Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 11

174 ' des indults particu!ier.t 17 44 par le ch11>itre en 14fl· fon~ a~cordé~s ~olâtrerie ~Ût Cuiettc â l'alternative, mais dons le: mois de mJrs, qcll ctv>t cena1- feulement tonifier ron dro11en marquant nement _affeélé l 1' 01 JiiJJire. le temps de la vacance du bénéfice: s'i( , ]l,iais li dans les premiers temps il y avoit eu une difpofition entiere & ab– avoit q"dqu incettitutk d"" la polfer- folue de l'écolâtrerie, iJ .n'.auroir jamais lion, nous pouvons dire q~·,;:e fe trou- eu recours à cette alternadve, qu'il re– ve e11tiérement couverte I"" la buile de connaît e!lcore avoir lieu_ pour J'écolà– Léon X. qui a étc:ndt1 'e concordat ger- rrerie dans l'aéle de refus qu-'il fait le 14. ~JJnique à i'égliie cic: Ver,lun : cette oélobre 1411. de recevoir le pourvu de bu:!e portJnt en termes formds, & fans ce bénéfice par M. l'évêqlle de Verdun. a11cune réîerve, que tous les bénéfices; Le confeil a encore vu ce qui s'e!t paf– ~outes .les dignités & tous les offices du fé au mois de janvier 16;1. le chapitre clupitre de Verdun feront fujets à l'ai- pourvoit Henri de Uiaife _d'Amblemol(t r_ernative, la polfeffion antérieure que dans un mois affeélé au Pape. le chapitre pourroit avoir n'etl plus d'au- Mais d'Amblemon! reconnoî1 fi bien c_une conféquence. C'ell ici une con- l'incenitude de ce titre, qu'il-etl obligé v~ntion pJifèe entre le Pape & le c111- d'a\•oir recours à un autre ; il prend pitre , le l'Jpe s'ell relâché du droit des provifions _fur une vacance arri– <µ\'il avoir de nommerpend•n1 huit mois vée au mois de juin , affeélé à l'ordi– a,ux bénéfices de l'égli(e de Verdun. Il naire; & quoiqu'on ne voie pas préci– a coa'..;n:i à un patronage égal en ire lui & Cément quel a é1é le fondement de l'ar– les,ordin.1ires; mais en mème tem;;; les rêr du parlement de Nletz, il fuffir que - pJrti.es font convenues qu'il difpoferoic d' Amblemonr fe foi! Cervi en même pendant fix mois de 1ous les bénéfices , temps de deux titres li oppofés , pour_ de toutes les dignités & de tous les offi- d_étruire toute l'induétion que le chapi– ces. Peut- on co!ltre une convention fi rre pourrait tirer d, la premiere provi– précife, & en même temps li avanta- lion p:ir lui accor.iée dans un mois af– g~ufe à l'églii'e de Verdun, oppofer nne fcéèé au Pape, & de l'arrêt intervenu au polf~nion autérieure, 1 laquelie les par- parlement de ~lctz. ries unt li formellement dérogé 1 Les Helle donc la derniere provifion don· termes de cette bulle fervent de réponfe née par le chapitre au mois de iuil– à tous les aéles potléricurs de poffeOion let 1640. à lfidore Gerbillon: c'ell le· que le ch.1pitre pourroi1 alléguer en fa feul aéle de poifellion qu'il nous paroît faveur; car s'il a dr.oit de jouir de la que le chapitre de Verdun peut allé-, difpofition des bénéfices penda~r fix guer en fa faveur ; & c'dl fur cet aélc _ mois en vertu de cette bul:e, a-1 il pu qu'il dit avoir pour lui le dernier état du contre les termes de cette même bulle bénéfice. Gni e!l ron titre , prefcrire & acquérir l\1ais li l'on confidere d'abord les 1er– une polfellion de difpofer pendant taure mes de cec aéle , nous voyors qu'on y l'anné", d'un bénéfice qui dcvroit entrer a fupprimé & chanP,é la qualité de ce be– dans le pauage des_ mois? néficç. On le qualifie d'office purement Mais nous voyons que le chapitre ne fervitorial, quoiqu'il eLÎt été érigé en peut rien encore tronver dans ce fecond dignité par la bulle de 1 p4. on voir evi· temps qui lui foit avantai;eux. demment que le chapitre n'a a:felté ce Le premier exemple rapparié par le déguifément que pour fe donner nne •?– chapitre ell préciférnent contre fon in- pare~ce de droir ~ Il collation de l'éco- 1ention. lâtrerie; ce n'ell donc point ici un ac- . Le chapitre pourvoit Jean Vaillant de te de polfenion publique , où la bonne l'écolâtrerie au mois d'nltobre, c'était foi & !J fincérité 1»roiffent, c'ell un ac– un mois affeélé à l'orc!inaire, & pour te artificieux, dont la furprife fe reco.n– établii' (on droit , il déclare que la dif- noîc manife!tement, & qui ne peut 1a• pofition de ce benéfice lui appartient mais être- favorable. ni fervir de fonde· princiµalement dans le mois d'oélobre, me~t à la prefcription. . , fui.van< l'alt~rnatfve ac.cordée par ce Pape. N~u~ conve1~on.s que le d~r~1er etat C efr en vain qu on dit, que par ces ter· du beneficc doit erre confidere , lorf– mes il n'a pas. vouh1 reç:onnoîcre que l'é- qu'il s'agi: d'ua droit partitulier ; lotf· ' •. -- '. - - • "JUC• http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-11] Corpus | Histoire de Provence