Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 13

iij TABLE DU RECUElt DES ~Aî;I~ERS PRÉ.S~NTÉS,, • u d Tour! pour la clôture dt l'a"<mblee gwerale extraordrnazre du Cftrge U -veq e e ' ' 1 ' ' page 1768 France. Ir . . , t: · l' fr Hara.•g"efaitt au Roi à Verfailfes lt dimanc t 5.;urn 1735. par mon;ctgntur arc e• -vêque dt Toufoufe, pour/'ouvertur.e de_l'ajfem~lée gén.érafe du Cfergi. l 77 & H 3 rangue faite à {a Reine par monda jêrgneur l ar.clieveg~e de Toulo~fe· 177 5 Harangue faire à monfeigneur te dauplrrn par mondrt fergneur r arclrevequt. . l 7?~ /{aranguefaite au Roi à Verfaitles le mercredi 14.fepcembre 1735. parmonfttgneurl t- 11êqut comte de Valence , pour la clôture de ( affimbtie générait du Cf i~i~ d 'r ' ' Cahiers & 1né1noires en forme e ren1011trances, prc1enccs a nos 'Rois par le Clergé de France, avec pluiicurs édiu, d~dararions & arrêts donnés en conféquence. • 'A Rticles contenant. les remontrancts que !'_état eccllfiaf1iq,ut & Clergé d~ Fran~t, Dau- plriné terres ad;acentts & autres pays etant fous L obeijfance du Rot , préfimerwt à S. M. féant en fon lit de jujlice, en L'affimhlée des trois états de fan royaume, con· -voquée en fa ville d'Orléans le premier jour dt ian'llitr l'an 1560. lui fuppliant très– lztimh!ement y pourvoir comme~ chofa très·n.lceffeirt. . . 925 ._,,rticles accordés au Clergé de France pour raifon de la fub-venrwn, dont font clrargts · les eccfljiajliques par le cont,;at pajfé à S. Germain-tn-Laye fe 2 1. offobre 1561. entr• /t Roi fi fts députés de /'affim!ilét générale du Clergé, tenue à PoiJIY en ladite anné• 1561. dit lt contrat de Poijfy. 959 Calritr préfenté au Roi Charles IX. par les archtvêques & 1-vêques, & autres ecclijiajli- ques, affimbfés par S. M. pour le rétabliffe7!ent du fer-vice di-vin fi dt la difciplineec– ûéjiajliqut, avec les lettres patentes de S. M. du 22.janvier 1574. pour f txécutiondes articles contenus en ict/Lii. 970 Calzier des rcmoncrancts , plaintes & doléances de féta.t eccléfiaflique de France, préfenté au Roi en /'affimMée générale de fe• états à Blois le 8. févritr 1577· • I' ,IT: 0l' , , I d ('I , ' AA" 993 Cahier des remontrances ae aJJem tt genera,e u ,erge. tenue a i.r.1.elun, arréti en ladite affemblée lt 28. juillet 1 579. & répondu par le Roi Henri III. le 12.flpttmhre mil cinq ctnt faixame-dix-neuf. 1084 Requête préfentée au Roi à S. Germain·tn-Laye au mois deno-vemhre 1583.par ltsagens génértiu.x du Clerg~ de France ,firvant de remontrances contre l'arrêt- rend" par la cour dts grands-jours de Troyes le 2 7. flpumbre 1 583. en ce qu'ilfait préjudice aux liher– rés de /'églife, fi de fa jurifiiéfion ecclljiajlique, & fur plujieurs autresfajtts, avec les réponfes dt Sa Maieflé fur chaque arcicle, du 5· mars 1584. 1098 C1Jhier préfenté au Roi Henri IV.parl'12Jfemblée généraleduCLergé dt France, con11oqui1 en 1595. ' 1143 Cahier des remontranctsfaitts au Roi Hwri IV. par i'affimhlée générale du Clergé de France, convoquée à Paris en 1605. l 163 Cahier des remontrances du Clergé de France, préflncé au Roi Louis XIII. durant les états généraux du royaume, ttnus à Paris tJ années 1614. & 161 5. 12 36 11..égltment fpirituel, que les prélats & eccléfiafliquts , affemblés aux états gé,.1éraux c/11. royaume, tenus à Paris ès années 1614. fi 1615. fupplient trh-humblement S. !tf. vouloir bien autorifar. l 35 1 .Mémoires en forme dt remo.~tranctr far aucuns articles de l'ordonnance du Roi Louis XIII. de l'an 1629. préfentés à M. le gardt-des-fceaux par M!.f. les évêques de Sée'-, dt Renner, d'Auxerre, de Clrartrts fi de Beauvais, au nom du Cfereé de Fran- . n te a avec la réfolut1on for iceux par fer commij[aires nommés par !ia M1.ricfl/. 136i:. ~ahitr des remon(ranus du Cfergl -de Fr""", préfenté au &i Louis XIII. paP http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-13] Corpus | Histoire de Provence