Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 11

ïO'J De la régale, & de fan ufage en France~ 71 o minat glor. in D. Clemen. pet litteras. étahlir en titre un 11icairt du curé dans l'lr&– In verbo Ecclefias. de przbend. pro hoc pital, c'efl donner ou11erture aux divifions videtur text. in c. fuper eo, de przben. entre le curé & le chapelain. Jib. 6. La queflion qui regard• l'ajfujetti/{ement M. Ruté écrit enfaite que cette réponfetfl des chapelains des hôpitaux à la régalt, rt– conforme à une décijîon de la rote, il rap- garde particutiérement les chapelains qui ne porte les raifans qui ont été les fondemens dépendent point des curés des lieux dans de ce tribunal. Hanc quzllionem formam cette adminijlration. domini de rota in decif. antiquis decifio. LIS raifans qui ont été apportlts pour dé– r84. incipiente, Quidam in civitate, ubi chJrger les cures de l'af[ujeuiffemenc à la <!'cunc quod teputatur ta lis capellania régale, ont leur application aux chapelains beneficium, ita ut conferri pollit; primo, de cette eJPece , ils fane chargés de l'admi– quia inell honorabiliorcaufa, id ell titu- niftration des facremens de pénitence, eu– lus beneficialis, ex quo confueverit dari chariflie & extrRme·onftion , & d' inflruire, in titulum; fecundo , quia non ell cape!- exhorter & confaler les malades qui font l<S la~UWitmovibilis,. lieur in .hofpitalibus fonflions princifales.des '.~ris p~ur lefquel– qu1 rllli'Oventur, quia commntunturdun- les zl eft plus neceffazre qu zls fa1ent autorz– taxat viris probis, & aliud ell commit- fés des évêques, f.• qui ont donné lieu d'e· tere ad tempus, aliud conferre. xempter de la régale les cures commt char· Terti'o, quia minillerium quodibi de- gées desfonllions de cettt qualité. fervitur in millis & officiis, magis pro· Ce qu·on oppofe qui paroit avoir été le ficit animz fundatorum , & fic princi- fondement de l'opinion contraire, quele titre palis videtur , hz funt rationes domino· de la chapelle eft le principal, & que l'hôpi· rum de rota. ta! n'eft que l'acce/[oire, n'étant pas de la M. Ruté affure enfin que cette décijion efl même dignité que la chapt!le qui tfl un titre l'opinion commune; Unde refolutio corn- de bénéfice duquel le titulaire eft perpétud , munis ell , quotiefcunque beneficia ut ne parait pas conjidérable ; dans u.• hablif– capellaniz quz adhzrent hofpitalibus , fiment o.• ne regle poim le principal&• /'ac– dantur in titulum , adeo reputantur be- ceffoire des parties qui le compofent, par neficia, Ut conferri "poflint per epifco- ltur dignité, mais par le deffezn qu'on s'efl pum, vel p~r eumqui in jus ejus Cuccedit, propofe dans cet établiffemenc; l'hopital n'a ut Hex aperti regaliâ, ica eleganrer de- pas été érigé pour la chapelle, il paroic au clarat cardinalis de Zabarel!a in Clemen. contraire que la chapelle a été mife dans 1. in 4. qu. de rerum permuta. Felinus l'hôpital pour la commodité & t'uti!id des latillimè in c. de quarta in 3. col. de pauvres malades, la chapelle n'eftqu'unac– pr:rfcript. & idem Felinus in c. in nolh:î. compagnement de l'hôpital pour la commo·. Nonohft1111t toutes 'es autorités .1 il parol't ditédes pauvres. être contraire aux maximes ordinaires de foumettre à la régale les chapelles des hôpi– taux quoiqu'elles [oient érigées en titres de bén<jices. Pour plus grand éclairciffement , on peuc en diflinguer deux fartes faivant l'é– tat du gouverne'11entdes hôpitaux. Que!q 1 ,es hôpit.iux fane pour !' adminiftration des fa– cremens .1 & les autres fonélions de paflcur fous la conduite des curés des paroiffes dans l~fq:1e!!es ils font Ji tués .1 les cl1cif e!ains qui y Jonc établis , quoiqu'ils foie"t titu!uires; n'y fo11t les fonéfions que fo11.s L'autorité des cu– rés .1 il.r en font comme les vicaires dans l'h,Jpital. D'autres hSpitau.~ font adminif– tres par leur chapc!amfous l autorité de l'é- 11êque, & rz' ont-point Je fabordination aux curés des lieux pour le gouvernement fpiri– tuel de leurs hôpitaux. Cette forme de gou– "Vernement eft plus con,,11enahle au bon ordre· , CV. Pcn?ant que la régale ell: ouverte ; S1 le Roi confcre les principalités ~~s, colleges qui dépendent de 1 evi:que. 0 Na mis cette queflion à la foire dts pr,:cédentes, parce que les prir1cl'pu.uJt: des. colleges Üunt chargés det'éducution dt la ;euneffe qui leur cfl confiée, ces places y ont beaucoup de rapport. Chopin, De facra policia lib. 1. rie. f· n. 9.10. & 11. pag.104. & !Of. écrit qu'en 1 fïf. cette qutflion Jé préji:nta à juger pour la principalité du college de Rheims fond< Yy ij http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-11] Corpus | Histoire de Provence