Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 11

577 De la regale ~ G- de fan ufage en France. qlles confertnt for fa nomination. depuis , ni dt: la nécef/ité du conto11rs de Nous rtconnoi 1 Tons une troifieme forme ,, la puiJT"nce fpirituel!e pour autoriftr les ti– Jont le Roi dijfaofe de certains bénéfices tu/aires à exercer les fonélions eccléjiajli– tccléjiaftiques du fecond ordre do1lt les ti- ques de cts titres, le changement introduit tu/aires ont jurifdiflion ecc!éfiaflique ou par cette forme nouvelle en 168 z. efl très... charge d'amts , Sa Majefté les confire ; canonique, & digne de la piété du Roi qui mais les collataires ne peuvent faire auca- l'a ordonné, eflimant plus convenable que ne fonliion de ces bénéfices avant qu'ils le concours de la puijfance ./Piritutlle dans ayent ohte1zu /'approbation & mi/Jion Cil.- l'injlitution de ces tir11/aire.1 ft1t mc1rqué nonique des évêques , ou de leurs -vicaires par une con.ce/fion expreffe des miniftres de cénéraux, le fiege épifcopal étant rempli, tEg!ife, que par le confenumellt tacite ou dt ceux des chapitres iles églifes cathé- fiultment des fapérieurs tc"·//fiafliq11es; fui– dra/es durant la 'Vacance du fiege épiflopa/; 11ant ces obfervations , les cours féc:J!ieres les archiditJconés ,J les pénitenceries & les ne confondent pas le titre eccléjiajliq1<e avec tlut1·es béntfices des églifts cathédrales & le bénéfice , le titre eccléjiaftique eft ma· collégiales qui ont vaqué en régale , 6· tùre mixte qui co11tient du jpiritucl & du dont les titulaires ont charge d'ames, ou temporel, k far ce fo11dement ce titre dé... druit d'exercer quelque jurifdilJion jpiri- pend de la puiffence.fPiriwelle & de la tem– tuelle, font de cette eJPece , fuivant !'édit pore/le , mais le bét:éfice ne regarde que le Ju mois dt janvier 168~. concernant 111 temporel. régale; cette forme tient un milita entre La divijion de la r/gale en.fPirituelle & lts deux précédentes; le druit du Roi n'y temporelle paraît avoir pris fan origine dt paroît pas fi étendu que dans la premiere, l'ufage obfirvé dans les collations en réga.– & par la forme des lettres de collation qu'il le que nos Rois donnaient avant 1682. dts donne , il paroit l 1 ê1re plus que dans la archidiaconés, pénitenceries & autres bé– feconde. néficts de cette qualitl , do11t ceux qui Nous avons plujieurs collateurs parti- avaient obtenu des provijions de Sa Ma– culiers de bénéfices· cures , dont il y en a jefté, extrfoient lts fonlJions lts plus fpi– même qui font laiquts, à l'égard defquels rituelles, fans prendre aucune inflitutio'1. on fait cet ordre. L'abbé de Veneuil, au ni miffion desfapérieurs tccléfiaftiques; lts dioctfi de Bordeaux, tft enpoffe/{ton de con- auteurs de cette divijion ont eftimé que le férer des cures en plufieurs diocefts ,J ceux Roi leur donnait tous les po1ivoirs nécef– qu1ils en ont pourvus en prennent poffeffion foires pour exercer ces fonllions , & ptr– for leurs provifions , mais ils font obli- foadés qut la puijfance :emport/le, quoique gés d'obtenir des évêques une inftitution fouveraine dans nos Rois, ne peut en êtrt autorifable tJVant d'y faire les fon/iions la faurce , ils ont foppofé, pour en rendre turiales. Dumoulin écrit, que de fon canoniq1ie la concej/ion par les provifions temps des reli~ieufes établies auprès obtenuts de nos Rois, que l'Eglife leur d'Etampes conferoient de cette maniere avoit donné le pouvoir d'inftituer dans des cures, & que leurs collataires ob- l'office eccléjiaftique ceux auxqutls ils con– tenoient des évêques une inlbtution féroient le bénéfice. qui les autorifoit à faire les fonétions C' eft la mime caufo qui a donné lieu .l turiales. la rtcherche des conciles q1i 1 on dit avoir ac- .Âvant 1682. ceux 7ui ltoient pour111Js cordé ce priviltge à nos Rois ,J que les uns tn régale des archidiaconés , plnitenceries ont attrihué au concile d'Orléans • convo– & des autres bénéficts de cette qualitl, qui par Clovis , & d'autres au Pape tluxquels le droit d 1 exerc~r quelque jurif- Adrien premier ,J & au concil~ ten:i. à Rom1 tiillion ./Pirituelle eft a11achl, ne prenaient · fous fan pontificat ; Ji la forme prefirite aucun alJe d'appro6ation, ni miffion dts par l'édit de 168z. avoit iti d'ufage dVdnt lvêques, ou de leurs vicaires géntraux. l'origine de cts opinions, il y a fondement ni dt ceux des chapitres pendant la vacan- de prifumtr qu'elles n•a1iroient pas été;,,... ce des fieges épifcopaux; le Roi fuivoit traduites. dans leur diJPojition la premiere forme qui On a fait plufieurs obfarvations au com• 1Jitnt d'être expliquée. On ne peut douter mencement de ce volume, qui peuvent don– qu.e ces titres ne fuffent compofés d'office f.:I ner des lclair,iffemens far les maximes & lie 61nlfice avant l68z, 'omme ils le /onl les prlientions des coursféculierts dans les Tome XI, Oo http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-11] Corpus | Histoire de Provence