Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 11

1 1S7 des hénéficcs à fan joyeux avénement. 1 I s S de Narbonne , du vingr-fept avril mil gniré de grand archidiacre de l'églife de fix oent foixante-dix-fepr: au dos ell Nifmes, du vingr-cinq·juin mil fe,i;>t ce11t l'inlinuarion au diolefe de Nifmes , le dix. Extrait tiré du regillre des delibéra– vingc-huicieme août mil fept cent dix- rions du chapitre de Nifmes, d'une inî– neuf. Notre brevet porranc provilion en tallation & aéte de prife de polfeffion faveur dudit lieur 1'1orel du canonicat faice par lieur Matthieu Novy d'un ca– vacant par la promotion du lieur de Me- nonicat fur la démiffion pure & limple t~z. i la dignité de tréforier, comme faire entre les mains du lieur Moreau• ay.ant vaqué à notre tour~ d~ It janvier chan_oine & fyndic en qualité ~'hebdo­ mil fept cent dix-neuf. Srgne, OUIS, mJd1er, par le lieur Jean·Dapurte de la· & plus bas, Par le Roi, le duc d'Orléans Rue, chanoine de ladite églife , du qua– régent préfent, PHELYPEAUX. Ecfcc!lé torze uurs mil fept cent onz.e. Extrait du grand fceau de cire jaune. Aéte de ticC: du regillre des inlinuacions de Nif– prife de polfellion faite pai- ledit !'.!orel mes, d'un aéte de prife de polfcffion dudit canonicat, du premier février mil civile du grand archidiaconé, en vertu fept cent dix-neuf, inlinué à Nifmes le d'une impérrac!on de Rome, faire par premier mars audit an. Copie dudit ar- le lieur Antoine de Georges, fur le re· ret du Cbnfeil d'état. lignifié audit li~ur fus du lieur évêque de Nifmes & du lieur Morel du vingt-quarre juillet mil fept archevêque d~ Narbonne, du dix-neuf cent dix-neuf, le vingt-trois août audit mars mil fept cent treiz.e. Etat qui mar– an. Aél:e fÎgnifié à la requête dudit lieur que la gradation des no1ninations aux Morel aux prévôt, chanoines & chapi- canonicats qui fe font faites aux dc;ix tre de Nifmes, pour expliquer fon droit, vacances du grand archidiaconé fans d.te du premier février mil fept cent dix-neuf. & non ligné. Requête prél"entée à norre– Copie de ladite commiffion de notredit dit confeil par ledit Flechier, de pro· confeil, obtenue par ledit lieur Flechier, duétion nouvelle , & réception de la & allignation donnée en conféquencc piece fuivante, du quinLc avril mil fept audit lieur Morel, des cinq oétobre mil cent vingt. Extrait riré du regillre de~ fept cent dix-huit, & vingt-huit février inlinuations du dioccfe de Nifmes , de mil fept cent dix-neuf. Défenfes four- provilions accordées par le chapitre• nies par ledit lieur Morel à la demande de la dignité de tréforier de ladite égli~ dudit lieur Flechier, du feize oétobre fe. en faveur du lieur François de !'.le– mil fept cent dix-neuf. Inventaire des rez., du trois feprcmbre mil fepr cenç titres & capacités dudit lieur Morel , dix-huit. Au bas. ell la légalifarion du communiqué au procureur dudit lieur juge de Nifmes , du feiz.e janvier mil Flechier, du treize oétobre mil fept cent fept cent vingt. Contredits pour kdic dix· neuf. Ladite requête dudit lieurMo- lieur Flechier contre lefdits lieurs Novy• rel contenant demande, du fix novem- de Saint-l\1arrin, du Delfet, l\1orel & bre mil fept cent dix-neuf. Copie de lefdirs lieurs du chapitre , lignifiés le ladite requête dudit lieur Novy, du fept vingt-cinq avril mil fept cent vingt. Re– defdirs mois & an. Copie de ladite r~- quête préfen·ée à notredit confeil par quête , préfentée à notredit confeil par ledit lieur Flechier, employée pour con· ledit fi.eur de Laugnac, du neuf novem- tredits contre la produél:ion nouvelle br~ mil fcpt cenc dix-neuf. Alte de pro· dudit lieur Morel, du lix mai mil fept duit dudit lieur Morel, du trente janvier cent vingt. Imprimé de m~moire ftn•ant '!ul fe;it cent vi~gt. Req~êre · préfentée d!! contredits pour lefdirs prévôt, digni– a notred1r confeil par ledit lieur Morel, tes & chanoines de :Nifmes , contre lef· d~ produ~1ion nouvelle, & réception des dits lieurs lv:urel, Flechier , Novy & pieces fuiv~ntes , du quarre mars mil de Laugnac , lignifié le feize mai mil fept cent vingt. Extrait des regi!hes tiré fept cent vingt. Requête préfenrée à du greffe des inlinuations du diocefe de notredit confeil par ledit lieur Flechier N_ifmes, d'~n aile .de prife J.e poffellion de -~roduélion ,nouvelle des piece~ ci– fa1te en p]ein chapitre de Nifmes par le apres, du cinq juin mil fept cenc vingr. lieur ~e Valernod,pourvu p_ar.le Roi du lrnprimé d.e requête l. n~us préîe1.1téc CJno111c_at vacant en ladite eg!1Ce: par l.a par leîd~:s prévô; '.-~ig111tes 1 ? _clu1;omes promor:on du lieur de Mobile a la d1, & çhapnre d~ J'ePulc de Nil mes, ~uic: . " D ddd ij http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-11] Corpus | Histoire de Provence