Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 11

J 3 1 De la régale , & de fan ufage en France. 5 J 1 \ uurs dijlingués tntre les favans du dernier cle , qu'on ne trouve aucun ufage de /a fiec!e, & des mieux in/Jruits de fkijloire jouiffence des fruits des évéckés vacans ail ~cc!éfiufliqtJe, font rtjttt; comme allégué profit de nos Rois a-vant 112z.faus le pon– fans fondement, le cardinal B:ironius, dans tijicat de Calixte Il. que cette preuve n'eft fes annal/es far l'annle 774· apporte plu- même que pour les provinces de la dépen– fieurs raifons pour en prouver La!fauffeté, dance tle l' Ernpire, où l'ancienne difpure • il le traite même d'impofture, Gratianus des inveftitures y avait donné occafion, & unns totidem verbis ex Sig~berto hanc que le plus ancien titre qui f.,it mention en impolluram fcriplit. M. de Marca, dans France du droit de régale, eft de 1161. dans lt ckap. 12. du Se. livre dt fan traité, De lequel le Roi Louis {t Jeune parlant de /'é– concordia Sacerd. & lmperii, après avoir yêclté de Paris , dit Ep~fcopatus & regale rapporté les preuves de Baronius , far ltf- ln manum nollram venu. ll en efl aujfifait quelles il fait quelques ohfarvations, en mention da.u quelques outres aéfes du même ajoute trois autres , éJ regarde la fau/ftté de jiecle, muis poflérieur au regne de Louis le ce fait comme conftante , mais il n'cft pas Jeune, comme le teftoment de Philippe Àu– d'ovis d'en ottrihuer lafuppufition a Sige- gujle de l'année IIJ)O, hert. Licèt de vitio, feu potiùs fallicate On ajoute que nos Rois n'ufaient de et hujus fynodi conllet , nolim .Sigeber- droit de jouir des fruits des év&hés 'l!ocans, tum, impollurz reum facere. On cite le & d'en conférer les préhcndes qui ùoient à le Pere la Coince, le Pere Thomaf/Ïn, le la collation des éviques , que dans les dio– Pere Mahi!!on fJ plujieurs autres qui ont ctfas ou cette coutume était iruroduite; que faivi !efantiment de Baronius,JV.r!afauf- le Roi Pki!ippe 111.farnommé {e Hardi , fêté de cette relation de Gratien. fils de S. Louis, ayant quelque fcrupu!e fur Quelques auteurs Ollt écrit pour jujlijier la continu<Ition de cette poffef/Ïon , pour le Jémoignage de Gratien ; da:.s notre fie- lever cttte tiif/iculté, en ohtint un régle'11ent tle, M. Audou{ a employé "ne grande par- dufccondconciledeLyon en IV!'.· cc. LXXIV. tie de fan traité de l'origine de /.a. régale à par lequtl cette coutun1e a été confir1née pour refuttr Baronius , quoique fan principal !eJ diocefes où elle étoit ltab!ie , & 1 qu'en– deffeinfoit d'étahlirque la régale a pris fan faite Pkilippe lV. furnommé le Bel, au– cornmtncement dans lepremier concile d'Or- tarifa pll.rtillement cette couturne par fan léans par !ts donations faites par Clovis ordonnance de l'année 1302. fans lui don– llUX ég!ifes de fas ét<Its , dans !efque!lts, ner plus d'étendue, fi qu'avatlt et concile foivant cet auteur , Clovis s'eft r1.fer11é ce & cette ordonnance , /' ufage de la rigtJ!t lirait , 61 les Rois qui lui ont faccédé /' ORl n'étoit autorifl par au"·une loi , foie eccll– exercé, non fondés fur la concef/Ïon de l'E- fiaftique ou civile, & qu'elle n'avoit d'au– glifa , mais fur ce<te réfarve. Cette al!éga- tre fondement que la courume de quelques tion parot't difficile à concilier avec la con- Eg!ifes. Il paroù que S. Louis qui a pré– cejJion du Pape Adrien premier , fi de fan cédé ce concile de Lyon , a exercé ce droit concile de Rome. Quoiqu'il en fait de ce fait de régale ,fa hornant a"x Eglifts dans le/– dt Gratien , c' efl une queflion dans laquelle quelles avant fan regne cette coutume était on n'a point eftimé devoit entrer, ne don- introduite, ubi Sede vacante ex con(ue– nant pas de grands édairciffemtns fur la quef tud ine pertinebat aJ eum , dit Guillaume 1ionglnlrale de !'origine du droit de régale. de NJngis dans Io vie de ce faim Roi. Une troifieme opinion fur la concef/Ïon Philippe VI. dit de Valois , dans fan or– de ce droit, qu'on prétend JvCJir été faite à donnance de 1334. n'en approuve pareille– nos Rois par /'Eglifa , eft devenue plus ment !'ufage que dans les Eglifes où la pof commune dan.s le dernier fiec!e. Le.1 au- fej/ion était écahlie. teJJrs qui la faivent , foutienntrzt comme les Les 12uteurs des traitls ou mlmoires {ef:liJteurs des deux autres opinions qu'on far la récale , imprimés pour la ca11ft dt '!lient i/'expofar, que l'exercice de ce droit M. Cau/et, évêque de Pamiers, ont écrit ne peut être légitime fi !'Eglifa ne l'o con- dans cè Jentimtnt, ce font !ts maximtl cédé , mais ils prétendent que le drait de du trairé de la riga!e fait à ce fujet , fi régale n'a point été connu dans l'étendue imprimé en 1680. & du traité général Je /a premiere & de la faconde race de nos de la régale, imprimé après la mort dt Cl . Rois, f,• que les Rois de la troiJi.eme race rré!at en 168 c. qu'on dit dans l'avtr– n'tn ont point joui avant le doupeme fie- tiffement avoir éti tro1J.'1'i dan1 fi1 mÎ~ http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-11] Corpus | Histoire de Provence