Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 10

1699 Des droits des Evêques dans la collation 1 70 0 dans ce procès, fut fi Borer avoir pu bénéfice rtligné avoir ~ré prife, & val,abl~ment ré~gner _à Ca!11.aré, a~ qu'il s'oppofoit déformais à cette prife pre1ud1ce de la relignatton anterteure fa1- de poffeffion: & par toutes ces uifons te à Lafeube, de qui Efpiau avoitle droit. Camaré prétendait qu'il fallait déter~ Le fecond rélignaraire fe fondait fur mina ~ regle & la maxime générale, les raifons fuivantes: que la premiere au cas auquel il n'y a pas pour le réli– rélignarion ayant été faite dans le cas gnanr de retour au bénéfice, auquel de maladie, il falloir regarder cette ré- cas il ne peut em;iêcher fon premier ré– fignation comme une donation faite à lignataire d'exécuter fa provilion pen– caufe de mort, & fous la condition, li dant le cours de trois ans qu'eile dure; le réfignant mouroir de cette maladie, au lieu que dans le cas fujet au retour & par conféquent que Boyer après le & au regrès, il ell a!fez indifférent au recouvrement de fa Canté, ayant enfui- premier rélignataire que le rélignant lui te réligné à Camaré, cette réfignarion Ôte le bénéfice, ou par la voie dure– feconde valoir révocation & regrès, grès dans les formes, ou hrevi 1'ia, par à l'exemple de la donation à caufe de une feconde réfignation. mort, qui en même révoquée & annul· Il étoit répoudu par Efpiau, qui fou– lée par la feule aliénation de la choie tenoit la premiere réfignation, d'où lui donnée fans révocation plus expreffe: éroit venu fon droit, qu'un bénéficier d'autant mieux que la négligence Je ce qui réligne, fe démet dès-lors de tout le premier rélignataire à fe mettre en pof- droit qu'il avoir fur le bénéfice réligné, fellion, avoir donné lieu au rélignant qu'il retient & conferve feulement juf– de croire, que le voyant revenir en fan- qu'à ce que le rélignaraire prenne poffef– té , il ne penfoit plus i prendre po!Tef- fion; ou s'il ne la prend pas dans les 1ion d'un bénéfice, qu'il favoit ne lui trois ans. Que la maxime elt générale, avoir été réfign~ que dans le cas de la qu'ainfi il ne faut pa~ lui prêter des dif– n11ladie & <le la vue de la mort: que tinltions & des différences de dange– fans cette croyance il n'y auroit eu rien reure conféquence en matiere auffi dé– de fi aifci au rilignant que d'empêcher le licare, où l'on ne Cauroir être trop ten– premier réfignataire d'avoir fon bénéfi- du i s'en tenir aux maximes, qu'avec ce malgré lui, puifqu'il n'avait qu':'i de- ces dillinélions & ces différences nou– mander un regrès qui n'étoit pas difpu- velles on porterait le relâchement, 1uf– table, & après lequel il était fans doute qu'à ne laiffer aucun vellige de cette en pleine liberté de donner felon fon pen- premiere & originaire maxime en marie– chanr le bénéfice à qudque autre; mais re de rétignation de bénéfice, que re11un– que cette façon & ce détour n'éroienr tiantihus non datur regrejfus, fi bien éra– pas effentiels & néceffaires. Que le re- blie autrefois, que les premiers arrêts, grès en une efpece de ce droit de retour même rendus fur le regrès, le refpec– que les Romains appelloienc lus pofl!imi· tant, & n'ofant lui _faire brêche • prire~t nii; & qu'ainfi il ell acquis de plein droit le tour de conrramdre les rélignata1- par le retour à la fancé. Pour confirmer res de réligner le> bénéfices en faveur tous ces raifonnemens, étoit encore al- de leurs bienfaiteurs réfignans, revenus légué l'arrêt rendu an rapport de M. e,n éra~ de fervir ces bénéfi_ces, o~ d~ Maran au profit de Me. MHiott~, par s e~1 demettre enr:e les r:nams de 1 o~d}­ lequel il fur jugé qu'une feconde relign1- natre, afin que 1ordmatre les c_onferat tion ou du moins la démillion faire en- aux rélignans. Qu'il s'en faut bien fans tre l~s mains de l'ordinaire par un bé- doute que les arrêts pollérieurs (oient néficier, lequel malade avoir réligné aulli fcrupuleux, puifqu'ils difpenfent auparavant à un autre, était bonne & les r_élignans d_e pr~11dre ~e, n<;>uvelles valable d 1 ns les trois ans, quoique le provt~ons, m11s q~1 _en}in 1l _cto1t \el on rélianaar revenu de la maladie dont il les arrets les plus m1t1ges touiours ne.cef– éroi't atteint lors de la réfign11ion , tombé ra; re que le rélignanr fe pourvût en iuH1ce • néanmoins d 1 ns une autre n'eût fait i ou qu'il etît fait ouelque P's & quelque l'égard du rélignat:tire que l~i décbrer par mouvement qui."ollâr au ~egrès, comm.e un aéle avant la démillion, qu'il aurait dans l'arrêt du heur. Ivlari,orte, ou.l~ re– demln.ié fon regr~s fi la volfeiliun Ju fig11ant malaJ.e avo11 aprcs fa guenfon http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-10] Corpus | Histoire de Provence