Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

, , . . 1 5 4- 1 . generau~ prOVlnCU!UX. 1 54!. Laon. Amiens, où reiTortttTent les dlO- décimes & rubventions ordinajres & ex"" cefes d'Amiens, Noyon & Th,erouenne. traordinaires, qui feront impofés & le– Rouen où reffortiifent les dlOcefes de vés [ur ledit Clergé, felon les états qui Rouen 'd'Evreux, Lifiellx & Séez. Caen, leur en feront envoyés par ledit re«.:eveur où re{f~rti{fent les diocefes de Bayeux, général d'icelui; de[quels deniers ainfi Coutances & Avranches. Tours, où reC- fournis, lefdits receveurs généraux pro– fortiiTent les dioce[es de Tours, les évê- vinciaux bailleront leurs quittances aux– ques & bénéficiers de faint ~artin, ~u dits receveurs particuliers ~ aïnli qu'il [e Mans & d'Angers. Bretagne, ou refforttf- fait en nos recettes générales des finan– fent les diocefes de Nantes ~ Vannes, S. ces, & felon la forme pre[crite par nos Malo, Cornouailles, Rennes, Tréguier; ordonnances; le[quels receveurs géné ... Léon, Dol & S. Brieux. Bourges, où raux provinciaux feront auffi tenus à leurs reiTortitTent les dioceCes de Bourges, dépens envoyer & fournir leCdits deniers Nevers & Orléans. Poitiers, où reiTor- en notredite ville de Paris audit receveur tiiTent les dioce[es de Poitiers, Xaintes, général du Clergé; à favoir, ceux des Maillezais, Angoulême & Luçon. Riom, généralités de Paris, Châlons, Amiens, où reiTortilfent les dioce[es de Clermont, Rouen, Caen, Bourges & Tours, trois Tulles, Limoges & S. Flour. Dijon, où femaines après. Ceux des généralités de reffortilfent les dioce[es d'Autun, Châ- Poitiers ,Riom, Lyon & Bourgogne, Ion, Mâcon & Auxerre. Lyon, où rer- un mois après. Et ceux de Bordeaux 2 [ortiffent les diocefes de Lyon, Mendes, T ouloufe, Montpellier, Provence & Viviers & du Puy. Touloufe, où re[- Dauphiné, fix femaines après. Lequel [-artiffent tes dioce[es de Toulou[e, Car- receveur général fera femblablement tenu catfonne, Alby, Cafhes, Mirepoix, S. fournir incontinent lefdits deniers des Papoul, Alet, Lavaur J Rieux, Mon- décimes & [ubventions ordinaires, af– tauban, Cahors, Rhodez, Pamiers & feaés auxd. arrerages des rentes de notre Vabres. Montpellier où reiTortiffent les ville de Paris, au receveur d'icelle par diocefes de Montpellier, Nifmes, Nar- fes quittances; au paiement de[quels de– bonne, Beziers, Agde, U[ez ,Lodeve niers qui feront ainft impofés fur ledit & S. Pons. Bordeaux, où reiTortiffent Clergé, lefd. receveurs particuliers {e– les diocefes de Bordeaux, Bazas, Acqs , ront contraints, [ur les certifications Bayonne. Tarbes, Agen, Périgueux, deCd. receveurs généraux provinciaux, Sarlat, Aire, Leétoure, Le[car ,Con- par les mêmes voies qu'ils avoient ac– dom, Auch, Comminges, Conferans coutumé être par les commis dudit de &" Lombez. Aix, où reffortilfent les dio- Canille; lequel fera le [emblable contre ce[es d'Aix, Digne, Gratle, Glandeves, lefd. receveurs généraux provinciaux, Senez, Vence, Apt, Riez, Fréjus, fans qu'aucuns d'eux puiffe êrredéch:lrgé Sifleron, Arles, I\1ar{eiIle, Avignon, des deniers de fa recette, qu'il ne les ait Carpentras & Toulon. Grenoble, où fournis par les quittances & ainfi que reiTortiffent les diocefes de Vienne, ~effu.s eH dit, dont lefdits receveurs par– Grenoble, Embrun, Valence, Die, S. tlculters rendront compte felon qu'ils Paul & Gap. Les évêque & bénéficiers ont accoutumé, & lcfd. receveurs géné– de la pxévôtéd'Houx; les évêque & bé- raux pré[enrement créés en notredite néficiers du àiocefe de Château-Dau- ville de Paris, comme fait led. de Caf– phin; les évêque & bénéficiers du dio- tille; auquel toutefois ils feront tenus cefe de Vaifon, & les évêque & béné- de terme en terme & d'an en an envoyer Bciers dudiocefe de Bellay; pour auxdits états fignés de leurs mains de le~r recette offices être dès-à-pré[ent par nous pour- & dépen[e, lui répondre & donner avis vu, & ci-après, quand vacation échera, fur ce qui s'offrira pour l'effet de leurs de perfonnes [ufll[ans & capables, aux- charges. Le[quels receveurs géIléraux quels les receveurs particuliers defdits provinciaux joui ront de tels fem blables ~ioc~"[es., chacun en la généralité où honneurs & privileges, prérog:Hives, 11 refTortlt, porteront ou envoyeront do- prééminençes, franchi (es & libertés dont rénavant au plus tard un mois après cha- jouiffènt les receveurs généraux de nos cun terme échu, & ainG quJil en accou- finances en chacune généralité, & des ga– tumé, tous & chacuns les deniers des ges ci-après déclarés; que nous leur avons Tome VIII. F ff ff e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)