Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

14 8 9 avancés par le Receveur général du Clergé. 1490 Percin & Montgaillard, abbé comman- Ledit feigneur évêque de Frejus; & dataire de l'abbaye de Caint Marcel, or- Ineffire Jean de Chazelle ~ doéteur ès. are de Cîteaux & dotteur de Sorbon- droits ~ feigneur du Bourg-Saint-André ne , députés des eccléfiafliq~es de la, pro- en la ,;,ill,e d' A~~:J pré,:ôt de r égliCe mé– vince d'Auch par procuratIOn paffee de- tropolltame d Icelle vtlle J non compa– vant Falgeux : notaire royal à Merande, rant? dép~té~ des ecc~éliafliq~es de la le 2. d'avril audit an 1660. provInce d AIx, par procuratIOn du fix: Ledit Cejgneur évêqùe de Saintes; avril J 660. patfée devant André l notaire mellires Armand de Bethune J prêtre ~ royal & apoflolique à Aix. abbé de la VernuiTe J & Matthieu Ledit feigneur évêque & comte de Thoreau, nommé par le Roi à révê~ Sajn~-Paul; & ~e,ffire Jean de Signier~­ ché de Dol ancien agent du Clerge de PIeufin ~ archIdIacre de Toulon :J de– & Cecrétaire J de l'atfemblée , députés putés des eccléfiafiiques de la province des eccléfiaHiques de la province de d'A,rles, par procuration, du vingt- h~it Bordeaux:J par procurltion du douze aVril 1660. reçue par DeCvlgnes :J notaIre mars 1660. reçue par Dautiege ~ notaire royal en la ville d'Arles :J & fecrétaire apoHolique. dudit Clergé. Ledit feigneur évêque de Léon:J & Ledit feigneur évêque & comte "mellire Pierre-François de Beauvau-Ie- d'Agde:J & mellire Jean - François de Rivau, prêtre, dott:eur en théologie de Cazalets ~ grand archidiacre de l'églife la faculté de Paris, chanoine prébendé ·Saint-Juil de Narbonne , députés de5 en l'églife de Nantes, prieur de faitlt eccléfiaHiques de la province de Nar– Patrice :J au diocefe de Tours:J députés bonne J par procuration du dix mai des eccléfiaftiques de la province de 1660. reçu,e par Catraigne) notaire au"', Tours) par procuration patfée le 14. dit Narbonne. d'avril 1660. pardevant le Vacher & la Sans que les rangs ci-delfus écrits:J Croix, notaires audit lieu. & les feings defdits feigneurs du Cler- Ledit Ceigneur évêque & vicomte de gé étant en la minute des prt(entes :1 Tulles, & mefiire Louis-Henri Faye ~ falfent aucun préjudice aux préroga– confeiller du Roi en Ces confeils ) licen- tives J dignités & qualités d'iceux [ei– tié en théologie de la faculté de Paris J gneurs. abbé de Caint Pierre de Vienne) prienr Lefquelfes procurations ci-deffus men.. & Ceigneut" en partie de Gournay-fur- tionnées, qui n'ont été tranfcrites en fin de Marne & de Givardon, diocefe de Bour- la minute des préfentes, pour, éviter à ges , députés des eccléfiaHiques de la prolixité J ont été mires ès marins des fé .. province de Bourges) par procuration crétaires de ladite alfemblée , pour les du 20. avril audit an 1660. patfée de- mettre aux archives dudit Clergé. vant Minereau, notaire. Tous leCdits feigneurs fus-nommés fai- Ledit feigneur évêque & duc de fant & repréfentant le Clergé général & Laon; & me!1Ïre Jean le Gentil, prê- l'état eccléfiaflique de ce royaume J a[– ne , chanoine ~ vidame & official de femblés en cette ville de Paris par per.. Rheims, nommés & députés des ecclé- mi!1Ïon du Roi, pour traiter des affaires fiaHiques de Il province de Rheims, par de leur ordre J & de toutes choft!s con.. procuration du quatorze avril 1660, paLTée cernant la bien temporel & fpirituel d'i~ par~ev~nt Dangers & le Leu, notaires cehli J d'une part. audIt heu. " Et mellire Adrian de Hannivel:J feÏ-" L~dit feignèur évêque de Digne; & gneur de MJnevilette , confeiller du R6i ~e{lue Gafpard de Villeneuve-de-Grau- en (es confeils, receveur général dudit lleres , dotteur en théologte -' & facrif- Clergé J demeurant à Paris rue Dau– tain, de l'égliie cathédrale de Vence -' dé- phi ne , paroitfe faint André-des-Arcs ~ putes des eccléfiaHiques de la province d'une part. d'E mbrun J par aéte de députation de Difant lefdits - feigneurs du Clergé j l~alf~mblée à f?igne , defdits ecclé- qu'étant redevables envers ledit fleur :haillques de ladite province" J le vingt- de Manevilette de la fomme de trois lin, d~avril 1660.. ligné Ramele", fe- cents trois mille cinq cents vingt-deux ~~taue·.. livres dix-neuf [ols ~ POU); telle de plus e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)