Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

16; 1 Des Receveurs & ContrôlelJ.rs I63!. général dudlt Clergé; lefquelles feront deniers pour livre de la recette'ordinaire paraphées par lefdics agens , & délivrées des décimes de ladite généralité. en leur préfence à ceux qui les acquer- Celui de Poitiers, dix-huit cents li. ront, & fur icelles nos lettres de provi- vres de gJges, & dix-neuf cents cin– bon expédiées : lefquels offices feront quante - quatre livres quatre fols huit exercés une année en trois ; & la pre- deniers pour fes taxations, à raifon de miere commencera du premier jour de cinq deniers de la recette ordinaire. janvier prochain. Le[queHes quittances, Celui de H.iom, dix-fept cents livres en tant que be[oineit, nous avons vali- de gages, & fix deniers pour livre de dées & autori[ées, validons & autori- taxations ordinaires, montant deux mille fans, chacun defquels offices aura les ga· cent vingt-huit livres dix-fept fols fix ges & taxations ordinaires qui en[uivent. deniers. Savoir, le receveur général provin- Celui de Dijon, douze cents livres cial triennal de Paris, tant en l'année de gages, & quinze cents cinquante li– d'exercice, que hors d'exercice, pour vres trois fols dix deniers "de taxations gages dix-huit cents livres, & taxations ordinaires, à l'aifon de fix deniers pour équipollentes à gages de deux deniers livre de fa recette. pour livre en exercice & hors d'icelui, ,Celui de Lyon, quatorze cents livres de la recette ordinaire des décimes de de gages, & fix deniers pour livre de ladite généralité, montant neuf cents taxations, montant onze cents [oixante..;' une livre dix-huit [ols trois deniers. treize livres dix·oneuf [ols. Celui de Clllmpagne , treize cents Celui de T ouloufe, deux mille quatre livres de gages, & taxations de trois cents livres de gages, & pour [es taxa– deniers pour livre de ra recette ordinaire, tians, à raifon de fix deniers pOUi livre montlnt à [ept cents quinze livres fept de la recette ordinaire des décimes de fols fix deniers. lad. généralité, quatre mille cent treize Celui de Picardie, fept cents foixan- livres neuf fols fix deniers. te-huit livres [ept fols deux deniers de Celui de Montpellier, quinze cents gages, & deux cents quatre livres de livres de gages, & quatorze cents qua– taxations, à rai[on de trois deniers pour tre-vingt - fix livres [ept fols pour fes livre de fa recette ordinaire. taxations de fix deniers pour livre de la. Celui de Rouen, [eize cents Coixante- recette ordinaire. quatre livres huit fols de gages, & treize Celui de Bordeaux, deux mille qua.. cents trente-cinq livres douze fols de tre cents livres de gages, & trois mille taxations ordinaires, à rai[on de trois deux cents trente - cinq livres dix - huit deniers pour livre de la recette ordinaire fols neuf deniers de taxations, à raifon des décimes de ladite généralité. de fix deniers pour livre de la recette Celui de Caen, mille livres de gages, ordinaire. & huit cents vingt-fept livres un [01 dix: Celui ·de Provence, douze cents li– deniers de taxations ordinaires, à raifon Vl'es de gages, & dix deniers pour li– de quatre d~niers pour livre de fa recette vre de taxations de la recette ordinaire, ()rdinaire. montant à dix- fept cents quatre-vingt- Celui de Tours, dix-huit cents livres dix-neuf livres trois deniers. de gages,' & on:~e cents foixante- huit Et celui de Dauphiné, onze cents li– livres onze fols {ix deniers de taxations vres de gages, & fix deniers pour liv.re ordinaires, à rai fan de quatre deniers de taxations ordinaires , montant neuf pour livre de la recette ordinaire des cents foixante-feize livres cinq fols fix • 1 " (lectmes. deniers. Celui de Br~tJgne, quinze cents li- Et outre Iefdits gages & taxations or.. vres de gages, & quinze cents t"rente- dinaires équipol1ens à gages, l~fd. rece– huit livres treize fols quatre deniers de veurs ès années de leur exerCIce pren– t~xations , à rai[on de cinq deniers pour dront taxations à raifon de fix deniers hvre de l'a recette ordinaire. pour livre des levées extraordinaires de C II ' ' e!ui de Bourges, quinze cents livres leur recette aél:uelle : è[que es ~a pr~- de gages., & mille trente-cinq livres douze fente levée de cent cinquante mIlle Ix.. fels pour taxations, à rai[on de quatre vres ~ & celle de cent mille livres accor·, e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)