parties du même diocefe, qui font du Poitou & de l'Anjou , dans le relfort du parlement de Paris, les appellations fimples df' fentences rendues, tant en matiere ci– vile, que criminelle, par les olliciaux ordi- L Y. I 1 l naires & métropolitains. concernant les ec– clélialliques & autres perfonnes des lieux d• diocefe, ou de l'archevêché de Lyon du relîort du parlement de Dijon; enfemble les procédures fur les refcrits de cour de Rome, foient inlhuits & jugés par l'official de fa primatie dans ladite ville de Ly.on, fans préjudice néanmoins des appel– latoons comme d'abus, qui feront jugées audit parlement de Dijon. Ces lettres ont été enrégilhées au parlement de Dijon , le 23. juin 1696. T. VII. p. 229. 230. 235. 25. Arrêt du parlement de Paris, de l'an 1698. rendu fur les conclufions de !Il. Joly de Fleury, qui maintient en polfefiion d'une chapelle fondée dans le diocefe de Lyon• le pourvu par le collateur laïque, qui n'a– vait conféré que plus de cinq ans après la vacance. contre le pourvu par l'archevêque de Lyon. Tome XII. page 45. 46. 26. Arrêt du P. de Paris, du mois de juillet 17or. par lequel ell déclarée abufivc la fentence de l'official prim'ltial de Lyon • qui avoir re~u l'appel de déni de jullice de l'official de Sens. T. VIJ.p. 1475. 27. Arrêt du confeil, du 12. mai 1701. encre les archevêques de Lyon &de Rouen. qui déclare ces deux archevêques non-re– cevables en diverfes appellations comme d'abus. T. VII. p. 1570. 28. Sur les Chartreux de Lyon. Voyez Clzartreux. 29. Sur les Célefiins. Voyez Céleflins. ~ LYS. [ Abbaye du ] L'abbaye du Lys , ordre de faint Bernard au diocofe de Sens, ell de fondation royale. Elle efi do– rée de biens confidérables & foumife à la jurifdiéèion de l'ordinaire. La dame d'Af– premont fut pourvue de cette abbaye, & en prit polfellion, en 1721. Sous fan gou– vernement, le temporel de l'abbJye tomba dans un grand dé(ordre. Il en fut fait des plaintes :l. M. l'archevêque de Sens. Ce pré– lat rendit une ordonnance, en 1722. pour réublir le bon ordre dans l'adminilhation des biens. Son ordonnance fut fans effet. nouvelles pbintes fur le mêmefujet. Le 27, août 1726. le prélat fait la vifite de l'ab– baye, & commet M. de la Neuville, cha· naine & archidiacre de Sens, pour drelfer procès-verbal de l'état de la maifon, fur ],quel M. l'archevêque rend une nouvelle: ordonnance, le 28. novembre, portant no• mination d'un économe pour régir les re– \'enus de l'abbaye pendant trois ans. La mê· me ordonnance contient plufieurs autres ré· glemens. Elle efi homologuée au parlement de Paris, pu arrêt du 17. février 1727. L~ dame abbelfe fait oppofition à cet arrêt, & http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence