Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 11

5 J J 1Je la rlgale, & de fan ufage en France; 5 34 moirts, lJ qu'il étoit fur le point de donner l'origine de la régale, & for les caufes de '"' public. fan étab!ijfement , dans lequel il apporte Avant ces écrivains, M. de Marca étant divtrfas preuves pour étah/ir que ce droit a archevêque de To"/oufe, les a avancles pri.s fan origine dans le premier cCJncile dans un mémoire qui va itre rapporté, [e... d'Orléans , "u commencement du fixieme quel il compofa pour fervir au jugement de jiecle , non par conceffion de· ( Eglife , mais L'inftance ginérale de la régale, en ayant par la riferve que Clovis notrt premier Roi été prié pari"affemblée générale du Clergé, chrltien , qui a convoqué ce concile , en " convoquét en 165 f. Ce mémoire a été in- fait pour lui f:J pour les Rois de France fis féré dans le procès-verbal de e<ttt ajfem- faccejfeurs , lorfqu'il a donné de grands 6/ée, dans /a fiance tiu 8.février 1657.du biens aux églifes defas états. Ctfentiment matin, pag. 1133. & foivantes. nouveau & jingulier étant ovancé par un On a prétendu que les moxirnes de ce auteur a·e réputation , l 1 on a eftimé qu'il mémoire n.e font pas entilrement confor- convient de rapporter les principaux mo– mes à ce que cet illuftre prilat a écrit des yens qu'il donne pour l'établir; 'Voici for& fonâemens & de /'ancienneté de la régale , raifannement & /es termes rapportés vers dans le lzuicitme livre de fan traité, De !afin dufacond !ivrt de ce traité, pag.11+. concordia Sacerdotii & lmperii , clzap. fi u J- fur le/quels on fera quelques oh•. ~7· éJ faivans, qu'il a compofl /orfqu'i/ fervations. étoit talque. Le fujtt de ces deux ouvrages tjl Nous foutenons , dit cet auteur , que différent, il txaminedans le lzuitiem< droit, le privilege vient de la chofe même ~ De concordia,l'origint f; la nature dt la bien loin que l'églife l'ait accordé à nos régale, fi la queftion principale du mémoire Rois, au conrraire nos Rois fe le fonc tJU'i/ a drejfé pour le Clergé dans /'inftance rérervé fur la chore même, lorfqu'ils cénùaledela régale, regardel'éunduequ'on onr donné des biens aux églifes, & ce vouloit lui donner , il s'y auache particu- privilege ell ce qu'on appelle en matierc liérement à la queftion de fait, fi à établir féodale le droit fcigneurial fur un fief que dans les fiecles paffes t~fage de la ré- ou fur une roture, fur un fief ce droit gale étoit i11connu dans les Egtifes des pro- emporte l'hommage , & la prellation de vinces qu'on vouloit y af!uieuir. quelques droits uriles par le valfal à fon Les autturs qui ont écrie pour les femi- feigneur , & fur la roture il emporte le mens qu'on a expofés fur l'origine du droit cens, les lods & ventes & aurres fem– dt régale , ne convien. ent pas far le umps blab!es droirs , le tout avec une li dans lequel ils prùendent que nos Rois ont grande prérogarive connue de tout le refu del'Eg!ifa le pouvoir de /'exercer , ni monde , que lorfqu'on vend une terre fi des conciles de France leur ont accordé, noble, ou roturiere en jullice , on ré– ou fi c'eft un privileg• emilrement apofto- ferve toujours les droits de cette qua· tique, qui n'a pu leur être donné que par le lité au feigneur, quand bien même ce faim Siege, mais ils convitnnent en ce point, feigneur n'en auroit fait aucune deman· qut la conceffion de /'Eglift eft /'origine dt de, & on le place perpétuellement au la régale ' f; que r exercice de ce droit nt premier rang • avant même les plus an• peut itrt légitimt que par cette conceffion, ciens & les plus favorables de tous les lis apportent tous au/fi le mime fondement créanciers. Il en eft ainli du créancier de leur dhijion, que la collation des béné- privilégié fur un immeuble , lequel ea fieu eccléfiaftiques étant u" exercice de l'au- vertu de fon privilege cil roujours pre· toritéfpirituel/e, elle n'eft point du re./fort mier mis en ordre, parce qu'encore un ~e la puij{ance U"'lf'orelle, & ne peut être coup ces fortes de privileges viennent cma.ue que d~ l'Eglifa. intrinfequement de la chofe, puifqu'elle li faut mamrenant expofer les fondemens vient elle· même de la main de ce créan– de .ceux qui Jôutie~nent que nos Rois n'ont cier, ou de ce feigneur. 1:011:t r.e;u de r Eg!ife le droit de régale dont Il en en de même de la régale , elle ils1ouijfent dans les évêchés de leurs états, donne un privilege au Roi, qui lui ac– & que ce droit tjl uni éJ incorporé à leur quiert le droit d'être faifi des biens couronne. temporels de9 églifes cathédrales , le On a fait obfirver qu'un auttur de notrt liege vacant , & d'en faire liens les ji«t. a donné au puhlic un çrand traité far fruits par vertu de fon privilege procé-: ' L1 ij http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-11] Corpus | Histoire de Provence