Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

• • 1'V _. T A·~ ~L·1:, .·n E,' 5· T l'TR.E S 1IineèJ ptwvent nommer) .... ~ -,po On a propofé dans différentes affimhtlu .s~';l c.f)Nyle.nt. ,i:I,.ld eft:en u.u,. !~~/VJ)lr. a'fn1llter à y aJflfter , les évêques fi autres perfonnes diftl?guleS par lel-lr nurzte 7~l ;n y. font point députés des provinces ~ fi de leur donner VOIX fi foffrag~ dans les deùluratuJ1zs ~ de même que fi les provinces les y avoient députés ~ 42~ De l'autorité des aJ!emhlées générales du Clergé de faire .exécuter le~rs ordonnance.r , en .cc qui regarde les comptes de leurs r,:-ceveurs, & ce qUI peut. en dep.e~rlre j fi fi ell 1Iertu d'icelles, fons confirmation d J autre trihunal ~ on peut faIre des foifies, fi les autreS' procédures nécelfaireS contre les condamnés, 4 2 9 Une'~jf.zire aya~t été renvoyé~ à lfne ~J!em~lée du Cler 9 é pour y être. régl~e, lil eft né~e~ foIre que le Jugement de 1 aJfemhlee folt homoloeue par le confezl qUI aura ordonne le . 4~I renVOI, 7 • Des prjeres folemnelles célébrées par les affemblées générales du Clergé ~ 4" D Es priere~ folemnelles des affimb/ées génlrales du Clergé ~ auxl}llelles d'autres ~or:z­ pagnies ne font point invitées, IbId. Des folcmnités & des prieres ordonntes da!Js les aJTemJ,lées généralu(ft,l Clergé ~ qu~ ~nt été ohfervles au commencement El à la clôture de ces a./fem6lées , IbId. Du. ferment que les députés' aux aJ!emhlées générales prêtent dans t aJ{emblée , 43 r Des cérémonies qui ont été ohfervées aux meJ{es falemnelles, célébrées au commencement de l'ajfemhlée , auxquelles la communion générale des députés s'eft faite ~ . 439 Ordre fi féances qui ont été gardés dans les états généraux du royaume, cOn1/oqués en 1614-. pour la céléhration de la me/Je folemnelle & de la commu.nion des dépu.tés des trois ordres , ' 44 l Des prieres recomma.ndées daRs tous les diocefes du royaume à t ouverture des anciennes aj{e.?zblées du Clergé, pour t heureux foccès des affaires qui y feroient traitées, 449 Prieres dans les diocefes , ordonnées par la chamhre eccléfiafr;que des états généraux du royaume, convoqués en 16Lf· 45'~ Des cér4monies que les anciennes ajfemblées du Clergé ont fait ohferver à la mejfe folem– nelle de la clôture, à laquelle les députés qui comp0foient l'a./ftmblée faifoient la com– munion générale , 45'7 Des prieres qui font ordonnées par les t1J!èmblées générales du Clergé ~ pour les députés qui meurent ou qui [orù dangereufement malade$ pendant t aJ!èmiJUe , 46~ Si les ajfemhlées accordent aux héritiers des députés qui meurent pendant l'aJfemhlée ~ le paiement de la ta."Ce pena:ant tout le temps que l'a./femhlée dure, fi que ces députés au– roient rqu s'ils 11' étoient pas morts ~ 5'00 D<L'ordre fi de la fiance des cardinaux qui font invités aux meJfes folemntllcs , célébrées par l~s aflèmhlées générales du Clergé, pour les prélats décédés pendant l'aJfemhlée, f0S' Des pneres ordonnées par les aflèmb!ées générales du Clereré pour les Rois Reines Princes El Prù:zcejJès de France dùédées ~ ou q~i ont ilé dangereufement malades pen: dant. la terLU~ de ces ajJèmh!é;s ~ , fIl Des pner~s fartes par le Clerge a./femhle , pour rendre graces à Dieu lorfque les armées de nos ROls ont g~C~é q~e!que ",!ièl~ire, ou/:o"': a~tre caufe extraordinaire ~ f 46 Des formes & ceremontes ohJervees pour 1 znVltatlon, ordre & fiance du Cürgé ~ dans les Te Deum folemnels & autres offices extraordinaires ~ auxquels /es a./femhlées géné– rales du Clergé [ont invitées, f r' CHA PIT R E QUA TRI E 11 E. Des promoteurs & des fecrétaires des alfemblées gtnérales du Clergé de t'ran- ce , 56, D Es fonélions Clergé, Des gratifications rcs. des promoteurs é' des fecrétaires ~ dürt.s le$ affem!Jlées générales du ;7 2 des aj{emh!hs généralcs du. Clercé à leurs promoteurs &, feCl-éltLi- )7; 1 _) ..... es e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)