Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 9

·-1- 7 s Recueil Je.r Contrats faits paf' le Clergé, avec le.r Rois. ~'' fieur confiitu3nt , & noufdit notaire. Dé- Roi en :ous fes confeils , archevêque livré fans autre minute , ligné , Reich, de Bordeaux & primat d'Aquitaine. Bécane , Roquet & Foreft. Et en marge Henri de Nefmond, archevêque& fei- efl lcrit , gneur d'Alby , confeiller du Roi en fes Contrôlé au feiz.ieme vol. fol. 78. n •. confeils & en fa cour de parlement de J· à Touloufe le J· juillet 169f· reçu Touloufe. cinq fols. Signé , Didelot. Et enfuite de Augullin- de Maupeou , évêque de ladite procuration cft encore écrit. Caftres, confeiller du Roi en tous fes Nous maire & capitouls de Touloufe, confeils, nommé par le Roi à l'archevê– juges ès caufes civiles, criminelles & de ché d'Auch. la police en ladite ville cle Touloufe & Charles-François deLomenie-de·Brien– g3rdiage d'icelle : A tous ceux qui ces ne , évêque de Coutances. préfentes verront, falut. Savoir foifons Louis de Thomaffin, évêque de Siile– & atteftons, comme maîtreForeft eft no- ron, prince de Lurs, confeiller du Roi raire royal de la préfente ville, auxalti:s en tous fes confeils. duquel foi eft ajoutée ; en témoin cle Henri Felix, évêque & comte de Chl– quoi nous avons fait expédier ces pré- Ion-fur-Saone, confeiller du Roi en fes fentes par notre greffier & fecrétaire , confeils. d'aucuns de nous lignées & fcellées: à François-Barthelemi de Gramont, évê– Touloufe ce f.iuillet 169J. Signé, Daf- que de Saint-Papoul, confeiller du Roi pe , maire de Touloufe. Dandré, capi- en fes confeils. toul; & plus has, par mefiieurs les maire Michel de Tilladet, évêque de 11âcon•. & capitouls, Claufolles. Et fcellé; & plus Gilles de Beauvau , évêque de Nantes. bas eft encore écrit. ChJrles-Gafpard-Guillaume de Venti- Paraphé fuivant le contrat palfé par- mille, des comtes de Marfeille du Luc, devJnt les notaires fouffignés , ce jour- évêque de l'vlarfeille, confeiller du Roi d'hui vingt-fept juillet mil lix cent qu3- en fes confeils. tre-vingt quinze. Signé, CR oz AT. François Bochart de Saron , évêque L M de Clermont. E G RAN °· 0 R T 1 E R. Henri Feydeau· de· Brou, confeiller du XX XV. Contrat fait 6· pajfé entre le Roi & le Clergé de Françe, pour le paie– ment des rentes de !' hôtel-de-vdle de Paris , le 1 i. feptemhre 170 5. P Ardevant Claude le Roi & François– Jean Dionis, confeillers du Roi, no– taires, gardenotes & garde-fcel de S3 Majefté au Chatelet de Paris, fouRignés: furent préfens illuftriffimes & révéren– diffimcs peres en Dieu , melfeigneurs Jacques- Nicolas Colbert , archevêque de Rouen , primat de Normandie. Jean-Baptifte-11ichel' Colherr, arche– vêque de Touloufe , confeiller du Roi en fes confeils & en fes cours de parle· ment de Paris & de T ouloufe. Léon de Gefvres, patriarche, archevê– que de Bourges, primat des Aquitaines , confeiller du Roi en fes confeils. François de Mailly, 3rchevêque, pri– mat & prince d'Arles. Armand Bazin-de-Bez.ons,confeiller du Roi en fes confeils, évêque d'Amiens. Bernard Dabadie· Darbocave, confeiller du Roi en Ces confeils, évêque d'Acqs. Michel le Peletier, confeiller du Roi en fes confeils, évêque d" Angers. Jean-François de Chamillat, confeiller du Roi en fesconfeils, premier aumonier de madame la <luchelfe de Bourgogne , évêque de Senlis. Jacques-Jofeph de Gourgues,confeiller du Roi en (es confèils, évêque de Bazas. Louis de l'vlillon, confeiller du Roi en fes confeils ,évêque & feigneur de Con- dom. · François chevalier de Saulx, premier évêque d'Alais. Jean de Soanen, évêque & feigneurde Senez. Charles-Joachim Colbert, évêquede Montpellier. David-Nicolas de Bercier, premierévê· que de Blois. f rançois Desbertons de-Crillon, évê- que & feigneur de Vence. . Denys-François Douthilier-de-C havi· gny_, évêque de Troyes. . Hercules de Fleury , évêque de Frei us. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-09] Corpus | Histoire de Provence