Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

,. , , . . ~ 1 G~~ generau.~ prOVlnCiaux. III l,') d'étatdu RoÏ., te'nu ~ Paris le di.x-neuvie- Polveret, évêque d'Alet ; Ant<?ine de me jour de mars mil fix cent vIngt-deux. Cons, évêque de Condom ; Jacques Dangennes, évêque de Bayeux? T OU[– faint de Glandeves, évêque de SiHeron ; Charles de Beaumanoir , évêque du Signé, DE GUENEGAUD. LXI X .. Contratpaffé entre le Clergéde France & les receveurs généraux provin– claux anciens des décimes..J le vingt-flpt août 1625. pour la con– tinuation en l'exercice de leurs charges..J moyennant trols cents trei– :te nzilfe ftpt cents neuf livres defup– plément de finance ..J pour joindre à trois CC,1tS mille livres d'ancienne finance mentionnée au contrat ci– d~fTus du trente juillet 1608. paITé entre le Clergé & le jieur de Caf– tille..J lors receveur général; fans que lefdits officiers puiJ!ènt rien prétendre des trois deniers' pour li– vre d'augmentation de gages men– tionnés audit contrat ; le Clergé ft réfervant auJJi la même faculté que dej{us de les rembouTftr. A TOllS ceux qui ces préCentes lettres verront. Louis Seguier , chevalier, baron de Saint - Briffon ~ feigneur des Ruaux & de Saint-Firmin, conreiller du Roi notre Sire, gentilhomme ordinaire de [a chambre ~ & garde de la prévôté de Paris, [aIut. S A VOl RFA 1 SON S , que pardevant Claude - Caron & Ni– colas le Noir , notaires gardenotes du Roi notredit Seigneur en [on Chltelet de Paris, fouffignés ; furent prérens en leurs perfonnes les feigneurs révérendiffi– mes peres en Dieu, mellire Léonard de Trappes, archevêque d'Auch; Guillau– me d'Hugo, archevêque, primat d'Em– brun; François de Harlay ~ archevêque de Rouen, primat de Normandie, pré– fident en l'affemblée du Clergé; Roland Hebert ,archevêque de Bourges, pa– triarche & primat d'Aquitaine; Oétave de Bellegarde, archevêque de Sens, primat des Gaules & de Germanie; François de Pericart, évêque d'Avranches ; Salvat Diharfe, évêque de Tarbes ; E~ienne Mans; Paul-Antoine Fay-Perault ,évê– que & Comte d'Orez; Louis du Chet– ne , évêque de Senez; Jean-Louis Ber– thier , évêque de Rieux; Sebailien Za– met, évêque & duc de Langres, pair de France; François de Caumartin, évê– que d'Amiens; Léonor d'Ettampes , évê– (lue de Chartres; Pierre Scarron, évê– que & prince de Grenoble; Henri DeC– coubleau, évêque de Maillezais; J\1i– chel d'Aimeras, évêque de Philadelphe ~ coadjuteur & futur fttcceffellr en r é\'ê– ché de Vaifon; Charles-Jacques de Le– beron , évêque & comte de Valence & Die; François de Lomenie, évêque de ~1arreille ; Simon le Gras, évêque d.e Soi!fons ; Jacques de Neufchefe, évê– que de Chalon; tant en leurs noms à. cauCe de leurfdits archevêchés & évê– chés, qu'au nom & comme procureurs. des provinces de ce royaume, ainfi qu'il s'enfuit. A [avoir, lefdits feigneurs archevêque d'Auch & évêque de Tarbes j & noble. vénérable & diCcrete perConne maître ![– nard de Sariat , abbé de LeCcaledieu & de Pimpant; vénérable & difcrete per– fonne maître Pierre Behety, abbé de Sainte - Grive ~ dioceCe d'Oléron, dépu– tés des ectléfiaHiques de ladite province d'At1ch, par procuration du jour d'avril dernier, fignée LeCdits reigneurs révérendifiimes ar ... chevêql1e d'Embrun, évêque de Senez; vénérable & difcrete perConne m~ître Paul ICnard, doéleur ès droits , pré– vôt & vicaire général de Glandeves; & maître Jofeph Dalmas , prévôt de Saint-Jacques, diocefe de Senez , an– cien agent; tous députés des ecc1éfiaf· tiques de ladite province d'Embrun ~ par procuration du dix-[ept mars der– nier; fignée Seiches, notaire & vice.. fecrétaire. Lefdits feigneurs révérendifiimes ar– chevêque de Rouen, évêques d'Avran– ches & de Bayeux; & mellieurs maîtres Louis de Brete! , haut-doyen & chanoi– ne de Rouen, abbé de Notre - Dame d~ Aunay & de Saint-Viélor ; & François Aubert J fie ur de la Haye, confeitrel"b. K K K k k ij -" e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)