Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 13

. TABLE DU RECUEIL DES CAHIERS PRÉSENTÉS; XV) Dic!aration du Roi, donnée à Verfailles le vingt·h:Jit mars mil flpt ctnt trtlltt,; deux concernant les curés des diocefes de Ltf.;l.l.r, Ol,ron & Ayre , au fujet du . , . droit de premzce. 1710 Arrêt du confail d'état du Roi du 11ingt· un janvier mil jêpt ctnt trentt-huit far-. 11 ant de riglement pour le recouvrement des droits d"amortiffement & francs• fiefs, 171} Fin de la table des titres conten11s en ce Volume, REMONTR.c\NC~~ http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-13] Corpus | Histoire de Provence