Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 11

1 B1 De la régale & de fan ufage en France~ r 8?. mond par ces mots, de obl~tionibus vel terres & autres biens aux églifas de fis agris, & d~s celle de "!aître Aud ou~, .de états. Ceft le fa/et du traité de M. Au– obligation1bus vel agns. Cette varzatzon doul, dont on vient de parler, dans lequel en change le fans , les termes obligationi- il veut établir cette réferve prétendue faite bus & oblationibus n'ùantpasJYnonimes. par, Clovis. On examinera cette queftion Le pere Labbe, dans fa collec1ion des dans l'ordre qu'on s'eft propofl de faivre conciles, tome+· pa:e 1+05. de l'édi- far cette matiere. lion de Paris en 1671. afaivi l'idition du Le ftcond concile de Lyon , tenu en pere Sirmond ; <Ile paroît conforme à M. cc. LXXIV. auquel le Pape Grégoire X {'état des bienr d'églife de ce temps-là en a préjidi , eft le plus célebre de ceux qu'on France ; on les y a diftinguls en terres & cite à ce fajet; il eft d'autant plus à re– oblations après les donations du Roi Clo- marquer , que les auteurs qui ont écrit 11is , notre premier Roi ckrltien. contre la régJ/e , en rapportent le dou- Pour ce qui regarde l'ufage & l'applica- tieme canon comme le principal fonde– tion que plujieurs prétendent faire de ce ment de leurs prétentions , ~ que ceux canon à !'origine de la régale , & aux qui ont fauunu que la régale eft ·un ancien iiutres queflions qui la concernent , on droit de nos Rois , ~uni & incorporé à leur peut diftinguer nos auteurs en trtJis c/af couronne , prérendMt que ce méme canon (es. Nous en avons qui ont été perfua- leur eft favorable. 'dés que les évêques qui en fo-.1t les au- Generali conllitutione fancimus uni- d-Tom•_. 1 '; , . , . . fi & fi J • ]' 1 .s conu es teurs, n ont point eu. aejfe1n de faire a"- ver os 1ngu os qui rega 1a , cuf10- de 1 .. colli.:c- cun réglemerzt for /'origine & la concef- diam five guardiam, aclvocationis vel tion d" Pe– Jion de la, régale, ni fur les_ autres quef defc;nfionis titulum. in eccJetit~., m<?naf- ~~~:,~bca~ tions agitees dans les dernurs jiecles ,· terus, five qu1bufltbet alus pus loc1s de ~ 81 • ,p g c'eft lefantimerzt de M. Etienne Pafquier, novo ufurpare conantes , bona eccle- avocat ginéral en la chambre des comptes fiarum , monalleriorum aut locorum de Paris , fous le regne de Charles IX. ipforum vacantium occupare pr:rfu- i/ s'en explique dans le chapitre 35. du munt, quant:rcunque dignitatis honore troifieme livre de fas recherches de la pr:rfulgeant ; clericos eciam ecclefia- France, page z6z. de l'édition de Paris rum, monachos monalleriorum & per- en 1665. fonas c:rteras locorum eorumdem qui D'autres orzt avancl qut les évlques de h:rc fieri procurant, eo ipfo excom– ce concile ont accordé ce droit au Roi municationis fententi:r fubjacere ; il– Clovis. Il paroit que du temps de M. los vero clericos qui fe , ut debent , Pafquier cette opinion avoit des jêéfa- talia facientibus non opponunt , cle reurs ; les uns , dit-il, en rapportent proventibus ecclefiarum , feu locorum l'origine à Clovis, où tenant qu'après ipforum , pro tempore quo pr:rmilfa, qu'il eut défait les Vitigot5 au con- fine debita contradiétione permife– cile qui fut tenu fous lui en la ville rint , aliquid perc1pere difiriétiùs inhi– d'Orléans , le Clergé lui oétroya ce pri- bemus. vilege. Qui autem ab ipfarum ecclefiarum , Pour faire voir que cette opinion eft fans c:rterorumque locorum fundatione vel fondement, cet auteur ajoute: mais nous ex antiqua confuetudine jura fibi h~juf­ avon$ ce concile en nos mains, & néan- modi vindicant , ab illorum abufu fic mois il n'y en ell fait nulle mention. prudenter abllineant , & fuos minillros ~n grand nombre de canoniftes & de ju- in eis follicitè faciant abllinere, quod rifconfulu~ ont penji for ce fujet commt ea qu:r non pertinent ad fruétus five M. P_afquur. redditus provenier.tes vacalionis tem- Su1vant unt rroifieme opinion, pour pore non ufurpent nec bona c:rtera laquelle on a écrit ·.dans norrt jiecle, lt quorum fe alferunt' habere cullodiam : droit de régale de nos Rois a pris fan dilabi permittant , fed in bono Jhtu commencement dans le premier concilt confervenr. d'OrUanJ , non par la conce!fion de /'é- Ceux qui fa font üevés corure fa dicla• gli~, accordée à Clovis par ce concile, ration de 1673. pour l'exunjion dt /'ufage ma~s par la réferve qu'on prltend que ce de la régale J foutiennent que cette exttn• Prince 1n a fait ~ /or/qu'il a •11nni des fion •fi éyidemment condamnée par ce dé· M ij http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-11] Corpus | Histoire de Provence