Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 10

• s 1 f Des Gradués é• de leurJ droits ~ Prlvileges, 1~ '· cliap. lies preuves des libertés de /'Eglife Gallicane , n. 33. pag. 9 f + cet/es que fit M. Jean Bochard, rtt1e11r en 1 f 22.fur la "Vlrification des facultés du légat , 11.rche-– 'llêque de Barri. La précauûon du Pape Pie V. de ni conférer qu'à des dolfturs en théologie ou en droit canonique • les arch.idiaco1Lé.s qu.i ont r txercii:e de la. jurifdi,1ion contentitu.fe ' n'eft point conforme à la difcipLine de l'E– glift de France. li y a long· temps que les arclridiacres n'y ont pas un vlritab/e exer– çice de /a jurifdiaion contentieufe. .Ceux de l'Eglijè dt Chartres, & cf un pe– tit nombre d'a1ltres diocefas .. en ont con– farvé qudque apparence dans les clzofes lé– geres ; mais ils font exercer ce qu.'il leur en rcfle par des officiaux forains. Quand il leur fa,.oit permis tle /'extrctr tux-mêmes, ce ne feroit pas une raifort fiif– fifan.te de ne conférer ces bénéfices qu.' à des diJEleurs, un licentié en r/1éo!ogie ou en droit canonique peut ltre official dans les plus grands dioctfas. L'article 4f· de /'ordon– nance de Blois demande feulement , qu'un official d'un archevêque ou évêque foit gradué & conftirué en l'ordre Je pr~rrife. L'.irtic!t 1 f· durég!tmtnt fpirituel 1 que la 'hambre tcclé;'iaftique des états ttnus e.n 161+fapplia le Roi louis XIII. d'auto– rijtr, porte, que les officiaux & promo– teurs feront gradués ès droits , & conf– titués aux ordres f~crés s'il cil poff1ble. SuivatJt la dlclaration du 26. f-lvritr 1680. un officia! doit icre licencié c:t droit canonique, voulons qu'aucun eccldiaf– tique ne puiffe à l'avenir être admis i faire la fonttion d'official, qu'il ne !"oit licentié en droit canon , à peine de nu!– lité des fentences & jugemens qui fe– ront rendus par lefdits officiJux. La difpofieio:z de cette ordonnance , en ce qu'tlle oblige les officiaux d'a11oir le degré de licencié e1i droit canon , a écé expliq~ée par une autre dé1.:{aration du zz. mai de la mime année; mais cette dernicre déc!art.l– tion n'établit pas , non plus que la pré– cédente , qu'il efl néce.lfaire d'être dtJC– teur pour être ojfi,-ial , elle déclare feu– lement, que les eccldïalliques pourront à l'avenir être ad111is à fJirc les fonc~ tians d'officiaux, pourvu qu'ils fo;ent dotteurs ou licentiés en théologie d,;ns la faculté de Paris, ou d1ns les autres facultés de théologie ou du droit canon ·.d11 royaume. l V. Des degrés nécelfaires pour polfé– dcr les pénitenceries & les théo– logales. 0 N ,.·a pas compris tians f article pré– cédtnt les théologales & lts pénitence– ries , parce que dans la plupart des égli~ fis 1 elles ne font point de dignités, on a af{eaé dts prébendes pour la fubfiflance de ceux qui tn rtmpliffent lts devoirs. Il efl certain que les pénitenciers font plu1 anciens dans /'Eglifa que l'ufage d'obliger ceux qui remp!iffent ces placts , cf avoir dts degrés en t!zéologie dans dts univerfités. On voit dans Socrate & Sotomene qu'il y en .ivoit un dans ( églift de Conjlallcino– ple dès la fin du quatrieme jiecle. La queftion ne ;eut être que desderniersficcles. Lt Pape lnnocenc 111. d.inJ lt quatriemt concile de Latran 11 tenu en M. cc. xv. can. 10. ordonna t'écahliffemtnt des théologaux & des pénitenciers pour le foulagement des é11iques dans la prédication & its confif fions , quos epifcopi pollint co~dju­ torcs & coopcrarores habere, non folùm in przdicationis officio , verumetian1 i~. audiendis c?nfellionibus & pœniren– t11s 111Jungend1s, ac c:rteris qu:r ad fa– lutem l'errinent animaru111. Ce conci.'e ne dr:man,ie point que Ctl!X qu.i feront choifis [OUr cts fonflions, oyent Obtenu des degrés d.:Jn.1 de.1 univerjitis. D.ins l' ontieme canon tlu concile d'Yorck, tenu en M. c. X crv. dan.J le.1 concife.J de Londres tri M. cc. XXXVII. can. f· d'Ar- 1« en M. cc. LX. can. 16. & d.insplujicurs autres ' i! eft fait mentiorz de.J rénitenciers J qui y font appel!és les confiffeurs généraux a'u diocefe; on ne voit dans aucun que les ivêques fuffent unus de nt confier leurs rouvoirs qu'à des gradués J i'lglift J 1 en ft• pofoit emiértrr.ent far üur bon choix , & laijfuit à leur pruder.ce dt le foire tr.tre les e,;~téfiaflique.J gradués & ceux qui ne l'é.. tort:1t pa.l. Le concile dt Trenu s' tri tfl expliqufplus cloiremtnt , fejfion 24. c. 8. De reforma– rione J où il explique en cts termts /es qualités des pénitenciers: ln omnibus ca· rhedralibus eccleliis , ubi id commodè lieri poterit, pœnirentiJrius aliquis cum 0 ij http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-10] Corpus | Histoire de Provence