Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 9

J 1 1 Recueil iles Contr4ls faits par le Clerg'I, avec les Rois 1 1 a c:inq cents quatre livres, pour un contrat conllitution de trente-une livre de rento ~e conllitu~ion de vingt-~uic livre~ de p~é devant M•rtier, notaire, led. jour: rente , palfe devant Moruer , notaire , c;1 558. 1. ledit jour, ci 5°<!.· 1. Conflitu.tion du dix-neuvieme jour d'11.vril Conftitution du huitieme jour d'avril 1695. 1695. De fon éminence, monfelgneur Touf. Des dames abbelfe & religieufes de faine de Forbin-de-Janfon, cardinal de la l'abbaye de faince Croix de Poitiers, or– fainte Eglife RomJine, évêque & corn.te d.re de diocele de Poi– de Beauvais , & Vidame de Gerbro1, t~ers, la femme de mille quatre-vingt pair de France, commandeur des ordres livres, pour un contrat de conl1icution du Roi, abbé commendataire de l'abbaye de foixante livres de rente, palfé devant de N.D. de Preuilly, ordre de Cîteaux, Mortier, ledit jour, ci 1080. I, diocele de Sens, la fomme de cinq cents Conftitution du vingtiemejour d'avril 1695. treize livres , pour un contrat de con!H– tucion de vingt-huit livres clix fols de rente, palfé devant l\1ortier, notaire de J.>aris, ledit jour, ci 513. J. Conftitutions duontieme jour d'avril 1695. Des dames abbelfe & religieufes de S. Aman de Rouen, ordre de la femme de lix cents cinquante– fept 1 i1•res, pour un contrat de conllitu– tion de trence-lix livres dix fols de rente, palfé devant Mortier, notaire, led. jour, c:i 657· 1. Des fupérieur, religieux & commu- 11aucé de l'abbaye de S. Antoine de Nor– ges, diocefe de Langres, la femme de lix cents douze livres, pour un contrat de conflicucion de trente-quatre livres de i-ence , palfé devant Mortier, notaire, ledit jour , ci 612. 1. . Des doyen, chanoines, & chapitre de S. Martin de Chablis,diocefed'Auxerre, la Comme de lix cents douze livres, pour un contrat de conllicucion de trente qua– tre livres de rente , paffé devant Bailly notaire, ledit jour, ci 612. Î. Conflitution du quatortieme jour d'avril t69 5. Des prieur, religieux & couvent du prieuré de S1uxillanges, diocefe de S. Fl?ur '. la femme de cinq cents foixante– fetze livres ,. pour un contrat de confli– tution de trente-deux livres de rente palfé d~vant Mortier , notaire, ledi; JOUr , Cl 57 6, 1. Conjlitution du dix-lzuitieme jour d'avril 1695. Des révérends peres prieur & reli– gieux de l"abbJye de N.D. de Boulan– court, ordre de Citeau", diocefe de Troyes , la fomme de cinq cencs cin– quante-huit livres , pour un contrat de Du lieur Frédéric-Pierre Léonard , imprimeur & libraire ordinJirc du Roi• la fomme de Cepe cents vingt-neuf livres• pour un contrat Je quarante livres dix fols de rente. palfé devant }v1orcier • notaire, ledit jour , ci 729. ), Conflitution. d~ vi11gt-troijitmt juur d'tJvril 169 5. De maîcre Jean Clauzel, notaire royal du lieu de Caulfergues en Rouergue• fermier de M. l'abbé de Bonneval , la Comme de trois mille trois cents douze livres, pour un contrat de conllitution de cencquatre-vingt-quatre livres de ren– re, palfé devant Mortier , notaire, ledit jour & an, ci 33 12. 1. Conftitution du. vingt-quatrieme jour d'a• vril 169f. Des dames abbelfe & religieufes de l'abbaye de N.D. de Ronferay, ordre de S. Bénoît , diocefe d'Angers, la· fom– me de huit cents foixante-quacre livres, pour un contrat de conllicucion de qua– rante·huit livres de rente, palfé devant Mortier, notaire, led. jour, ci 864. ). Conflitutions du vingt-cinquieme jour d'a– vril 1695. De mellire abbé commenda- taire de l'abbaye de N.D. de Luques, ordre de Prémontré, diocefe de Boulo– gne, la fomme de huit cents quatre-vingt– deux livres , pour un contrat de confti– tucion de quarante·neuf livres de rente, palfé devant Mortier, nbtaire, leJ. jour, ci 882. 1. De mellire Jof~ph de Mougeot, prieur du prieuré de Trouh1ulc, diocefe de la fomme de cinq cents quatre-vingt·quatorze livres , pour. u~ contrat de conllitution de trenre-trois li- http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-09] Corpus | Histoire de Provence