Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 10

Des Dtoits du Pape dans la collation P R 0 Y l N C E D E T 0 U R S. Angers. S. Brieuc. Cornoüailles. Dol. Léon. Archevêché de Tours. Evêchés de S. Malo. Le ?.tans. Nantes. Rennes. Tréguier. l Vannes. PRO VINCE DE VIENNE. • L'évêque de Cenevc rftidc n1ain– tenanr à An. necy en Sa– voye. Archevêché de Vienne. Evêchés de Die. Gene\'e, * Grenoble. S. le.in de Morirnnt. * Valence. Viviers. * S. Jean de 1'-iaurien- • . 11 ... • , • , ne cil en sa- Outre les provinces cr-defi"us qui font du royaume, ri y a trois evechcs fous la Toyc. métropole de Treves; favoir, Metz, Toul & Verdun, qui font à la nomination ... du Roi. Il y a encore la province d'Avignon qui n'eft pas cenfée du rnyaume; mais dans le diocefe d'Avignon, & des trois fulfragans, qui font Carpentras, Ca– vaillon & Vaifon, il y a plufieurs bénéfices qui font dans les terres de l' obéitîar.ce clu Roi, & à la nommatlon de Sa Majellé, même qui font impofés aux décimes qui fe levent fur le Clergé de France. XXIII. Du droir de dépouille des év~ques, des abbés , & des autres ecclé– fiall:iqucs bénéficiers, prétendu par les officiers du Pape. D Ans les derniers /itcles , cette pré– tention des officiers de la cour de Romt a caufé de.s troubles en France; le Clergé en a fait fl.1 plaintes, f:l nos Rois, pour faire crffer ces entreprife.r J ont fa.;r publier p!ufieurs ordonnance~ qui les ont enfin rendues moins fréquentes ; il en pa– role encort quelquefois de.r refles , non· fiu!emtnt- ~ans les pay.r conquis J mais au.JP d~r.s les dsocefes foumis il la loi du con- cordat , dont la ..,illt lpifcopale •ft de l'an– cienrze France .. & qui s~ itendenc dans les états des Souverains voifin.s du royaume , ce qui peut donner lieu au Clergé d'y ap– porter les précautions capables a· en arri– ter le progrès • & même d'en fafrt tntil– remtnt fapprimer /'ufage. Pour lrablir ce qui vient d'être expofé, on a rapporté les délibérations des afiemblées cinérales du Clergé qui peuvent tn faire connoftre le dernier ltat J & quelques ancier.nes ordon– nances qui txpliquent lts d{jordres de eu entreprifes dan.r les Jiecles précédcns. Nos Rois ont été ob!igé.r de Fublier à ce Jujet un grand (lom.hre .d'o1·donnances J ori n'a pas eftiml néceffairt dt les recueillir toute,, on en a mis dtJ plus précifes J éJ on a indi– qué les a.~rres. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-10] Corpus | Histoire de Provence