Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 11

, 9 7 De la régale, & de fan ufage en France. 998 nu les dignirù aune églifa à ceuJe qui en n'a point lieu, & que le Roi conrere la font clranoin.ts , comme odieufa & contraire prébende vacante 3vec le canonicat, il au droit commun, i!fôurient, qu'dlefavo- fourient, que cette coumme de l'option rifa /'abus de la pluralité des bir.ifices, &di- n"e!l: pas favorable, & qu'ellé 1 été in– minue le nombre dtJ officiers âune ég!ifa traduite par l'avarice des anciens cha– lrabiis pour y célébrer le farvice divin ai·ec noiaes, if ohfàve, qu'elle n'c!l: pas (ui– plus de folemnité & d'édification. vie dans les vacances in curia, & que le Sans entrer dans les faites de-l'ufage de Pape confere la prébende qui a vaqué ces églifas, & pour fa renftrmer dans la avec le canonicat. li confirme (a répon· queflion; favoir, dans les provifions far (e par le chap. hi qui dans le fexte, lib. vacance en régale, fi le Roi tfl renu defoi· 3. tir. 4. de pr1.h. & dignit. cap, 12. dans vre les ufages des églifas: on dtmande , fi lequel Boniface VIII. ordonne, que celui et qu'on a fait ohfarver des maximes des ré- qui aura été reçu chanoine fob expella- 1alifles, ptut y avoir "pplication, que dans tione pr1.bend1., P.ar un mandement du les collations des bénéfices qui ont va- PaP.e, il fera preféré pour la premiere qué en régal1, le Roi n'ell point alhaint prebende vacante, aux aurres expelhns à fuivre les maximes du nouveau droit plus anciens. D'où if infere, que celui qui canonique. etl admis au chapitre par le choix du Roi, Si onrefoit ees maximes, il famble qu'on doit auffi être préfére dans l'option. peut dire la même diofa des ~{ages des égli· li efl confiant que /'U.fage de l'optfrn du fis parriculieres J les u.jàges de ces iglifes prébendes eft autorift dans le droit canoni• n'étant pas plus autorifés à cet égard que que Romain, Boniface VIII. y cfl txprès les maximes du nouveau droit canonique. dans le elrap. Cùm in tua, dans le fexu, Il paroi't néanmoins qu'il eon<•ient de lib. 1. tir. 4. De confuetudine, cap. 4. ce faire cette diflinc1ion. Les ufages de églifes Pape ordonne, que fis mandataires faront peuvtnt y avoir été introduits. J. Par la affujettis à cet ordre~ lorfquJil mande au fondation. 1. Par des flatuts anciens confir.. chapitre de pour11oir; mais qu~il nt fera pds mis par lettres patentes des Rois, homo/a- fuivi Q IJégard des prébendes qui auront 11a– gués où befoin ejl. ~. Par des délibérations qué, in curia. In przbendis verè apud Se· capitulaires. Tl ejl fans Jiffi,·ultè, qut le Roi dem apotlolicam vacantibus, cùm de ip· n'tjlpoint tenu d./Jns les collations tn régale fis per Rom3num Pontificem ordinatur, de fa ivre lrs ufages des églifas, qui n'ont locus przdiél:z confuetudini non exitlit. été introduits que par des a·tlibérations ca- Cafte/, dans fis notes for les définitions pitu.laires; mais !orfque c1.s ufages font pref du droit cano11ique, fous le titre des chanoi– crits pàr la fondation des lg!ifes, confirmée nes & clzanoinies, n. J. pag. '.11· écrit a 11 Jfl par l'autorité publique, on préfomt quec'cjl après Probus, que l'option n'a poinr lieu /'inttntion du Roi dt ter tnlfetenir. pour les prébendes que le Roi conferc en régale, & que la prébende qui vaque, CLXXIII. D Ans plufieurs églifas lu préhtndes font iFt.ég.i/es • lorfq11e ci!!fes dont les rrvenus font plus confidlrables 1•ienntnt à 11dqu.er , elles for:t optées par les dnciens cha .. noines , c' rfl /' 1/age d'un grand nombre d' é– tlifas. On dtmande lcrfilue les prébendes qui font d'un plus grand revenu vaquent en ré– gale, fi el.·'cs peuvent être optées par les an· ciens chanoints, ou fi le [{:Ji tn. conférant /t. ta.1oriicat, co.'7.fcrt auffi la prlbendt J dont jouif!oit le chanoine qui la /Jit vaquer. Probus rlpond à cet."t qutj/ion, dan• la lrtnte-u,1itmt de fes queflions dt rég11lt, n. '4· & $·page 1l7· qu'en ce cas Ïoption demeure à celui à qui le Roi conkre le canonicat, fans qu'elle puilfe être dprée par un autre chanoine. Pour la déci/ion de cette quejlion , il pa• rotr qu'on peut faire la dijlinliion qui a été remarquée dans la qurjli<Jn précédente : fi l'option des prébendes fi leur inégalité onr été établies par la fondation dt /' égbfe, ou par un ancien fla.tut confirmé par lettres pa.. tentes des Rois, homo/ogules, ou feulement par Jl/iblrations capitulaires & coutumes introd11ites, . L'option qui n'tj/ fondit que fi.r des dl 0 /1hlrations capitulaires & coutume.1 tle f'E. glife, n'a pas lieu dans /es vacances en ré– gale , Ct.l coutumes ne font point 11nt loi pour le Souverain; mais lorjque /' Oftion & l'iné1ali1/ font établies par la fonda1ir>11 R r r ij http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-11] Corpus | Histoire de Provence