Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 10

• D;ES ACTES, TITRES ET MÉM-OIRES CONCERNANT LES AFFAIRES DU CLERGÉ DE FRANCE, Augmenté d'un grand nombre de pieces & d'obfervacions fur la Difciplinc préfcnte de l'Eglife. DIVISÉ EN DOUZE TOMES, Et mis en nouvel ordre , faivam la Délibération de l' Affemhlée générale tla Clergé; Du 2p. Août r705. T 0 M E D 1 X 1 E M E· Dans lequel on traite 1 °. Des qualités requifes dans les eccléfiafliques pour 2tre pourvus des bénéfices, ce qui a donné fieu d'entrer dans le. détail des gradués & de leurs droits. 1°. Des droits dont le Pape efl en poffeffion dans la collation des béné• fi.ces de France , tant de ceux dont if jouit dans cout le royaume , que des ufizges particuliers de fa province de Bretagne , & de celles de la légation d'Avignon. 3 °. Des droits des év~ques de France ,fuivant les maximes & la jurif prudence de notre fiecle dans la collation, union , & autres dijpoficions. des bénéfices de leurs diocefas. A PARIS, Chez GUILLAUME DEsI•REz, Imprimeur du Roi & du Clergé, rue Sc. Jacques; A AVIGNON, Chez J Ac Qu Es GAR R 1 c AN , Imprimeur - Libraire , Place Saine - Didier. M. D CC. LX X. .AVEC PRIVILEGE DU ROI. • http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-10] Corpus | Histoire de Provence