Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 11

•'3 SJJ De l'itzdutt· des o} µ.nc~ lier,s, de "France , J 3 g4 ·tÙs Champ.<;.:f! y • ·t/Jns ctsl<tti:ts ;1Sa;voit 'oiifprm• ·à • ces t>hfewarirJtts .;',if· eiie 4in9 °faifons que fuivantJe'dit indult" facli~tii tinfi'ens (1rrit% ."qui J'rmt. iJinfij,,gi, & qut .& privileg~ de ce à .nous othoyé p.ar ont maintenu i111 poffej{rori de iJénifi«s ri• ·Noire Saint Pere, & deJirant icelui for- gulùrs'/es indultair<sfùulitrs qui en avoieru tir effet , nous vous avons nommé ·& ùl pourvu.i à1 .vertu dt leur indult ; le. J]ommons par ces préfente~, ledit N. premier •JI du 18.. avril 15+z. lt fecond d11> vous mandant qu'en obtempérant par +·avril, lt troifi <me.du :z.7. février de la J'!OUS au. vouloir , intention · & ordon- même arinit 15+z. le quatrieme du zz. jan– nance de Notredit Saint Pere, & audit vier •f+J· & le cinquitmt du .26. mars. .privilege.à. pous oélr{>y~ pa(Sadiœ Sain· 'f+il· · " ,. . . . , iecé, vous. ayez à. pqut'l:~r ledit· N. du 'Voici ce que M. Regnauldin en rapporte;. premier bénéfice· féculier ou régulier, nomhrt 38. pag. 82. & fuivantts. Je dirai de quelquç qualité qu'il foit, qui vaqUe· pourtfnt en palfant ce que j'ai rema~qué· .ra par mort en votfedite. préfenration , dans les regiftres du grànd conreil, que (:.oll;ition ou autr.e dïfpofition pour rai- cette nomination pH les officiers du fon dudit prieuré de faine Marcin·deî• parlement, de perfonnes réguliercs, n'a Champs , &c. · . été firôt mife en pratique; pJrce que . Suivanl ces leurespt1unte.r, le nomml dt dans la nai!fJnce de l'indult , les nom– .fi!. le c.hancelier étoù capable d'être pourvu.. més êtolent cenfés difpenrés & tenus du. premier hénéfi<tféc,,/itr ou régulier. Si pour capables de requérir & èrre pour– l<s indultaires n'éroient pas &enfés difaenfés vus comme en ceommende, de bé11éfices pour pojféder des bénéfices réguliers , ". réguliers en vertu de leur 'indult; & fui• TJommé n'aurait pas été capahle d<tre pour-, vanr cerœ maxime , Mr. ll.1e. lvlarrin 'llU du premier hénéfice/éculier ou rlgulier; Ruzé , confeiller au . parlement , fut parce que Ji ce nommé étoit régulier, il n'au- mainrenu pour ron indu Ir au prieuré de roit pu être pourvu de hénéfices féculiers. Nozelle, dépend.111r de l 'obba.ye de S.• .. Ceue formult a été confervée long-temps. Julian de Tours ,.. par arrêt du grand 4près que le grand confèil a c!ta11gé Ji iu- c;onfeil du 18. avril J·f41. · · ri/Prudence. Rochettt, dans fa• dùifion.t N. 39. Er parce que l'on pourrait dire des matiaes hénéficia!es. tit, Des indulrs,,. qu'il avoir encore obtenu une provifion pag. •63• . & i6+. rapporté des'lcttres d~. de cour.de Rome, en vertu de foquelle nomination de M, Vignitr, maitre de; re- il peur avoir été maintenu, j'en allégue– quê1ts, far l'évéc!té de Troyes, fi« +· fé· ~ai d"aurres exemples·, après toutefois 'l!rier 115 o+·qui contienntnl i<I même claufa. que j'aurai remarqué.,1ue ledit fieur Ruzé Vous mandons•. ,. vous ayez à pourvoir· ne fe trouve nommé d•ns le r6!e du par-: ledit VeHier du premier.bénéfice Jecu-, lcmenr que fur S. !11arciIJ de Tours, & lier ou régulier, de quelque qualité ou non pas fur S. Julian de ·Tours; & par~; valeur qu'il Coit , &c. , , . tanr certain qu'il .avoit une nominaüon , . Ceuc claufe étoit en,ore dans les !eltres du Hoi, non regilhée ·dans ledit regif– de .nol('i11alio!I dont on fa /ervoit jvµ,s ·le tre du parlemènr: ce qui conffrme ce que regne de Louis XIII. Bou,!tel-en rapporte j'ai dir ci·deffus, que le Roi nommoit· l<f formu!e dans fa Bib!iotheque cano,,ique, avec liberté, fans être allraint aux inf– fous le mot, Indults, rom. '· pag. 72+. crii;rions & nominations du parlement. '.of. 2. . · , N. 40. Reprenant donc la preuve de Elle étoic changée vers la fin du regtzc de· ce que j'ai mis. en avant, je trouve- que ce Pri.1ce. Ducroc, dans fan flyle du grand. mairre Jacques de Ferrieres, nommé de ,onfe.il , .pag. 1+.z. & '+3· en rapporte de !11. maitre Claude de Afiis , confeillcr 1637.,oü ces mots, féculier ou régulier, au parlement, fur !"abbaye de Beouli~u, ru font pas. prC:s le Jl.11ns , ordre de faine Au~ulbn, S'il reftoil qutlque doute far ce f<1it, il fut m1intenu au prieuré cure de Nocre– feroit levé par !t témoignage de M. Reg-. Dame du Bois , pat arrêt du 24. avril nauldin danJ fan traité de l'indu!r, n. 38.. 15~.~· Jl,1. maître !Aiche! Gilberr; ·con- 3P· & +o. pag. 83. & fuivantes de!'éditio,. feiller, mainrenu au prieuré·de S. Pierre,' de Paris en 1679. oü il affure avoir remar" dépendanr de la Chaife· U!eu, l'_lr arr~t . qué dans les regiftres du grand confeil, .que du 27. février 1 f4t. Jl,1airre François· L'iln<Ïenne jurifPruden€ç .1ü '"' ' '""' ep~ Thibout, nommé (li nomination du~' http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-11] Corpus | Histoire de Provence