Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 11

11,5 Âdtfzt1ons aux pieces 18,t: chore linon lorfqu'il y a fujec légitime dire dans la qualité en la9uene on cft: de conretler. Cela ne fe mcfure pas nommé, ainli une qualite de doéteur à l'événement, car il y a lies contro- furvenue dix ans après, qui n'eft point verres problematiques, & cependant il dans la nomination, ni inlinuée au col– n'y a jamais qu'un des contendans qui laceur, ne fert de rien; & par confé– doive gagner; mais on regarde s'il y quent Boucher n'ayant été nommé que a raifon apparente de concenacion; & co.mme maître-ès· arts, il ne peut pas c'etl ce droit apparent qui forme une auiourd'hui oppofer fa qualité de doc– incertitude dans la caufe des deux con- teur qui n'etl point dans fa nomination tendans: or le litige de Denys étoit ponr empêcher le privilege dufaptennium june, puifqu'il étoit nécelfaire bellum Ile régence. jujlum, qui6us ntcefferium. Voilà comme Denys écoic le mieux: D'ailleurs la controverfe écoic fort fondé dans fa prétention; d'où il fuit légitime, & l'on peut dire même que que le bénéfice n'éroit pas rempli de le droit de Denys étoit le meilleur. droit, & que le litige n'étoit pas injulle. li dl fondé fur l'art. f4· des lb tues Nouet pour maîcre Erienne Boucher, de l'univerlité, conçu en ces termes, défendeur en régale & demandeur en Ut plures ad Jocendum in'IJÎtentur, ma- cornplainte , difoit au contraire .. que giftri artium qui per feptennium continuum des quatre ptopolitions qu'on :>voie avan– a6fque intermiffeone & cit'à fraudenz in cées, il n'y en avoit aucune vêritable, celebri collegio publicè docuerint, pr&fe- ni dans le fait ni dans le droit. rantur omnibus graduatù in jure nomina• Dans le fait on a fou tenu, que le li– tio11is, exceptis doilori6us ln facra theo- tige dont il s'agit écoit nécclfaire, qu'il logia tantùm. étoic jutle & fans fraude, & dans Je Denys a non feulement un feptennium, droit , que Je limple litige donne lieu à mais même feize années de régence; la régJle, & qu'une limple afil~nation ainli il ell préférable à tous les gradués en fuffifante pour rendre un bénéfice plus anciens. lirigieux. Il en aifé de répondre à ces On oppofoit que Je lirur Boucher quarre moyens, & d'en découvrir l.l écoic doéleur, & que le privilege de la faulfeté. régence ne peut rien contre le doélo- Premiérement ce litige eft injufte & rat. On facisfaifoit à cette objeélion par fraduleux. deux réponfes. Il eH injulle, parce que fa nomina- La premiere, que les doéleurs ne tion de Boucher en plus ancienne de peuvent exciper contre le privilege des q·uacre ans que celle de Denys, celle régens, li ce n'ell lorfqu'il n'y a au- de Boucher ell du 8. oélobre 16ri. & cun gradué plus ancien : au fait il y celle de Denys , n'en que du 1+ mars avait deux gradués plus anciens que 16 56. Boucher, fa voir Caumartin & le Fé- On oppofe contre ce droit d'~ncien­ vre, tous deux avoient été pourvus, & neté, que Denys a le privilege de ré– avoient pris polfefilon. Cela préfuppo· gence: mais on répond en un mot, fé, il etl ceci.in que ces deux gradués que ce p;ivilege n'a point lieu contre excluent Boucher par l'antiquité de les dalleurs en théolot:ie, & l'art. f4- leur degré; & Denys excluant les deux des !beurs de la faculté des arcs, les en gradués par fan privilege de feize années a expreffément exceptés. de régence, il excluoic nécelfairement On inlitle, & l'on die que Boucher Doucher, fuivanc cette regle vulgaire: n'ayant point donné copie de Con doc– Si vinco vincentem te, multo magis vin- carat au collateur, & conféquemment "' te, n'ayant point été no:nmé comme doc- La feconde réponfe ell, que Bou- teur en théologie, il ne peut l'empor· ·• cher n'etl point nommé en qualité de cer fur le privilege de régence. doc1cur, mais de limple maîrre-ès-arts: On répond que Boucher a baillé co– or il s'>git ici du droit de nomination pie de fcs lettres de maître-ès-ans, de dans un mois de rigueur affeélé aux temps d'érndc & de nomination à M. gradués nommés. Le concordat dit , l'archevêque de Pacis: c'en roue ce que Rr.fer.,ntur injure nominatianis • c'elt-~~ le conto1dat lCquiert pour obliger Ull http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-11] Corpus | Histoire de Provence