Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 9

.. • 111 ~ & les Recevturs géniraux du Cl~rgé. P Ali. T. I. ~ 1 + vr_es de re.nt~ , palîé. devant Mortier, no· titution ·de tr~nte livr~s de rente, palfé taire , ledit )OUr , c1 f94· 1. devant Mortier , nota1rè , ledit jour Des vénérables doyen , chanoines & ci f4~· f. ·chapitre de l'églife cathédrale de faint De monfeigneur François Bochart,; Pierre de Beauvais, la fomme de cinq évêque de Clermont, la fomme de fept mille quatre livres, pour un contrat de cents vingt-neuf livres, pour un contrat confiirution de deux cents foixante-dix- de confiitution de quarante livres dix huit livres de rente , palîé devant Mor- fols de rente , palîé devant tier, notaire, ledit jour & an, ci roo4.l. notaire , ledit jour , ci 719. L Conftitution du vingt-neuvieme jour J',,,vril Confti1u1ions du fei:re mai 169 f. 169 f. Des dames abbelîe , & religieufes de Des vénérables doyen, chanoines & l'abbaye royale d'Avenay, ordre de S. chapi ne de l'églife cathédrale de faint Bénoît • diocefe de Rheims, la Comme Maurice d'Angers, la Comme de huit de fept cents cinquante-lix livres, pour cents vingt-huit livres, pour un contrat un contrat de conllitution de quarante– de conftitution de qulîance-fix livres de deux livres de rente, patîé devant Mor– renre, pa!Té devant Mortier, notaire , tier • ·notaire , ledit jour feizieme mai ledit jour, ci 818. I. 169 f · ci 7 r6. 1. Conftitution du trtntiemejour d'a11ril169f. De meffieurs les doyen , chanoines & chapitre de l'églife royale de S. Aignan d'Orléans, la Comme de feize cents cin– quante-fix livres, pour un contrat de conllimcion de quarre-vingt-douze li– vres de rente, palîé devant Mortier, no– taire, ledit jour, ci 16f6. ). "Conjlitutions du quatriemejourde mai 169 f• Des dames abbelîe & religieufes de l'abbaye de N.D. de Clerets, ordre de "Cîteaux, diocefe de Chartres, la fomme ·de neuf cents vingt-rept livres, pour un contrat de connitution de cinquante-une livre dix-fols de rente, palîé devant Va– ·try, notaire, ledit jour, ci 917. 1. Des prieur & religieux de l'abbaye de . N.D. de Verman , ordre de Prémontré , diocefe. de Noyon, la Comme de deux mille deux cents cinquante livres, pour un contrat de conllitution de cent vingt- ·cinq livres de rente, palîé devant Carnot, notaire, ledit jour, ci ll fO. 1 . Des dames abbelîe & religieufes de l'abbaye royale de N.D. de Pont-aux– Da'lles , ordre de diocere de Meaux, la fomme de douze cents lix li– ·vres, pour un contrat de conllirution de foixante fept livre~ de rente, palîé devant Mortier, notaire, ledit jour, ci 1206. ). · Confti1utions du cinquiemejour de mai 169 r· . Des prieur & religioux du prieuré de Montoulfan, ordre de Grammont, dio– ·cefe de Tours, la Comme de cinq cents •quaran1e livies ,.pour un contrat dec;onf~ De meffire Jacques-Nicolas Sellier • abbé commendataire de l'abbaye de No– tre-Dame de Breuil-Herbault, diocefe de Luçon , la Comme de fix cents douze livres , pour un contrat de confürution de trenre·quacre livres de rente, palîé de– vant Bailly, notaire, ledit jour, ci6r1.I. Conflitutions du 21, dudit mois de mai 169 f• De meffire Louis Pelluys, confeiller du Roi, receveur du grenier à rel de Tours, la fon1me de quinze cents trente livres, pour un contrat de conlliturioll de ciuacre-vingt-cinq livres de rente., palîé _devant Mou~e, notaire de Paris• ledit )OUr & an, Cl 1 fjo. (, Et des vénérables doyen, chanoines & chapitre de faine Laurens de Join– ville, diocefe de Châlons-en-Chompa• gne, la fommededix-neuf cents foixante– deux livres, pour un contrat de confiitu"– tion de cent neuf livres de rente, palîé devant Mortier, notaire, ledit jour 2. r. mai 199f· ci 1961.),, Sur quoi l'alîemblée, du conrentement unanime des provinces, a approuvé & ra– ti~é, approuve .& ratifie les emprunrs fans par monfe1gneur l'archevêque de Paris, & les lieurs agens généraux des particuliers ci-devant nommés, rev:nant à la Comme de deux cents feize mille trois cents quinze livres. Promet & s'oblige lad. alîemblée d'en payer à l'avenir en fon propre & privé nom les arrerages, à commencer du iour & de la date des con– trats, de fix mois en fix mois, ainli qu'il .(ft .poné ,par lefdits contrats,; au ,paie: http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-09] Corpus | Histoire de Provence