Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 9

g 7 r Rec;1eil des Contrat! faits par le Clerg'! , t!Vtc les Rois 1 71 ' z6. dudic mois d"avril dernier, lignée, mécropolitaine d'Aix; & mcffire Gabriel re Poivre ,. fecrétaire de monfeigneur de Cofnlc , abbé & prévét de hdite l'archevêque & du ClerGé d~ Lron. églife métropolitJinc d'Aix, & vicaire Ledit Ccioncur évêque de Rennes ; & général de monfeigneur l"archevéque menire Je1~·Fr.1n~ois· 1'.:ul de-Caumar- d'Aix, l'un des agens généraux dudit tin , prêne, abbé de Iluzay, diocefe de Clergé , nommés & dé;,urés des ecclé– Nantes; & meflire Ch,nks f\ndranlc-de- fiatli<]ues de la province d'Aix, par pro– Langaon<'l!Julcvrier, prêtie, abbé de cura!ion palfée pardevant Sube, notaire faine Pierre de Châlons , prieur de Beau- royal en la ville d'Aix, le 1 f· janvier ljOO. lieu-fur-Nozay, dioccfe de Nances, fa- L:dit feigneur évêque de Séez; & critbin de l'églife & comte de Lyon , menire Jofeph-François Petit-de-Ravan– aumônier ordinaire de Sa !vlojelle , & ne , diacre du diocefe de Paris , licencié l'un des agens généraux du Clergé , nom· de la maifon & fociété de Sorbonne , més & députés des eccléfiaftiques de la archiprêtre de Taigra, & chapelain ti– province de Tours, fuivanc le procès- tulaire de Saint-Aignan dans l'églife ca– verbal de l'alfemblée provinciale, tenue thédrale d'Evreux , nommés & députés. à Tours le 22. avril dernier , ligné, des eccléfiaftiques de h province de· Carreau, fecrétaite. Rouen, par procuration palfée au châ- . Ledit fcigneut évêque de ?vlarfeille; & teau de Gaillon , fpardevant Grebauval menire Roger de Bulfy-Rabutin, prêtre, notaire apoi\olique , le 11. mai 1700. prieur de No.trc· Dame la 1'lal0tiere , Ledit feigneur évêque de Troyes ; & vicaire général de monfeigneur l'arche· mellire Henri-Charles Arnauld·-de-Pom– vêque d'Arles, nommés & députés des ponne , prêtre , abbé de faine Médard ccciétialliqucs de la province d'Arles , de Soilfons, & çhanoine de l'églife col– par procuration palfée en lad. ville par· légiale de fainc Nicolas de Pougy , dio– devant JchJn, notaire, le 17. février 1 ïOO· cetè de Troyes , nommés & députés des Ledit feigneur évêque de Montauban; ecclétiatliques de la province de Sens, & meilire Jean de Catelan, doéteur en· par procuration palfee pardevanc le Ri– ihé"ologie de la faculté de Paris, prêtre, che, notaire de la ville de Sens, le f· mai prieur du prieuré fünple de faint Sulpice dernier. de Brefil , diocefe de Jl.Jirepoix, leéteur Sans que les rangs ci·delfus écrits & de monfeigneur le duc de Bourgogne , les fcings defdits feigneurs du Clergé 11ommés & députés des ecclétiatliques de éunt en ces préfentes , falfent aucu11 la province de Touloufe , par procura- préjudice aux prérogatives, qualités & iion palfée pa.rd <!"ant Fonny , notaire dignités defdics feigneurs. audit Touloufe , le 18. mars dernier. Lefquelles procurations & all:es ci- Ledit feigneur évêque de Cahors; & deffus mentionnés n'ont été annexés à I~ meffire Claude le Mazuyer, prêcre, doc· minute des préfentes, ni. tranfcrits en fiB 1eur en théologie, prieur Dagalfe, au d'icelles polir éviter longueur, & ono aiocefe d'Alby , nommé3 & députés des été mis ès mains du fecrétaire de l'alfem– tcclétiaftiques de la province d'Alby, blée du Clergé, pour les mettre auic par procuratio!I palfée en ladite ville archives dudit Clergé. d'Alby, pardevant Emalleran, notaire, Tous lefdits feigneurs ci-delfus nom- le 17. mars de la préfente année. més, faifant & repréfentant le Clergé Ledit feigneur évêque de Gl.indeves ; en général & l'état eccléliaflique de ca mellire Houoré Quikairan de Ileaujeu , royaume, alfemblés en la ville de Saint– chanoine de Nifmes , prieur de Saint- Germain-en-Laye parpermillioa du Roi, Clement· de· Barles, au dioccfe de Oigne, pour traiter des affaires de leur ordre, & DO'îlmés & députés des eccléfiafliq11es de toutes chofes concernant le bien fpi– de la province d'Emhrun , fuivant li: ricuel & temporel d'icelui. procos·verba-1 de l'Jlfemblée provinciale Le Roi aurait député en ladite alfem– d'Embrun, tenue en_la ville de Glandeves, blée mellire Augutle Robert-de - Pome– le 19. avril 1700. ~igné, Vimtier, fe- reu; mellire Henri d'Aguelfeau , co~­ c:réraire archiépifcopal. feillers ordinaires du Roi en fon confe1l · Ledit feigneur évêque d'Apt; mellire d'état, & au confcil ro)'al des finances; F rJnçois de Thomallin-de·Rognac, fous- mcllire ]1,fichel Chamillart , confe1ll~i: .iuc:ii:. • abbé & chanoine de J' églife du Roi en tous !es confcils & au confeil http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-09] Corpus | Histoire de Provence