Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

13 1 Des Députés (lUX - A ffimhlées dû Clergé. T 3 1 qu'aux obf~ques ~es R,oi,s ils oD,t leur rapporte, que.Louis-le-Débonn~ire, E~­ Jang , & ont toUjours ete al?~elles a~x pereUi" & ROI de France , e~vlron 1 an affaires d'import:wce. Le traite de paix 8~o. d(;>nna en co~me~de 1 ab~aye de fait entre Charles-le-Chauve Roi de faInt PIerre de RheIms a Alphetde; & FrJnce & Louis fon frere Roi de Ger- lors, dit Floart, l'on commença à bailler m~nie l:an 860. en foufiigné des arche- en commende les bénéfices réguliers. vêques, évêques & abbés. L'approbation . Que po.ur l'intelligence de cett~ quef– lIe l'empire faite par ledit le Chau~e fan tI~~ du tItre des commen~es , Il faut 877. eil: fouffignee par les archeveques, dIflmguer les temporelles d avec les per– évêques & abbés. Du Tillet en fan re- pétuelles; les temporelles. def~ueIl~~ p~rIe cueil des rangs des grands de ce royau- le chap. Nemo de eleB. zn 6 . n etOIent me, dit, qu'en icelui ne ~ont comptés que. ~;1ple.s ~épôts ou garde, pour fix rangs que des princes, cardmaux , ducs, mOlS d ordInaIre, ou po.ur autre temps; prélats ~ grands , offic~ers, gouverneurs que celles-là ne ~ont en titre de p~élat.ure. de prOVInces, marqu}s & comtes ~ ~ Qu~ les perpe~uelles font vraIS t1tr~s fous' les rangs des prelats font comprIs canoniques & prelatures, & font autOrl– les abbés. fi:es par le concile de Thionville fous Que le titre du Roi Dagobert pour la Charles-le-Chauve l'an DCCC. XLV. & franchife de l'abbaye faint Denys, a fon confirmées par le Pape Léonen 847. De~ adrelfe en telle forme: A tous évêques, puis lequel temps les commendes ont été abbés, ducs J comtes; & que celui qui réputées & tenues pour vrais titres ca– concerne les ferfs de ladite abbaye eil: de noniques fans diil:inétion d'ordre ni de - même: que les titres du Roi Clovis ~ de perfonnes: ficur apud Deum non eft ac– Pepin ~ de Charlemagne pour la même ceptio perfonarum, nec apud illum eft ac– abb:lye J font faits & approuvés par les ceptio gr.tci , judû aut gentilis ~. fid qui évêques) abbés, ducs & comtes. La dif- Dei facit 1Joluntatem ~ hic acceptus eft ~ nec poÎltion des meubles de Charlemagne confiderat Deus 'Veftem, fid mentem ; El témoignée par les évêques , abbés~ ducs merùa, non colorem, dit Ruz.é :1 in trail. & comtes. L~ titre du Roi Charlemagne de commende quo I. & que fi l'on confulte pour 1'3 bbJye de Caint Germain-des-Prez ~ les doéteurs, ils répondront & diront, iigné des évêques & abbés en plufieurs que la commende en France en un vrai endroits: & ne fe trouvera aucune men- titre &_canonique: quele commendataire tian des doyens, archidiacres ~ & autres a droit entier au bénéfice qu'il confere, dignités des églifes cathédrales: & que comme les titulaires: qu'à lui, aulli-bien pour dire vrai, il feroit mal,féant de voir qu'aux titulaires, fe peuvent adreffer les des abbés de! faint Denys , de fainte nominations des univerfités : que les Genevieve·, de faint Remi de Rheims, commendes font comprifes fous les gra– de faint Viétor , & plufieurs autres fem- ces ad 'Vacatura ; & que les abbés com– blables, être précédés par de fimples mendataires ont leur rang & féance entre doyens. . Jes dignités fupérieures de r églife, qui Et que toutes l~s raIf<;>ns fu~(iites ayent f<;>nt les évê.ques ; & les dignités infé– forC,e en la que1bo~ qUi fetraite pour l~.s rI.eures " qUl font les doyennés, archi.. abbes cor~·ltl:e,ndataires , a foutenu, qu Il dtacones & femblables , Socinus con. 3 2 • dl af!ez. a}fe .a le pronv,er ~ encore, que Panor. Jo: Andr~as, in cap. majorihus de les dJgI~lt~s cl-delfus ,alle~l1~es ~ pr~t~n- preb. DecIUs, in cap. decernimus dejudiciis. ~entP.r~ce?er les abbes reltgleux & benIs: Joan. Silva de benef. p. 1. quo 2. num. 3 6• a,qu~l Il n y a ~ucune ap~a~ence, fi les Joan. Gallus. q. 20. in principio. Molin~us temolgnages Cl- devant .cItes ont de la ad re~. de public. refig. num. 2J) 7. fi Je. forc~. Et -de plus ~ ~ mamtenu, que les quentlhus. Prag. fana. tit. de elea. §. licèt abpes cO~]l1~ndatatres f~cc:de~t aux ,,:erb:J caufa in fine. Et tit. de pacijicispoffif{. ~emes preemmenc~s don.t JOUJ!f?Ie~t ~n- zn princ. 'Verho tÏtulum. Guido Pap4- q. cJenn~t.nent ceux qUI a~.olen~ ete bellls, 1 f 2. num. RebuJf. I. traB. de pacif. po./feff. & .qu JI ne faut pas s l1nagmer que les num. 36. monfieur le Maître en fon traité c.om~ endes [oient de fi !10l~vel1e inn~tu- des. ~éga!es C.2. num. 8. c.lih. 1. de facra ~Qn. que FloaIten fon hdlouedeRh'.lms polztla. tu. 8. num, 17. de,ernimus. lib. e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)

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