Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

, , . . 1 S 7" generaux prOVlnClaux. r 571- maniement, 'par ron édit, ~onné, ~ ~lois fe, Carcaffonne, Alby, Ca1lre~, Mi~ au mois d'avril 1581. cree & enge en repoix, Saint-Papoul, Alet, Lavaur, titre d'offices formés J dix-fept receveurs Rieux, Montauban, Cahors J Rhodez. J généraux provinciaux des décimes & Pamiers & Vabres. Montpellier, où ref– fubventions du Clergé ès dix-fept an- fortiffent les diocefes de Montpellier- J ciennes g~n~ralités de. ce rora~lme, dont Nifmes, Narbonne, Beziers J Agde. la vérification fe Cerolt enCulvle par- tout Ufez, Lodeve & Saint-Pons. Bordeaux, où befoin auroit été; mais quant à l'e- où reffortiffentles dioceCes de Bordeaux, xécution, elle auroit été divertie & dif- Bazas J Acqs, Bayonne, Tarbes, Agen, férée juCqu'à préfcnt. Qu'ayant reconnu Périgueux, Sarlat, Aire, Leétoure, Lc[– & re!Iènti la faute de n'avoir cifeétué car, Condom, Auch, Comminges a ledit édit, & donné lieu à un fi bon ConCerans & LOl'\1bez. Aix, où reffor– établiffement, voulant y pourvoir J avons tiffent les diocefes d'Aix, Digne, Graf.. aviCé d'en reprendre les premiers erre- fe) Glandeves, Senez, Vence, Apt ~ mens, & le faire promptement exécuter; Riez, Fréjus, Siileron, ArIes, Mar– pour ce dt-il que nous, pour ces mêmes feille) Avignon, Carpentras & Toulon. confidératÎons) après avoir mis cette af- Grenoble, où refforcitfent les diocefes faire en délibération de notre conCeil, de Vienne, Grenoble, Embrun, Valen... avons, de l'avis d'icelui, & de notre ce, Die, Saint-Paul & Gap. Les béné– certaine fcience , pleine puiffance & lU- ficiers de la prévôté d'Houx & de Châ– torité royale, en enCuivant ledit édit, teau-Dauphin. Les dioce(es de VaiCon & créé ~ érigé & établi, créons, érigeons du Bellay: pour auxdits offices être dès– & érablitfons de nouveau en chef & tÏ- à-préCent par nous pourvu héréditaire– tre d'office formé, dix -Cept receveurs ment de perfonnes fuffiCantes & capables ~ généraux provinciaux des décimes & auxquels les receveurs particuliers defdits fubventions du Clergé, héréditaires ès dioceCes, chacun en la généralité où il dix-Cept anciennes généralités de Ilotre relfortit, porteront ou envofcront doré– royaume; à Cavoir, Paris, où reffortif- navant au plus tard, un mois après cha– Cent les dioce[es de Sens, Paris, Meaux, cun terme échu, & ainh qu'il eil accou– Senlis, Soiffons , Beauvais & Chartres. tumé, tous & chacuns les deniers des Châlons , où reffortilfent les dioceCes de décimes & rubventiol1s ordinaires & ex– Rheims, Troyes, Châlons, Langres & traordinaires, qui feront impofés & le– Laon. Amiens, où reffortiffent les dio- vés Cur ledit Clergé, Celon les états qui cefes d'Amiens, Noyon & Therouenne, leur en feront envoyés par ledit de Caf– transféré i Boulogne. Rouen, où reffor- tille; deCquels deniers ainfi fournis, lef– tiffent les dioceCes de Rouen, Evreux, dits receveurs généraux prov inciaux bail– Lilieux & Sées. Caen, où relfonifiènt Jeront leurs quittances auxdits receveurs les dioceres dellayeux" Coutances & particuliers, ainfi qu'il fe fait en nos re– Avranches. Tours, où refforti1Tent le cettes générales des finances, & felon dioceCe de Tours, & bénéficiers de faint la forme prefcrite par nos ordonnances. Martin de Tours, les diocefes du Mans Lefquels receveurs généraux pravinciaux & d'Angers. Bretagne, où refforti1Tent feront a~ffi ten~s à le~rs dépens envoyer les dioceCes de Nantes , Vannes, Saint- & fourmr lefdlts demers en notre ville Malo, Cornouailles, Rennes , Treguier, de Paris, audit receveur général du Cler– Léon, Dol & Saint-Brieux. Bourges, où gé; à favoir, ceux des généralités de refi"ortiffent les dioceCes de Bourges, Poitiers, Riom, Lyon & Bourgogne J Nevers & Orléans. Poitiers, où relfor- fix femaines après. Et ceux de Bo~deaux, tifiènt les dioceCes de Poitiers, Xaintes, Touloufe, 11ontpellier, Provence Be Maillezais, Angoulême & Lufion. Riom, Dauphiné, deux mois après; lequel re~ où refforriffent les diocefes de Clermont ceveur général fera femblablement tenu T,uIIes ~ L~moges & Saint-Flour. Dijon: fournir incontinent leCdits deniers des ou reffortlffent les dioceCes d'Autun décimes & fubventions orJinaires 'affe.c– C,hâlons '. Mâcon & Auxerre. Lyon: tées auxdits arrerages des rentes de notre ou reffort1ff~nt les diocefes de Lyon ville de Paris, i maître François de Vi– Mendes, Viviers & du Puy. Touloufe" gny, receveur général d'icelles rentes ~ où reffonitfent les diocefes de ,Toulou~ ou autre qui y fera pourvu, par {es quit-. Tome VIII. ' 1-1 h h h Il ' e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)