Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

1 19 Des Dlput!s au~ A ffimhlles au Clergl. " }, d L'affemblée de 1660. dans la féance chapelain de la chapellenie de rainte du vendredi 2.4. feptembre, confirma les Marthe. réolemens des affemblées de 162. f. & de La province de Sens députa à ralfem- 16 3), en ce qui concerne les députations blée de 168 j. M. Antoine-Gilbert Bou– aux alfemblées générales. Elle n'a pas or- thillier-de-Chavigny, chap~lain de la donné la même chofe de celui de 1'af- chapelle de la Conception Notre-Dame, femblée de 164)' & même dans les ql1a- en l'égli(e cathédrale de Troye. Il ne lités du bénéfice elle demande feulement paroÎt point par le procès-verbal de cette qu'j 1 (oir pJyant décimes. atTembiée qu'il eût d'autres bénéfice~ dans Elle a auBi arrêté qu'à l'avenir le~ régle- cette prOVlLlce. mens qui prelèrivent les trois qualités La province d'Alby députa à la même Gue doivent avoir cellX du fecond ordre affemblée de 1685' M. Claude Henne– qui font députés aux afièmblées généra- quin, chapelain. de la chapellenie de les; favoir ~ ]a promotion aux ordres Notre-Dame de Quejay au dioce(e de facrés, le bénéfice payant décimes, pof- Cahors. fédé paiftblement deux ans auparavOlIlt la La province de Rheims déput~ à la députation, & ]a réfidence aéluelle dans même atTembIée de 168). M. Odet F l'an– ]:1 province un an avant r alfemblée gé- çois de I-larcourt-de- Beuvron, titulaire nérale, feront déformais ob(ervés à la de la chapelle de S. André, fondée dans rigueur; en telle rorteque le défallt d'une la parodre de S. Alpin, dans]a ville de de ces trois chofes donnera l'exc1ufion Chalons; M. de Beuvron n'avoit p~s :lU député: ce font les termes du procès· d'autres bénéfices dans la province. verbal. La province de Paris députa à l'affel11- Ces réglemens n'ont point été obfer- blée de 1690' 11. ToutTaint Raze, qui vés à l'égard de la potretlion paifible n'a.voit pas d'autres bénéfices dans la pro– deux ans avant la députation, & de la vince qu'une chapelle dans l'églife de S. réfidence aétuelle dans la province. On Benoît de Paris. . préfume qu'un bénéficier ayant intérêts Les alfemblées donnent la qualité de aux affJires de la province au!Il-tôt qu'il chapelain aux députés fur ces titres, y eH bénéficier paifible, & qu'il y con- non (eulement dans les procès-verbaux, tribue aux décimes, ce feroit une loi mais aufii dans les contrats paffés entre trop dure d'empêcher la province de le le Roi & le Clen!é. députer ~ fi elle l'eHime capable d' en Toutes ces pro~urations n'ont été re– foutenir les droits & privileges. On croit çues qu'après avoir été examinées, l'u– Inème que cette députation regardant fage en dl conHant, & les procès-ver– particuliérement la province, on doit baux en font foi. Celui de l' alfem bIte de laifTer à fan jugement l'examen du fujet 1(7), porte qu'elles ont été trouvées (ans qu'elle députe, quand d'ailleurs il en difficulté: on vient d'ob!"erver qu'il y fans reproche pour ce qui regarde le bien avoit des députés qui n'avoient pas d'au- général du Clergé. tres bénéfices que des chapelles. L'excluhon des députés fur un titre de Il y a des procès-verbaux qui n'expli– chapel1e n'a pas été mieux obCervée dans quent pas la qualité des bénéfices de les aiTemblées fuivantes. M. Jacques de plufieurs députés, ils marquent feu]e– Ligny, député de la province de Paris ment bénéficiers d'un tel dioce[e : ces à l'aUemblée de 1670' n'avoit d'autres tÏ- bénéficiers font pour l'ordinaire des tres eccléfianiques~ns cette province, chapelains. Le procès-verbal de 16ïO. Gue celui de chap~in des chapelles de porte, maître Jacques de Ligny, béné– S. Jean l'EvangéliHe, & de fainte Agnés ficier du dioce(e de Paris. Il cft conC– <lans l'ég1i(e de Paris, comme il par'oÎt tant par le contrat palfé entre je Roi & par le contrat pafle par cette afTemblée cette a!femblée ~ qu'il n'avait point pour le don gratuit qu'elle a fait au Roi. d'autres bénéfices dans le dioce(e de La province de Paris d~puta à l'af- Paris, que deux chapelles dans l'églife feml>lée de .1675'0 monfieur f-Icnri le Jay, de Paris. e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)