Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

·~ b 5 ·De.! Députés aux AJ!emhlées du Clergl.. 10' 'députés du premier ordre, & deux du députer quelles perfonnes elles aviîeront fecond ; on les appelle les affemblées du être pour le mieux, pourvu qu'entre les contrat, parce que dans ces affemblées, trois qui feront élus, il Yait un évêque. Je Clergé paiTe avec nos Rois un con- Ces ordres ne furent pas exécutés dlns trat pour la continuation du paiement tous les points: il n'y a point eu dans des anciennes rentes prétendues affignées cette aiTemblée de députés du premier fur le Clergé; & les petites affemblées ordre pour la province de Vienne; les auxquelles les provinces ne députent autres provinces nommerent des dépu– 'qu'un du premier ordre, & undu fecond; tés du fecond ordre en plus grand nom– on les appelle auffi les affemblées des bre que du premier, à l'exception de comptes, parce que dans leur premier celle de T ouloufequi n'y députa qu'un ·établiffement elles étoient :principalement du premier ordre, & un du- fecond ; les .convoquées pour examiner les comptes autres ne fe fixerent pas à trois députés. du receveur général du Clergé. La provinc.e de Rheims y en avoit deux: Les anciennes affemblées du Clergé du premier ordre , & trois du fecond ; 'qu'on appelle afTemblées des comptes, celle de Rouen un du premier, & quatre 'n'étoient pas nombreu[es ,particuliére- du fecond; celle de Lyon deux du pre'" 'ment pendant qu'elles ont été tenues de mier, & quatre du [econd.; celle de :deux ans en deux ans, il n'v avoit Que Bourges un du premier, & fept du fe– 'huit députés à celle qui fut tenue en 1 )82. cond; deux cl' entre lefquels n'y étoient avec les deux agens généraux du Cler- députés qu'en l'abîence des autres: la gé; favoir, trois du premier ordre & prov·ince de Sens yen avoit un du pre– cinq du fecond. Elles ont été plus nom- mier ordre., & cinq du fecond.. Cett·e breuîes dans 'la Cuite , il étoit à la 1i- affemblée étoit compofée dequin1.e dé– berté des provinces d'y envoyer le nom- putés du premier ordre, & de plus de .br.e de députés qu'elles vouloient du pre- quarant~ d~ fecond o~dre ; entr: le~ql!els mler L,= du fecond ordre: elles en depu- trente etotent chanomes ou dIgnItaIres ~toient pour l'ordinaire plus ·du fecond dans des chapitres. que du premier. Plufieul's de ces Jffem- H y avoit auffi dans l'alfemblée de blées, tant des comptes que du contrat, 15'8). beaucoup plus de députés du fe– ayant été trop nombreuCes, quelques "cond ordre que du premier: il n'y afllfta affemblées fe font crues obligées d'en que douz.e députés du premier ordre , fixer le nombre; mais leurs réglemens quoiqu'elle ait été convoquée en partie avant 162) : n'ont pas été uniformes, ni pour le renouvellement du contrat, & ·ob[ervés exaétement, & l'on peut dire plus de vingt - huit du fecondordre , 'que la forme qu'on Cuit, foit pour le dont -vingt-cinq étoient m,mbres des 'nombre ~ ou les Qualités des députés qui c,hapitres: on y ·compte cinq députés de compofent les atremblées générales du la province de Sens., tous du îecond or– Clergé, n'a été fixée qu'en 162 f. dre. Il eH vrai que cette province y avojt Le Roi Henri Ill. dans fa lettre du Il. député les évêques de C lurtres & de .janvier 1 ;79. pour la convocation de Paris, &en leur ab(ence ou refus, leurs l'alfemblée de Melun, ordonne de dépu· grand-s vicaires; ainfi que de Taix ra ter un , deux ,ou trois évêques au plus remarqué dans la deuxieme partie de îes -·de chaque province, (~lVec amples pou- mémoires, page 48. Ce6 deux prélats n',y 'voirs & procurations d'arrêter toutes alIiilerent point. 'choîesqui feront traitées & délibérées., L'affemblée .de 159;. convoquée pa- tant pour le fait de la Cubventioll , & des reillement en partie pour le contrat .., ~fo!11mes qui pour taifon d'icelle fe trou- n'étoit comporée que de dix députés ver.ont dues., que de tout ce qui fera du premier ordre, & de plus de trente ,avifé être pour Je bien général fpirituel du fecond , entreleîquels vingt-huit ou temporel du Clergé.) l)ans cetre let- au molt1S étoient dignitaires, <?ou :tre, il n'eH:point:fait mention des dépu- chanoines. Ces obîervations fur le ~tés du fecond ordre. Par une autre lerne nombre des chanoines ou ,dignitaires ·rlu 23. m'ars 1)79. pour la convoca- des chapitres , députés aux anciennes ·:tion de la même alfemblée , Henri alfemb16es , peuvent n'.être pas inu– ~W .. 1aiLfe ·aqx .pr-Oyin~$·l~ ·libelt~ de .tiles .pour Iendl~e ·raifon de la grande. e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)