Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 11

s; 9 !Je la régale , & de fo11 ufage t11 Fr11nct: ·s '40 teur, qu'il fappofl pour fan principalfonae- n'ayant marqué ttl aucune ma11iere que le' ment, que Clovis 6' les autres fondateurs terres n" app"rtientztnt poi1zt à l' églife , il y n·ont ao_nné par leurs fonaJtions que les a lieu ae préjumer que la aonation faite par fruits <les terres aont !'égtifa perfOÙ les re- Clovis efl aans la forme générale <les autres 'Venus, que les fonds ne font point à /'égli· donations pieufes, f'1ites dans le métne fie– /e, fi q•Je les fond<Jtturs fa les fant réjérvés. cle, fi dans les fiecles faivans par les Prin- Cette allégation efl entiérement détruite ces 6· par les autres fondatears des bénéfi– par la difpoficion mlme du canon du premier ces fé~uliers ou réguliers. concile d'Orléans, for lequel l'a1iteur entre· Cet auteur renferme fan idée dans les do· prend d'établir fa prétention. Les m'1ximts nations qui ont été faites pour doter les év/.. fi l'ufagt du royaume n'y fant pas moins clzés dont lts fruits tombent en régale dans contrJires, & fi cette prétention. était TtfUt, l'1ifage de notre fiecle, il efl vrai néanmoins les fuites en feraient très-[iangefeufes pour que les donations de Clovis n'étaient pas • l'ég!ife. Il efl vrai , comme S. Auguflin le faulement pour l<l fabfiflance des évér;ues, fi prouve, que !'églife tient tout ce qu'elle pof- que l'entretien du Clergé fui/oit une partie fade en fond, fi par le droit, fi fous l'au- de l'emploi réglé par le concile. Dan• le Jie– torité des Souverains, qui en cette qualité en de faivant, l'adminiflration tfl devenue dif– demcu.rent toujours les premiers feigneurs ; [trente par la multiplication des titres, fJ mait 011 ne contejle point aux églifes la pro- par le partage des biens des églifes entre les priété des fonds aont elle peut recutillir les évêques fi les eccléfiafliqnes qui compoflnt fruits. leur Clergé, mais cette variété1ie clrange point Nous n'avons point la donation ae Clo- les droits a'e l' églife far les terres & far les 'Vis, fi nous nt pouvons juger de et que ctt autres Jonas qui produifent /es revenus. ac1t conttnoit, que far le rapport des Peres Il n'y a nulle raifon de rtflraindre au.7' rie ce concile: dans lt ttxu que nous avons feuls fruits les fondations pour dotation des du concile t le canon q1Ji en f11it mention , évêchés, plutôt que des autres bénéfices., de détruit abfolumcnt les indull10ns que l'auteur privtr /'lglife de la propriété des fonds , & iveut e:i tirer, il contient en termes formels de la réfarver au. Sou.veroin , à' autant plus que cette donation ne s'éuna pas feulement que pour la dotation des évêclrh érigés dans auxfruits qu'on peut percevoir de la culture les derniers fiecles, on a ajfec1é d'autres hé· Jes terres, & que et Prince a donnl à té- néfices fondés par des particuliers, &•que glife les terres même. De agris quos do- par celle ajfelltition, ! églifê n'a pas été pri· minus iiofler Rex ecclefiz Cuo munere 11ée <les droits qu'elle avoitfar les terres & conferre dignatus efl, vel ad hue non ha- atJtres fonds qtJi lui ont ité donnés par la bentibus, Deo fibi in(pirante contul erir, premiere fondation ae us bénéfius, qtJi ont -ipforum agrorum , vel clericorum im- été éteints & fapprimés pour doter ces évé• munitate concefsâ , id elfe juflillimum cirés. On ajourera que totJs les béntfices n'ont :definimus ut in repJrationibus ecclefia- point été dotés par les Souverains; des .fei– rum, alimoniis facerdotum & pauperum, gneurs, fi même des particuliers en ontfon– vel redemptionibus captivorum quicquid dé une grande parti(: fi l'o~ ne peut douter Deus in fruétibus dare dignatus fuerit, que ces fondateurs n'ayent 11oulu tranfmeure expendatur. Le concile regle en termes bien à l'églife la propriété qu'ils avaient des biens précis !emploi que les eccüfiafliques qui Je- qu'ils ont donné pour doter ces hénéfices. ront établis par l'églife les adminiflrauurs Nous avons plujieurs exemples de com· des re11enus de ces terres , feront clrargés munautés religieufes dont les biens ayant d'en/aire, il n'explique pas moins évidem.. été dijfipés par une mauvaife adminijlra• ment que lt Roi fondateur~ a donné à lé- tian, .les fonds ont été aliénés, fi des par· g!ifl les terres dont elle difPofe des revenus; ticuliers tn font devenus poffeffeurs. Par'eils ces terrtsfont1nêineleprifentqu'ilfaitàl'é- changemens ont été faits par des échanges clife ' 6· c' efl far ce fondement que le dona- des terres dt la dépendance des hénifices' teur laiffe aux foins de /' églife d'y prépofer & même des évêclrés , tous ces changemerzs Jes adminiflrateurs chargés de les faire cul- font autorifés tians les maximes fi ufages tiver, fi deveilleràladiflributiondesfruits. du royaume, dans cts 11entes ou éclr<Jngtl De agris quos dominus noller Rex ec- on n'a point traité feulement des fruits, clefiz fuo munere con ferre dignarns ell. mais des fonds, & tous ces traités fuppo- Le concile qui regle l'emploi des fruits, Jent que ces fonds appartiennent à l'églifa. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-11] Corpus | Histoire de Provence