Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

· 1 , • • 1 G; 3 ceneraux prOVlnClaux. r634 une livre dix-huit" {ols trois èé~s par l'afi"em,blée,du Clergé, tenue à neu~ cents Bordeaux en 1annee 1621. ne feront delllers. comprifes , & feront la recett.e des de- ,Celui de Champagne , quatorz~ cents niers defd. deux levées, gratuItement & ltvres de gages, & quatre cents fOlxante– fans aucuns droits, conformément aux dix-fept livres un fol de taxations, à la- / receveurs anciens , moyennant lefdits dite raifon de deux deniers pour livre. gages & taxations, tant ordinaires qu'ex- Picardie , fept cents quatre - vingt– traordinaires, ordonnés par le préfent douze livres de gages, & pOUl' taxa– édit auxdits receveurs généraux provin- tions cent trente-fix 1 ivres, à la même ciaux triennaux, qu'ils retiendront par raifon de deux deniers. leurs mains des deniers de leur manie- Rouen, treize cents livres de gages, ment en l'année de leur exercice, & leur & pour taxations huit cents quatre-vingt– feront payés par leur compagnon d'office quinze livres un fol qu~tre-deniers , à. hors d'icelui. Ils feront tenus faire la re- ladite raifon de deux deniers. cette en icelle année d'exercice, de tous Caen, huit cents livres de gages, & les deniers des décimes & fubventions en taxations à ladite raifon de deux ordinaires & extraordinaires qui leur fe- deniers pour livre de la recette ordi– ront portés ou envoyés par les receveurs naire des décimes de ladite générali– particuliers des diocefes , felon les états té, quatre cents dix-huit livres dix fols qui leur feront baillés par le receveur fix deniers. général du Clergé, auquel ils fourniront Tours, quinze cents livres de gages, cl leurs dépens lefdits deniers, aux ter- & cinq cents quatre - vingt - quatre li– mes ordinaires en notredite ville de Pa- vres un fol de taxations, à ladite l'aifon ris, & lui en rendront compte, comme de deux deniers. de clerc à mtlître , même lui envoyeront Bretagne, treize cents livres de ga.. de te~me en terme, & d'année en année, ges, & de taxations fix cents quinze li– états fignés de leul' main .J de leur recette vres douze fols deux deniers, à ladite & dépenfe ; lui T~pondront & donneront raifon de deux deniers. avis du fait de leurs charges, pour en Bourges, treize cents livres de gages, rendre raifon par ledit receveur général & cinq cents dix-fept livres feize fols de du Clergé, ainfi qu'il en accoutumé: taxations, à ladite raifon. prêteront le ferment, & reront reçus par Poitiers, dix-neuf cents livres de ga– ledit receveur général du Clergé, & ad- ges, & pour taxations fept cents qua– mis en l'exercice de leurs offices: lui tre-vingt-une livre treize fols dix de– rapporteront dans le temps accoutumé, niers, à ladite raifon. aae valable de la réception de leurs cau- Riom, feize cents livres de gages, & tions, de nos amés & féaux confeillers ftx cents foixante-feize livres cinq fols les préfidens , tréforiers de France & gé- onze deniers de taxations, à lad. raifon. néraux de nos finances du bureau de leur Dijon, onze cents livres de gages, & établiiTcment , jufqu'à la fomme de fix pour taxations quatre cents cinquante mille livres chacun, pour ledit aae être livres un fol quatre deniers.J à ladite avec les provifions des pourvus defdits raifon. offices, enrégiihé pu ledit receveur gé- Lyon, mille quatre-vingt livres de ga– né.ral , afin d'y avoir recours quand be- ges, & pour taxations trois cents quatre– fom fera, pour la fureté des deniers du- vingt - onze livres fix fols , à ladite dit Clerg~,; & en ce faifant, ledit rece- raifon. veur général leur délivrera fon attache Touloufe , deux mille cent livres de & confentement pour l'exercice de leurs g3ges, & treize c~nts foixante-onze li– charges. vres trois fols trois deniers de taxations, Et pour l~ regard defdits contrôleuïs à ladite raifon. générall~ proyi~ciaux t~·iennaux , celui lvlontpellier , treize, cents livres de d~ la genera.IIte de ParIs aura de gages gages, & pour taxatIOns quatre cents f~lze ~en~s lIvres, & pour toutes taxa- quatre-vingt-quinze livres neuf fols un tIans eqUlpollentes à gages, à raifon de denier.J à ladite raifon. deux deniers pour livre de la recette or- Bordeaux, deux mille cent livres de dinaire des décimes de ladite généralité J gages, & mille foixante-dix-fept 'livres e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)