Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

'Des comptes des Minijlres convertis; 15 0 4- 150~ "1 . 1" 1 d A' fi' d'Il précompté rur ce qu l s pa:eront lOte- vent es ugu mS e cette VI e de Pa- rêt à ladite rai[on du denIer quatorze ris, où l~fdits C~j~n.eurs ~u Clergé étoient des fommes qu'ils avanceront ~ & ce ~ affembles, le fe,zIeme Jour d'avril après proportion du temps auquel Ils feront, midi J mil fix cent foixante-fix. Et ont ledit paiement par avance. lefdits [eigneurs du Clergé & ledit fieur , Et d'autant que par délibération de de Manevilette, figné , fors mondit fei– l'afremblée J il a éte réfolu qu'il feroit gneur l'archevêqüe d'ArIes, qui a dé– impofé au-deli de ce qui en dû audit claré ne pouvoir écrire ni figner, à caufe beur de Manevilette, la fomme de dix- de la perte de fa vue, ainfi quîl eH por– huit mille fept cents quatre-vingt-dix- té en la minute des préCentes, demeu– neuf livres, pour remplacer les l1GIl-va- rée audit Sainfray, l'un des notaires leurs qui pourroi~nt arriver , l'état & [6uffignés. Ainfi figné, LE FOUIN, & département qui fera donné audit fie,ur ~ SAINFRAY. de Manevilette fera de deux cents C111- qu:uue mille cent [oixante-quarre livres; au moyen de quoi il fera tenu de compter à la prochaine a!fèmblée de ladite Comme de dix-huit mille fept cents quatre-vingt– dix-neuf livres, e'xcédant celle qui lui eÜ due" nonobnant que par le contrat qui fera fait avec le Roi, il foit porté que ladite fomme de deux cents cin– quante mille cent foixante-quJtre livres fera due audit fieur de Manevilette, ce qui ne pourra préjudicier auxdits fei– gneurs pour ledit excédant. Et fera tenu 'ledit fieur ,de ManeviIette de faire fignifier le préfent contrat dans, t04s lesdiocefes , aux fyndics o'u dépu– t~s , & au receveur en exercice ou au commis en fd place, à ce qu'ils ayent à y fatisf..lire , fous les peines portées par icelui J & <.1) en rapporter dans trois mois les aétes de fignification en bonne & due forme -' pour iceux remettre entre les In~ifls demeffieurs les agens. T'Dus lefquels articles & conditions ci-delfus contenues, ont été ainfl traitées & accordées entre lefdits feigneurs du Clergé & ledit, fieur de Manevilette ; qu'ils promettent rerpetlivement & foli .. chireme_pt entretenir , ~gl,rrdel;". fair..e' '& :.lccomplir de point en. prO,i,n;t_ ,J(.elon fa forme' &. tene~r -' [a_n~ i~ ... u~uq~m,~nt -y contrevemr , 'nt fouffnr.,y ,etre contreve– nu , fous l'obligation de toùs les biens & revenus tempm-els, dudit Clergé, & de tous les autres biens, meubles & im– Ineubles "préfens &, à venir dudit lieur (te Manevilette, qu'ils en ont fournis, 'a .ju&icier par-tout 9Ù trouvés feront, avec renonciation à tout ce que l'on pourroit dire" oppofer ou alléguer, 'pour empê– che~ r~xécution des préfentes, & au drOit dlfant générale renonciation non– valoir. fait & p"lf~ en la falledu cou-. • x X XIV. Des comptes des minifrres conver– tis , & autres penlionnaires du Clergé. Bref de Notre Saint Pere le Pape Paul V. du Jo.juin rooS. par le– quel le Clergé' de France efl ex-, horté de feconder les bonnes in- tentions du Roi pour le fecours des nouveaux convertis. PAU ,LU S PP. v. V Enerabiles [ratres, & dileai filii ; _ falutem & apofiolicam benedittio– nem. Benediétus Deus & Pater Domini Noil:ri Jefll Chriili , qui nos in tam gra– vibus & afiiduis laboribus confiitutoS confolari per ineffabilis n~iCericordi:r. fua: gratiam nunquam defîfht.: Ac~eplf1!~s na.mq ~e CUnl fumma animi no1ln l:rt,Jtla chariiIimum filium noihum in Chrdl:() i-Ien dcum Réaem' ,refirum verè C hrifiia... niffimum zeto catholic:r fidei propa" gandx in~enfum)dare o?eram quibufcun– que ratÏonibus ac viis po:e~l, ut quam... plurimi ex h~reticis quotldle ad eccle~;r fànét:r gremium reducantur. Idque ,cmn anteaftudio & diligentiâ fummâ egerir., nunc diligentiùs acriùfque curare, Retrz· buat illi DomilZus ftcund.ttm opera .0 a . Q~d niam autem renunciatlllTI nobis en, quo longè facilior redderetur ll1ultorum con'" vedio ~b h;;ercu ad catholicam; C01Dmu~ e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)