Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 11

811 De la r/ga!e, & de fan 1~(age en Fra11(e, 8!1 La dignitl & I" rérutation dt ce mngif pour rairon cle certaine prébende de l'é– trat, jointes à la qualité de ln matiere , glife S. Barthelcmi de Beauvais, duquel famb.'t."lt dtm.J.rzder q1L~on r.ip1orce et q~'ii arrêt la teneur c11ft1it. Cùm n11.rcr in r1of tri a tcrit ; Voici fis termes. Quell1011 rra par/a1neriri ci:ria , 6•c. notable: l'our ce que l'arrétdit en fobflance ce M•intenant s'offre une queftion fort dif- que ddfus, je ne l'ai voulu ici inférer. fici/e pour/'intelligence de cttte ordonnance, )1 }'a aurre femblable arrêt du lj. de dé– appe!tée la Phiiippine; à f1voir, fi pour cembre l'an 1~81. entre mJÎ!re Nicole emplcher /'eff.:t de la rég.1!e, il eft reguisq"e Houffily, demand<11r en régJ!e, & mal– le hé:iifice fuie rempli de fait fi dt droit , tre Guil!Jume de Bclcia , défer.deur , ex eadem perfona, ou s'il fuffit qu'il fait P.our ra ifon d'une prébende de l'églife rempli dt;;,;, fi de droit, ex divertis per- S. Va!l de Beauvais. fonis. A cette d;Jfi:u!té ne ptnfa onques Ru- La remarque de M. le premier préjident i'"' ni Proous; le cas peut élrt ainfi pofé. le Malrre que Ruié fi Probus n'ont point Une prébende en l'églife de Paris a va- examiné cette queftion , pourra paroîtrt qué par mort ; Ti1ius en e!l premier n'être pas ex:alle, parce qu'elle •fi dans lt pouivu par l'ordinaire, Sempronius par traité dt M. Ru:ri, privileg. r. n. 2j. pag. Je Pape, e!l avenu que Sempronius, le 12, de !édition de Paris en r66+. ll cù~ dernier pourvu, a été reçu en chapitre; un arrft qui a jugl dans ce cas, qu'un~ par la négligence de Titius, premier prébende de l'lglift de Rouen avoit vaqu~ pourvu par lordinaire , ou bien pour ce tn régale , on croit devoir ohfervtr que {eft qu'il était abfent lorfqu'il fui pourvu ; une ad•icion qui n'efl pns dans lts premieru l'évêque de Paris décédé , le Roi donne éditions du traité de M. Ru{I· cette prébende en régale. Les pourvus Le nombre dts arrlts rendus fur ctttt par l'ordinaire & par Je Pape fe défen- matiere, rfl unfonde'T!ent a'e préfumer qu'on dent, & difent que la prébende e!l rem· a cru qu'il y avoic de la difficulté, il fem· plie de fait & de droi1, lorfqu'en l'églife hie cqendant qu'il paraît affe:r évidemme111 de Paris la régale e!l furvenue, car elle que c'tjl l'efprit de la l'h.ilippine, était remplie de droit de la perfonne de Joan. Gal/i , qu. 188. rapporte un arrlt Titius , lequel éiant pourvu incontinent dans cette efpece en faveur du régalijle. Il après la vacation, avait le vrai droit en s'ag:jfoitd'uneprébendede l'égliftdeRouen, ladite prébende ; & pour Je regard de c'eft apparemment le m'me arrét cité par Scmpronius, il en avo:tpris poffeffion en M. Ruté, privileg. r. n. 23. Voici ltt perfonne, & de fai1 avait été reçu en que/lion propofée par Joan. Ga/li , rappor– chapitre : fi fic, la prébende éioit rem- tle avec fa réponfe dans /1 deuxieme tome plie de fait & de droit. Au contraire le de Dumoulin, pag. 5po, iégali!le dit, que pour le regard de Ti– tius ladite prébende vaque de fai1 , vu qu'il ne fut oncques reçu en chapitre ; & quant à Sempronius, qu'elle vaque de droi1 pour fon regard , ayant été pourvu par le Pape , après que par l'ordinJire Titius en avoir été pourvu , par confé– quent la prébende a vaqué en régale , car pour clore la régale & pour empê– cher l'effet d'icelle , il etl requis fuivanr l'ordonnance , que le bénéfice fair rempli de droit & de fait , '" eadem per– fona , [tu refpellu ejujilem perfan• , & ne peut le droit de l'un être accumulé avec la poffeflion de l'autre , ,,,, contra. pour empêcher l'effet de la régale; & a1~ a été jugé par arrêt du 18e. jour de jan– vier l'an 1487. entre maître Nicole de la Houffe , demandeur en régale , & 111aît1e Henri Roullily , défendeur , An regali:i dicitur vacatio faéli, li jus habens in beneficio , non poflideat ip· fum , fed rertius. Arrellum pronunciatum fuie pro ma– gillro l\1ahiero Auquetin , contra ma· gillrum Robcrtum la Ferté f~er cano– nicatu & pr:rbendà eccleli:r Roihoma– genfis in regalia collatis ditto magillro Mahiero ; nec fuit accep1a ratio diéli Roberti dicentis non vacare in regalia beneficium , eà quod dicebar diélos ca– nonicarum & pr:rbendam de faél:o te– neri per unum, & alterum habere jus in ipfis; quos de fa{to dicebar vacare diélus magiller Mahierus , eo quàcl qui jus habueiat à Papa , non hahebar pof– feffionem rempore regah:r ; nam licèt à non haben1e jus de1ineretur , diceba• F f f ij . http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-11] Corpus | Histoire de Provence